2.9 Évaluations opérationnelles des aéronefs

2.9.1  Il se peut que les exploitants aériens canadiens désirent ajouter à leurs opérations de nouveaux types d'aéronefs qui ne figurent pas encore dans le registre d'immatriculation des aéronefs civils canadiens. Chaque nouveau type doit faire l'objet d'une évaluation opérationnelle d'aéronef (EOA) afin de faciliter son introduction aux opérations des exploitants aériens canadiens. à cette fin, une EOA :

  1. Permet de déterminer si l'aéronef satisfait à toutes les exigences réglementaires en vigueur au Canada;
     
  2. Permet de s'assurer que les premiers candidats satisfont aux normes requises (CCP);
     
  3. Sert de référence afin de déterminer si le programme d'entraînement proposé par l'exploitant aérien convient au type d'opérations projetées.

Tous les coûts (y compris les dépenses journalières, les déplacements, les heures supplémentaires la formation au sol et l'entraînement en vol) seront assumés par le constructeur et (ou) l'exploitant aérien. AARXB s'occupera de coordonner les EOA.

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