Manuels de l'Aviation commerciale et d'affaires

SECTION 3

3.1 Système de contrôle d’exploitation de type « C »

Un système de contrôle d’exploitation de type « C » doit s’appliquer aux opérations de navette assujetties à la sous-partie 704 du RAC en IFR (règles de vol aux instruments) et VFR (règles de vol à vue) de nuit.

Tous les transporteurs aériens de fret utilisant un système de contrôle d’exploitation de type « C » peuvent retourner à un système de type « A » ou « B » pour les opérations de transport de passagers. Il y a des restrictions et une formation spécifique des pilotes, des régulateurs et des préposés au suivi des vols est exigée. Se reporter aux rubriques 725.20(3), 725.124(10)(iv) et 725.124(5)t). Un exploitant aérien qui est clairement une exploitation assujettie au type « C » peut choisir un système de contrôle d’exploitation de niveau supérieur de type « A » ou « B » à condition que l’exploitant aérien respecte toutes les exigences relatives à la certification. 

3.2 Responsabilité et autorité

Le gestionnaire des opérations délègue au commandant de bord le contrôle d’exploitation d’un vol, mais il demeure responsable de l’exploitation de l’ensemble des vols quotidiens.

Les manuels d’exploitation doivent clairement indiquer les procédures et les politiques de l’exploitant aérien. Les inspecteurs qui examinent les manuels d’exploitation doivent s’assurer qu’ils indiquent clairement les politiques et procédures de l’exploitant aérien. 

Voici des exemples de lacunes possibles :

  • Les organigrammes n’indiquent pas les obligations de rendre compte appropriées.
    Exemple : Les pilotes en chef, le personnel des systèmes de contrôle d’exploitation ou d’autres employés des opérations aériennes ne sont pas indiqués sur les organigrammes, pas plus que la structure de leurs rapports hiérarchiques avec le directeur des opérations aériennes.
  • Les obligations du personnel opérationnel ne sont pas clairement indiquées dans le manuel. De nombreux manuels indiquent simplement qu’il existe un poste donné, mais élabore peu la fonction. Voici un exemple possible de la manière dont on peut traiter le personnel du contrôle d’exploitation :
    Titre du poste (Régulateur de vol) Subordonné à – Gestionnaire de la régulation Exigences du poste : titulaire d’un certificat de régulateur de vol de Transports Canada
    Obligations : (une liste exhaustive avec des points ou paragraphes précédés d’un point doit être utilisée)
    • Élaborer, examiner, autoriser la délivrance et la révision, s’il y a lieu, du PVE.
    • Exercer le contrôle d’exploitation en co-autorité avec le commandant de bord et une responsabilité conjointe de la planification et la surveillance sûre et efficiente d’un vol.

3.3 Centre de contrôle d’exploitation

L’information à jour sur l’endroit où se trouvent les aéronefs de l’exploitant aérien doit être gardée à la base principale de l’exploitant, à sa base secondaire ou, le cas échéant, à l’endroit où s’effectue le suivi  des vols.

3.4 Communications

Chaque aéronef doit rester en communication bilatérale avec une station radio au sol à des fins de suivi des vols. Cette station peut être exploitée par le gouvernement, l’exploitant aérien ou un organisme privé.

3.5 Autorisation de régulation

Les inspecteurs constateront généralement la présence d’une autorisation de régulation dans un système de contrôle d’exploitation de type « C » ou « D ». Les vols assujettis à un système de type « C » ou « D » sont autorégulés, et c’est le commandant de bord qui décide de leur départ.

3.6 Suivi des vols

Dans un système de type « C » le suivi des vols consiste à surveiller la progression d’un vol, à lui fournir de l’information opérationnelle au besoin, et à aviser l’exploitant aérien visé ainsi que les autorités de recherches et de sauvetage si le vol est en retard ou porté manquant.

Les procédures de suivi des vols et les normes de formation et de qualification de la personne qui doit assumer cette fonction doivent être décrites dans le manuel d’exploitation de la compagnie. Les préposés au suivi des vols d’un système de contrôle d’exploitation de type « C » ou « D » ne doivent pas suivre de formation périodique annuelle. L’exploitant aérien doit tenir les dossiers de toute formation dispensée aux préposés au suivi des vols.

Seul le commandant de bord est responsable de la surveillance des vols. Cependant, il doit être appuyé par un système de suivi des vols fourni par l’exploitant aérien et qui comporte les éléments suivants :

  1. une personne qui connaît les procédures d’alerte en vol de l’exploitant, qui est en service et qui est capable de donner au commandant de bord l’information que ce dernier demande à propos du vol. Cette information doit inclure les renseignements météorologiques, sans analyse, ni interprétation;
  2. la progression de chaque vol du début à la fin, y compris les escales, doit être surveillée, et cette surveillance peut être assurée par la même personne dont il est question à l’alinéa (i) ci-dessus;
  3. le commandant de bord est chargé de transmettre à la personne décrite à l’alinéa (i) ci-dessus des messages sur les départs et les arrivées entre le point de départ, les escales et la destination finale (type « D »).

Les inspecteurs doivent prendre note qu’un transporteur aérien de fret utilisant un système de contrôle d’exploitation de type « C » peuvent retourner à un système de type « A » ou « B » pour les opérations de transport de passagers. Il y a des restrictions et une formation spécifique des pilotes, des régulateurs et des préposés au suivi des vols est exigée. Se reporter aux rubriques 725.20(3), 725.124(10)(iv) et 725.124(5)t) des NSAC. 

Nota : Pour les systèmes de contrôle d’exploitation de type « C » et « D », tous les vols sont régulés par le commandant de bord et utilisent des préposés au suivi des vols et non des régulateurs de vol agréés. La méthode utilisée pour surveiller les vols à l’aide des systèmes de type « C » et « D » utilise le suivi des vols et non la surveillance des vols.

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