Manuels de l'Aviation commerciale et d'affaires

OBJECTIFS

Après avoir étudié ce guide de formation, les inspecteurs devraient être bien renseignés sur la teneur des sous-parties 702, 703, 704 et 705 du Règlement de l’aviation canadien (RAC) et des sous-parties 723, 724 et 725 des Normes de service aérien commercial (NSAC) afférentes au contrôle d’exploitation. Ce guide a pour objet d’aider les inspecteurs à mieux :

  1. Comprendre le contrôle d’exploitation
  2. Comprendre la régulation en co-responsabilité et la coordination des opérations.
  3. Comprendre les types de systèmes de contrôle d’exploitation « A », « B », « C », « D ».
  4. Identifier quels types de systèmes de contrôle d’exploitation sont régulés en co-responsabilité et lesquels sont régulés par le pilote.
  5. Identifier la différence entre le suivi des vols et la surveillance des vols.
  6. Comprendre les pouvoirs en vertu d’un système de contrôle d’exploitation régulé en co-responsabilité.
  7. Comprendre les besoins en matière de formation pour ce qui est de  la régulation en co-responsabilité et du système de surveillance  des vols.
  8. Comprendre le suivi des vols et la régulation par le pilote. 
  9. Comprendre les responsabilités de l’inspecteur lorsqu’il approuve les systèmes de contrôle d’exploitation.
  10. Approuver les manuels de contrôle d’exploitation ou les parties du manuel d’exploitation de la compagnie relatives au contrôle d’exploitation.
  11. Comprendre les besoins en matière de formation pour les régulateurs et les préposés au suivi des vols.
  12. Identifier les lacunes en matière d’obligations des régulateurs et des préposés au suivi des vols.
  13. Comprendre le processus d’approbation d’un régulateur vérificateur.  

INTRODUCTION

Le présent guide est conçu à l’intention des inspecteurs de Transports Canada qui doivent inspecter et approuver les systèmes de contrôle d’exploitation des exploitants aériens. Il peut aider les inspecteurs à comprendre les concepts de contrôle d’exploitation relatifs aux systèmes de régulation par le pilote et un système complet de régulation en co-responsabilité.

On ne demande pas aux inspecteurs de mémoriser tous les règlements ou toutes les normes, mais de savoir les utiliser efficacement comme référence et de s’acquitter de leurs responsabilités en ce qui concerne l’approbation d’un système de contrôle d’exploitation des exploitants aériens. 

Dans tout le guide, il y aura des renvois au RAC et aux NSAC. On suggère aux inspecteurs d’utiliser les parties appropriées du Règlement et des Normes afin de s’assurer de disposer de renseignements à jour.

Chaque section se termine par une série de questions portant sur ladite section. Ces questions ont pour objet d’aider les inspecteurs à mieux comprendre les systèmes de contrôle d’exploitation et de générer une discussion sur le Règlement, les Normes et les concepts de contrôle d’exploitation.

 

 

 

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