Barre de menu Gouvernement du Canada

Symbole du gouvernement du Canada

La barre de navigation primaire

Préface

Veuillez noter les changements suivants aux renseignements ci‑dessous.

Acquisition du manuel

Ce manuel est publié en anglais et en français :

  • Aerodrome Standards and Recommended Practices - TP 312E
  • Aérodromes - Normes et pratiques recommandées - TP 312F

Afin de visionner/télécharger les formats de rechange de cette publication, veuillez visiter le site internet d'achat de publications en ligne de Transports Canada.

Si vous souhaitez recevoir des copies papier des documents, communiquez avec le  Bureau de commandes des publications de Transports Canada au 1-888-830-4911 ou MPS@tc.gc.ca

Pour les renseignements généraux, veuillez communiquer avec le Centre des communications de l’Aviation civile au 1-800-305-2059 ou services@tc.gc.ca

Emploi

Les spécifications contenues dans ce manuel s'appliquent aux aéroports certifiés selon la Partie III du Règlement de l'air. Les aéroports certifiés suivant les Normes et pratique recommandées mentionnées dans les éditions précédentes du manuel peuvent, sauf indication contraire, être entretenus conformément aux spécifications en vigueur au moment de la certification.

Lorsque l'aéroport, des portions de l'aéroport ou des installations sont remis en service, remplacés, remis à neuf ou améliorés, les spécifications du présent manuel doivent être appliquées.

État des composantes du manuel

Le présent manuel sert de référence pour les spécifications d'aérodrome, y compris les caractéristiques physiques, les surfaces de limitation d'obstacles, le balisage lumineux, les balises, les marques et les panneaux. Il utilise la phraséologie de l'OACI « norme » ou « pratique recommandée », pour distinguer les spécifications considérées comme ayant des conséquences directes sur la sécurité de vol de celles qui n'affectent que le rendement de l'exploitation. Les termes en question sont définis comme suit :

Norme : Une norme comprend toute spécification reliée aux caractéristiques physiques, à la configuration, au matériel, à la performance, au personnel ou à la procédure, dont l'application uniforme est considéré nécessaire à la sécurité ou à la régularité de la navigation aérienne, et à laquelle les exploitants se conformeront. Les normes, reconnaissables à la mention « Norme » et à l'emploi de « doit » ou « doivent » ou du futur simple, sont obligatoires pour la certification, à moins de dérogation.

Pratique recommandée : Il s'agit de toute spécification reliée aux caractéristiques physiques, à la configuration, au matériel, à la performance, au personnel ou à la procédure, dont l'application uniforme est considérée souhaitable dans l'intérêt de la sécurité, la régularité ou le rendement de la navigation aérienne et à laquelle les exploitants essaient de se conformer. Les spécifications désignées comme pratiques recommandées se reconnaissent à l'emploi de « devrait » ou « devraient ».

Les appendices, les annexes, les tableaux et les chiffres utilisés pour développer ou illustrer les normes ou les pratiques recommandées sont considérés comme partie intégrante du document principal. Ils ont, par conséquent, le même statut que le texte primordial.

Les notes et suppléments contiennent des dispositions complémentaires à celles des normes et pratiques recommandées, ou des indications relatives à leur mise en application.

Des normes et des pratiques recommandées du présent document incluent, par référence, d'autres spécifications, normes et pratiques recommandées, comme les documents du Groupe des Aéroports. Dans pareils cas, le texte de ces références devient partie intégrante du TP 312, Aérodrome - Normes et pratiques recommandées.

Dispositions typographiques

Afin de mettre en relief le caractère de chaque spécification, il a eté décidé d'adopter les dispositions typographiques suivantes : les normes sont imprimées en gothique et leur caractère est précisé par la mention Norme; les pratiques recommandées sont imprimées en gothique et leur caractère est précisé par la mention Recommandation; les notes sont imprimées en italique et leur caractère est précisé par la mention Note.

Il y a lieu de noter par ailleurs, que l'obligation exprimée par les normes a été rendue par l'emploi de « doit » ou « doivent », ou du futur simple. Les recommandations sont rendues par l'expression « Il est recommandé » ou de l'emploi de « devrait » ou « devraient ».

Dans certains cas, il a été constaté durant l'élaboration des spécifications, qu'une application uniforme n'était pas toujours possible. Ceci fut considéré dans ces spécifications par l'emploi de « si praticable », « lorsque matérialement praticable » ou d'autres expressions équivalentes. Dans pareils cas, l'autorité finale pour l'application des spécifications concernées demeure le détenteur des pouvoirs de certification.

Acquisition du manuel

Ce manuel est publié en anglais et en français :

  • Aerodrome Standards and Recommended Practices - TP 312E
  • Aérodromes - Normes et pratiques recommandées - TP 312F

Des copies de ces deux éditions sont disponibles de :

Transports Canada
AANDHD
Ottawa (Ontario) Canada
K1A 0N8

Tél. : (613) 991-9970
Fax : (613) 998-7416

Date de modification :
2010-10-18