Sécurité aérienne - Nouvelles 2/2004

Sécurité du système

Masse et centrage des aéronefs

Pour assurer la sécurité de manoeuvre d'un aéronef, il est primordial de tenir compte de sa masse et de son centrage. Par masse et centrage, on entend la masse d'un aéronef et l'endroit où se trouve le centre de gravité de l'appareil. Les aéronefs sont conçus pour être utilisés conformément à des limites de masse et de centrage déterminées.

Les exploitants aériens doivent se conformer aux exigences de masse et de centrage de Transports Canada pour assurer la sécurité de leur aéronef au décollage et à l'atterrissage, ainsi que pour conserver la maîtrise de leur appareil en vol. Selon le Règlement de l'aviation canadien (RAC), un exploitant aérien ne peut utiliser un aéronef à moins qu'au cours de chaque phase du vol les limites relatives au chargement, à la masse et au centrage de l'appareil ne soient conformes aux limites précisées dans le manuel approuvé de vol de l'aéronef.

De plus, une réglementation très stricte oblige chaque exploitant aérien à posséder un système de masse et centrage approuvé par Transports Canada. Au chapitre de la sécurité, la réglementation exige une formation obligatoire pour tout le personnel de l'exploitant aérien ainsi que la fourniture d'instructions aux employés en regard de la préparation et de la précision requise des devis de masse et centrage qui doivent être remplis avant le décollage. Les employés doivent aussi recevoir des instructions détaillées sur la façon d'effectuer les calculs de masse et centrage des aéronefs. Les dispositions réglementaires portent sur des aspects tels que :

  • la masse des passagers, des bagages de cabine et des bagages de soute;
  • la masse de la charge de carburant;
  • la répartition équilibrée des charges de l'aéronef.

Les exploitants aériens disposent de plusieurs méthodes approuvées par Transports Canada pour calculer la masse des passagers. Ils peuvent peser chaque passager avant qu'ils ne montent à bord, se servir d'enquêtes statistiques portant sur la masse, ou encore utiliser les normes de masse approuvées par Transports Canada.

Voici les normes actuelles pour la masse des passagers établies par Transports Canada :

  • Hommes - été 182 lb; hiver 188 lb;
  • Femmes - été 135 lb; hiver 141 lb;
  • Enfants (2 à 11 ans) - été 75 lb; hiver 75 lb;
  • Enfant en bas âge (0 à moins de 2 ans) - été 30 lb; hiver 30 lb;
  • Animaux - poids réel de l'animal.

Les exploitants aériens et les pilotes doivent veiller à ce que la masse et le centrage de l'aéronef respectent les limites approuvées. Ils doivent par exemple s'assurer que la masse des personnes de forte taille est prise en compte de façon exacte dans la masse totale des passagers.

Transports Canada dispose de plusieurs moyens pour faire respecter les exigences réglementaires reliées aux systèmes de masse et centrage, dont d'importants programmes de surveillance, d'inspection et de vérification. Les inspecteurs du Ministère peuvent également effectuer des inspections inopinées sur le terrain pour vérifier la masse et le centrage des aéronefs. Lorsque Transports Canada constate qu'un exploitant aérien ne se conforme pas aux exigences de masse et centrage, il prend les mesures d'exécution de la loi qui s'imposent. Ces mesures peuvent aller d'un simple avertissement ou de l'imposition d'une amende à la suspension des licences et des certificats de l'exploitant aérien.

Transports Canada continue de sensibiliser la communauté de l'aviation civile aux conséquences possibles de faire voler un aéronef surchargé. Dans ce but, le Ministère publie des articles dans les publications rattachées à la sécurité aérienne et il dispense chaque année des ateliers sur la sécurité aérienne partout au Canada.

Des renseignements sur les Normes de service aérien commercial et sur la masse et le centrage des aéronefs sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.tc.gc.ca/fra/aviationcivile/servreg/rac/partie7-menu-2147.htm.

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