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- TP 14343 - Guide sur les procédures de mise en œuvre des systèmes de gestion de la sécurité
TP 14343 - Guide sur les procédures de mise en œuvre des systèmes de gestion de la sécurité
(révisé 06/2005)
Afin d'acheter ou de visionner/télécharger les formats de rechange de cette publication, veuillez visiter le site internet d'achat de publications en ligne de Transports Canada.
(Un guide de mise en ouvre: préparé par la Direction de l'aviation commerciale et d'affaires et la Direction de la maintenance et de la construction des aéronefs.)
- Avant-propos
-
PROCÉDURES DE MISE EN OUVRE DES SYSTÈMES DE GESTION DE LA SÉCURITÉ (SGS)
- 1.1 But
- 1.2 Contexte
- 1.3 Nouveaux venus
- 1.4 Cadre des systèmes de gestion de la sécurité
- 1.5 Le processus d'exemption
- 1.6 Analyse des écarts et plan de projet
- 1.7 Gestionnaire supérieur responsable
- 1.8 Titulaires de certificats multiples
- 1.9 Renonciation à l'exemption
- 1.10 Protocole d'évaluation
- 1.11 Documents d'orientation
- Annexe A - Attestation de conformité
- Annexe B - Formulaire d'analyse des écarts
- Annexe C - Exemple de plan de projet
- Annexe D - Grille de sélection d'un gestionnaire supérieur responsable
- Annexe E - Questions pour la désignation d'un gestionnaire supérieur responsable
- Date de modification :
- 2010-05-27
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