Manuel de l'évaluateur programme avancé de qualification TP 14672

Février 2007

TABLE DES MATIÈRES

AVANT-PROPOS

REGISTRE DES MODIFICATIONS

SIGLES ET ACRONYMES

DéFINITIONS

CHAPITRE 1 – PROGRAMME D'ÉVALUATEUR PAQ (PEPAQ)

CHAPITRE 2 – POLITIQUE RELATIVE À LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS D’éVALUATEUR PAQ

CHAPITRE 3 – PROCÉDURES DE DEMANDE DE DÉLÉGATION DE POUVOIRS D’ÉVALUATEUR PAQ

CHAPITRE 4 – PROCÉDURES D’AGRÉMENT DE TRANSPORTS CANADA

CHAPITRE 5 – DÉLÉGATION DE POUVOIRS D’ÉVALUATEUR PAQ

CHAPITRE 6 – EXIGENCES CONCERNANT LES CONTRÔLES DES ÉVALUATEURS

CHAPITRE 7 – RESPONSABILITÉS D’UN EXPLOITANT

CHAPITRE 8 – VALIDATIONS ET ÉVALUATIONS

CHAPITRE 9 – CONDUITE DES VALIDATIONS ET DES ÉVALUATIONS

CHAPITRE 10 – NORMES D’ÉVALUATION

CHAPITRE 11 – PÉRIODES DE VALIDITÉ, RENOUVELLEMENTS ET PROLONGATIONS

CHAPITRE 12 – EXIGENCES INITIALES RELATIVES À UN ÉVALUATEUR PAQ

CHAPITRE 13 – ÉTABLISSEMENT DU RAPPORT ET DE LA DEMANDE

CHAPITRE 14 – GESTION DES DONNÉES PAQ

LISTE DES ANNEXES

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