4.2 Pouvoir d'approbation

4.2.1  L’approbation finale est un procès a multiples niveaux dont la responsabilité est partager entre ITA de différents départements d’aviation civile. Une coordination de la revue des manuels est nécessaire pour s’assurer que les opérateurs sont conformes à la réglementation. Un processus de révision de manuel doit être établi comportant comme membre les individus ayant une délégation d’autorité approprier. L’information concernant les niveaux de services sur la documentation se trouve à la lettre de politique 0143 de l’ACA.

Suivant une revue par l’ITA et les individus concernés, chaque approbation sera formellement communiquer à l’opérateur par courrier de poste.

Les coûts d’imprimerie et de distribution peuvent être imposants. Les ITA sont aviser d’encourager leurs opérateurs aériens a discuter de leurs changements proposer et de ne pas entamer l’imprimerie et la distribution des changements avant d’en avoir reçu une lettre formelle d’approbation.

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