ii. Introduction : Manuel de politiques de maintenance (MPM)

Rôle d'un MPM

Le manuel de politiques de maintenance d'un organisme vise à décrire comment ce dernier a l'intention de se conformer au Règlement de l'aviation canadien (CAR). Ce document est approuvé par Transports Canada et constitue une méthode acceptable de se conformer à la réglementation et, à bien des égards, peut être considéré comme un contrat liant les deux parties, à savoir l'organisme qui utilisera ce MPM et Transports Canada qui vérifiera si l'organisme se conforme à la réglementation.

Objectif d'un MPM - 573.10

Le RAC 573.10 stipule que « ... le manuel de politiques de maintenance (MPM) d'un titulaire canadien de certificat OMA doit contenir au moins les éléments suivants, lorsqu'ils sont appropriés au produit faisant l'objet de maintenance ou au travail exécuté : »

Le RAC est en grande partie un règlement fondé sur les résultats. Il n'est pas normatif et n'indique pas aux organismes les tâches à accomplir ni le moment de les exécuter. Le RAC exige seulement qu'un programme existe pour traiter chacune des exigences réglementaires. Par exemple, la norme 573.10(1)m) du RAC exige que le MPM contienne « une description détaillée du programme d'assurance de la qualité exigé en vertu de l'article 573.09 du RAC. » Chaque organisme doit établir un programme d'assurance de la qualité adapté à la taille et à la complexité de l'organisme. Bien entendu, un tel programme différera grandement dans le cas d'un grand organisme et d'un petit organisme.

Chaque organisme doit avoir le manuel pour indiquer à Transports Canada, entre autres, comment il envisage de se conformer à la réglementation fondée sur les résultats. Le MPM est le moyen servant à établir des lignes directrices et à informer le personnel d'un organisme au sujet des procédures à suivre.

L'organisme se sert du MPM non seulement pour établir ses politiques, mais aussi pour établir les procédures qui lui semblent les mieux adaptées pour avoir le meilleur rendement possible.

Présentation d'un MPM

Les MPM varient d'un organisme à l'autre. Certains pourront sembler similaires, mais d'autres seront différents selon la taille, la portée et le type d'exploitation d'un organisme.

Certains manuels peuvent avoir été rédigés d'après le même modèle ou avoir été approuvés par un bureau ou un inspecteur particulier qui a sa propre opinion quant à ce qui est le plus approprié pour un organisme en particulier. Leur présentation n'a pas tellement d'importance. C'est plutôt leur contenu et leur intention qui sont importants. Le RAC 573.10 précise les éléments qui doivent absolument faire partie du manuel.

L'organisme se sert du MPM non seulement pour établir ses politiques, mais aussi pour établir les procédures qui lui semblent les mieux adaptées pour avoir le meilleur rendement possible. Si des documents sont incorporés par renvoi dans le MPM, la PRM doit certifier par écrit que les documents en question ainsi que toute modification qui pourrait y être apportée respectent les exigences de la politique établie dans le MPM à propos de tels documents incorporés.

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