2.8 Enquête sur les accidents et les incidents

2.8.1  En cas d'accident ou d'incident, la gestion peut juger nécessaire de faire une enquête pour déterminer si cet événement est le résultat d'une infraction aux règlements ou d'une erreur de l'équipage. Ces enquêtes permettent de prendre rapidement les mesures réglementaires nécessaires pour empêcher que le même type d'accident ou d'incident ne se reproduise. Il est important que ces enquêtes se fassent indépendamment de toute enquête menée par le Bureau de la sécurité des transports (BST). Les gestionnaires, qui peuvent décider du moyen approprié, donneront l'orientation requise aux inspecteurs chargés de l'enquête. Selon la nature de l'accident ou de l'incident, les enquêtes peuvent prendre la forme d'une entrevue par téléphone dans les cas les plus simples, ou la forme de vérification réglementaire complète.

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