15. Signatures autorisées - 573.10(1)o)


« ... le manuel de politiques de maintenance (MPM) d'un titulaire canadien de certificat OMA doit contenir au moins les éléments suivants ...

o)  L'identité de chaque personne autorisée à signer une certification après maintenance aux termes de l'article 573.05 du RAC; »

Le RAC 573.05 exige que toute personne qui signe une certification après maintenance soit formée et autorisée à cette fin par l'OMA.

L'identité des personnes autorisées à signer des certifications après maintenance au nom de l'organisme doit être fournie, de même que les détails de cette autorisation. Par exemple, une personne peut être qualifiée pour signer les certifications après maintenance de tous les aéronefs de l'organisme ou seulement celles de certains équipements ou composants.

Il est acceptable que la PRM tienne une liste des personnes autorisées sous la forme d'un document incorporé par renvoi. Ainsi, il ne sera pas nécessaire de faire approuver une modification par Transports canada à chaque fois qu'une signature sera ajoutée ou enlevée.

Exemple :

Dans cet exemple, la PRM devra faire approuver une modification par Transports Canada à chaque fois que la liste sera modifiée.

Personne ne peut signer une certification après maintenance à moins qu'elle ne soit autorisée par la personne responsable de la maintenance. Les personnes autorisées à signer une certification après maintenance auront démontré à la satisfaction de la personne responsable de la maintenance qu'elles possèdent les connaissances et l'expérience suffisantes et sont titulaires d'une licence de TEA dans la ou les spécialités pertinentes.

Les personnes autorisées à signer une certification après maintenance sont les suivantes :

Nom No d'ACA Spécialité Valide à compter du
John E. Wrench 001 Structure en tôle 23 janvier 1999
Joe L. Schoen 002 Piper PA 31T, tous les travaux non spécialisés 26 janvier 1999
Zachary Hyatt 003 Piper PA 31T, tous les travaux non spécialisés 30 janvier 1999
Joshua Lincoln 004 Piper PA 31T, tous les travaux non spécialisés 5 juillet 2000
Peter Drew 005 Pratt & Whitney PT6A-28, révision 1er juin 2000

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