1.10 Confrontations

1.10.1  La plupart des confrontations sont causées par un malentendu concernant le rôle et le pouvoir de l'inspecteur. Avant de demander l'accès aux installations, aux avions ou aux documents, l'ITA déclinera son identité au représentant de l'exploitant aérien en présentant sa carte officielle. Si après avoir présenté cette carte, il se voit refuser l'accès aux installations, aux documents ou au poste de pilotage, il s'assurera que la personne qui lui refuse l'accès est bien au courant des pouvoirs de L'ITA à cet égard (voir la section 2.6 « Pouvoirs des ITA »). Il devrait faire clairement savoir qu'un tel refus est contraire à la Loi sur l'aéronautique; il devrait être sûr de sa délégation, agir avec tact et faire preuve de patience. Si la situation ne peut pas être résolue rapidement, l'ITA devrait consulter un superviseur, membre de l'organisation concernée ou de TCSS. Toute mesure requise devrait être prise immédiatement afin d'empêcher que le problème ne se reproduise et pour faire ressortir la gravité de la situation.

1.10.2  Les ITA doivent se rappeler qu'ils représentent TCSS et ils doivent donc faire preuve de jugement et se retenir de faire des déclarations ou de prendre des mesures qui pourraient donner une image négative du Ministère. Pendant leurs discussions avec des représentants de l'industrie ou avec le public, les ITA devraient s'abstenir d'exprimer des opinions contraires à la législation existante ou aux politiques et aux lignes directrices existantes de TCSS dans de nombreux domaines de la réglementation aéronautique; les politiques et les exigences de TCSS sont souvent sujets à une fausse interprétation de la part des personnes concernées au sein de l'industrie. Toutefois, les inspecteurs devraient faire tout leur possible pour aider par leurs avis et conseils et, lorsque c'est possible, diriger les plaintes vers le bureau compétent.

1.10.3  Les ITA trouveront des directives supplémentaires sur les confrontations à la section 3.9 « Admission au poste de pilotage ».

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