4.5 Procédures d’utilisation normalisées (PUN) et manuel d’utilisation de l’aéronef (AOM)

4.5.1  Le RAC stipule que les exploitants doivent établir et maintenir des PUN pour tous les aéronefs exploités d’après la sous-partie 705 et pour tous les aéronefs qui nécessitent deux pilotes ou plus d’après les sous-parties 702, 703 et 704. Pour effectuer une modification future du RAC les exploitants devront élaborer des PUN pour tous leurs aéronefs. Les PUN n’ont pas tous besoin d’être approuvées, mais les régions devraient les passer en revue.

4.5.2  Les exploitants qui relèvent des sous-parties 704 et 705 du RAC peuvent rédiger des manuels d’utilisation de l’aéronef pour aider leurs équipages à exploiter ceux-ci. Les manuels rédigés pour les exploitants relevant de la sous-partie 705 du RAC doivent être approuvés, mais ceux rédigés pour les exploitants relevant de la sous-partie 704 ont besoin seulement d’être passés en revue. Lorsqu’un exploitant a produit un AOM, les PUN feront partie de ce manuel.

4.5.3  Les inspecteurs qui passent en revue les PUN et les AOM devraient bien connaître le type d’aéronef en question. Ils vérifieront que les procédures des manuels ne contredisent pas le manuel de vol de l’aéronef ou le MEC. En outre, les inspecteurs s’assureront que les procédures qui figurent dans le manuel sont compatibles avec la sûreté des pratiques d’exploitation correspondant au type d’aéronef. Les manuels doivent être vérifiés par comparaison avec les sections des NSAC qui traitent des PUN et des AOM.

4.5.4  Les PUN et les AOM découlent normalement des données et (ou) des renseignements qui sont fournis par le constructeur, ou bien qui se trouvent déjà dans le manuel de vol de l’aéronef ou bien qui sont approuvés dans le MEC. Lorsqu’il y a des doutes sur la validité ou la conformité des données, des renseignements ou des procédures documentées dans l’AOM ou les PUN, l’exploitant devrait consulter le constructeur de l’aéronef et lui demander d’approuver le matériel. Cette situation se produit le plus souvent lorsqu’un exploitant réécrit des PUN et AOM ou qu’il est à l’origine de ces documents plutôt que d’acheter les renseignements et (ou) les documents du constructeur.

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