3.2 Inspection en vol

3.2.1  L'objectif du programme d'inspection en vol est de couvrir, dans le cadre du document Politique sur la fréquence des inspections (DPFI), un échantillon suffisamment important de la structure de route et des stations de l'exploitant aérien afin d'évaluer la conformité de ce dernier aux normes en vigueur et de la pertinence de ses procédures d'exploitation. Le programme comprend les contrôles périodiques et les inspections à des fins spécifiques.

3.2.2  Les inspections périodiques en vol peuvent être effectuées sur tout vol commercial à horaire fixe ou sans horaire fixe, y compris les vols effectués en vertu des sous-parties 703, 704 ou 705 du RAC. L'inspecteur qui exécute une inspection en vol doit toujours se demander si le vol a été effectué en toute sécurité et conformément aux manuels approuvés de la compagnie. Les inspections en vol servent également les intérêts de l'exploitant aérien puisqu'elles augmentent la banque de connaissances dont peut se servir l'ACA pour évaluer les propositions relatives à l'accroissement des services ou à la prestation de nouveaux services. L'inspection en vol constitue l'occasion d'évaluer :

  1. La manière de fonctionner d'un exploitant aérien;
  2. Le résultat des programmes de formation, des procédures d'exploitation, des politiques, de l'équipement et des installations de l'exploitant aérien;
  3. Et simultanément, les installations et services de TC et de Nav Canada.

3.2.3  Les inspections à des fins spéciales ont priorité sur les contrôles périodiques et sont effectuées lorsque l'exploitant aérien apporte des modifications importantes ou inhabituelles à ses opérations. La priorité est accordée aux vols inauguraux à bord de nouveaux types d'aéronef, lors des fusions, sur les nouvelles routes ou lors des conflits de travail (grèves). Dans le cas d'un nouvel exploitant qui commence ses opérations, il devrait y avoir un ITA à bord de la majorité des vols jusqu'à ce que l'ACA juge que la norme d'exploitation est entièrement satisfaisante.

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