Marchandises dangereuses transportées dans les boîtes à outils

par Roger Lessard, inspecteur de la sécurité de l’aviation civile, Normes relatives aux marchandises dangereuses, Aviation civile, Transports Canada.

Les boîtes à outils contenant des marchandises dangereuses ne peuvent être transportées dans les bagages à main ou les bagages enregistrés des passagers, ou comme fret à bord d’un aéronef.

Réglementation régissant le transport des boîtes à outils contenant des marchandises dangereuses

Le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (RTMD) et par renvoi les Instructions techniques (IT) pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) régissent le transport aérien des boîtes à outils contenant des marchandises dangereuses, à destination, en provenance ou à l’intérieur du Canada.

Tout objet ou toute substance qui constitue une marchandise dangereuse doit être enlevé de la boîte à outils. Ces articles doivent être manutentionnés, faire l’objet d’une demande de transport ou être transportés par des personnes qualifiées ou sous la supervision directe de personnes qualifiées en conformité avec les dispositions de la Partie 12 intitulée « Transport aérien » du RTMD.

Instructions techniques de l’OACI

Les IT de l’OACI énoncent les dispositions visant à aider à reconnaître les marchandises dangereuses non déclarées et fournissent une description générale des boîtes à outils :

« Boîtes à outils — peuvent contenir des explosifs (rivets explosifs), des gaz comprimés ou aérosols, des gaz inflammables (cartouches de butane ou torches), des adhésifs ou peintures inflammables, des liquides corrosifs, etc. »

Affiche « Opération boîte à outils »

Le milieu aéronautique et le gouvernement ont convenu de créer une affiche « Opération boîte à outils » pour sensibiliser les membres des métiers. L’affiche montre des articles qui sont couramment rangés dans une boîte à outils et qui ne peuvent être transportés à bord d’un aéronef. Le fichier électronique pour la reproduction de l’affiche est mis à la disposition de toute organisation qui en fait la demande.

Veuillez consulter le site suivant pour plus d’information : http://www.tc.gc.ca/fra/aviationcivile/normes/commerce-marchandisesdangereuses-survol-bagpass-equipement-1572.htm.


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