8. Normes de maintenance - 573.10(1)h)


« ... le manuel de politiques de maintenance (MPM) d'un titulaire canadien de certificat OMA doit contenir au moins les éléments suivants ...

h)  Lorsque l'organisme utilise pour l'exécution du travail des normes équivalentes à celles recommandées par le constructeur, l'identification de ces normes supplémentaires, mises au point conformément aux exigences du paragraphe 571.02(2) du RAC; »

Le RAC 571.02 exige que les normes les plus récentes soient utilisées pour la maintenance ou les travaux élémentaires, comme le recommande le constructeur, mais permet également à un OMA d'élaborer ses propres normes. L'OMA doit pouvoir démontrer que ses normes sont équivalentes à celles spécifiées par le constructeur. Si des normes autres que celles recommandées par le constructeur sont utilisées, elles doivent être décrites dans le MPM.

Décrire les normes de travail de l'organisme qui sont différentes de celles recommandées par le constructeur.

Par exemple, le constructeur d'un aéronef particulier peut décrire dans son manuel la procédure de réglage d'une commande que l'on estime complexe, nécessitant plusieurs outils spécialisés dispendieux et qui prend beaucoup de temps. En revanche, un organisme peut avoir acquis une grande expérience sur ce type d'aéronef et avoir mis au point une procédure de réglage qui requiert moins d'outils et moins de temps et d'efforts pour arriver au même résultat. Il incombe donc à l'organisme de prouver que sa procédure est équivalente à celle du constructeur. La preuve peut être fournie sous la forme d'une lettre du constructeur ou d'une évaluation documentée par un spécialiste en ce domaine. La nouvelle norme doit être décrite dans le MPM.

Exemple :

Les travaux exécutés par l'organisme seront conformes aux exigences du RAC 571.02, aux recommandations du constructeur et aux pratiques courantes de l'industrie, à l'exception des cas suivants :

L'analyse des vibrations d'un moteur après sa révision sera effectuée à l'aide de l'Acme Aero Vibration Analysis System (AAVAS) [système d'analyse des vibrations d'Acme Aero]. Ce système a été évalué par le motoriste et ce dernier a confirmé qu'il était équivalent à son propre équipement. La personne responsable de la maintenance tiendra un dossier à jour dans lequel elle versera les dessins, spécifications et lettres d'acceptation pertinents du motoriste.

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