3.11 Inspection sur l'aire de trafic

3.11.1  Les inspections sur l'aire de trafic peuvent avoir lieu aux aéroports de départ, aux escales en route et à destination. Ces inspections servent à vérifier si les méthodes de travail utilisées par les exploitants aériens sont conformes aux exigences réglementaires dans les domaines de la certification de l'agrément des membres d'équipage, des qualifications de vol aux instruments, de l'équipement requis, des procédures de masse et centrage, des responsabilités de la répartition. Elles permettent aussi d'évaluer globalement l'exploitation. Les inspecteurs devraient tout particulièrement vérifier les procédures utilisées par le personnel au sol pour s'assurer qu'il s'acquitte de ses tâches de façon hautement sécuritaire et que les directives de la compagnie, disponibles dans les différents manuels ou bulletins, sont acceptables.

3.11.2  L’inspecteur devra faire preuve de discrétion au cours des inspections sur l'aire de trafic. À moins que la sécurité soit compromise, ces inspections ne devraient pas interférer avec les équipages en vol et au sol vaquant à leurs opérations. Dans le cas d'un aéronef au départ, l'inspection devrait être effectuée de manière à ne pas retarder l'heure de départ prévue. Normalement, on n'effectue pas l'inspection d'un aéronef sur l'aire de trafic lorsqu'une inspection en vol est prévue pour cet aéronef.

3.11.3  Tous les exploitants aériens commerciaux canadiens peuvent être inspectés sur l'aire de trafic lors de vérifications au hasard; ceci est particulièrement valable quand le temps manque pour effectuer une inspection en vol. Les inspections sur l'aire de trafic peuvent être effectuées sans avertissement préalable à l'exploitant aérien.

3.11.4  Un formulaire pour l'inspection sur l'aire de trafic est inclus à l'annexe C. Les formulaires remplis doivent être conservés par l'autorité ayant effectué l'inspection.

3.11.5  Vérifications ponctuelles : Bien que les inspections d'équipages et d'aéronefs sur l'aire de trafic se fassent de manière périodique ou lorsque le besoin existe, il peut y avoir des vérifications ponctuelles dans un but précis en rapport avec les conditions météorologiques, les avions, les cargaisons, les plans de vol, les registres des tours de contrôle et des stations d'information de vol (FSS) concernant les mouvements d'appareils des exploitants aériens ou un ensemble de ce qui précède. Des cas types pourraient comprendre des vols de monomoteurs la nuit avec passagers, des vols commerciaux effectués par des exploitants aériens sans certificat d'exploitation, des avions monomoteurs en vol au large des côtes et trop éloignés pour regagner le rivage en vol plané.

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