6.7 Exploitation de nouveaux types d'aéronef

6.7.1  Lorsqu'un exploitant ajoute un nouveau type d'aéronef, les articles suivants peuvent être requis :

  1. Formulaire 26-0045 - Requis s'il est nécessaire de vérifier que l'aéroport ou l'aérodrome répond aux exigences concernant les vols VFR de nuit ou les vols IFR;
     
  2. Formulaire 26-0046 - Pour chaque aéronef des catégories suivantes :
     
    1. Aéronefs pressurisés;
    2. Aéronefs devant voler de nuit VFR ou IFR;
    3. Giravions;
       
  3. Formulaire 26-0047 - Requis s'il est nécessaire de vérifier que le personnel répond bien aux exigences concernant le vol de nuit ou le vol IFR;
     
  4. Formulaire 26-0049 - Même exigences que pour le formulaire 26-0046;
     
  5. Formulaire 26-0070 - Même exigences que pour le formulaire 26-0046;
     
  6. Formulaire 26-0448 - S'il y a lieu;
     
  7. Modifications au manuel d'exploitation;
     
  8. Formulaire de nomination pour le gestionnaire de l'exploitation (voir annexe A) - exigé lorsque le changement de l'envergure du type ou de la complexité de l'exploitation le justifie;
     
  9. Résumé - compétences du pilote en chef (voir l'annexe A) et décisions du bureau régional (seulement si les aéronefs de type nouveau doivent être exploités selon une sous-partie du RAC différente de l'exploitation actuelle de l'exploitant aérien).
     
  10. Rapport d'inspection d'aéronef (annexe B) pour vol de nuit VFR ou IFR (à conserver dans le dossier régional);
     
  11. Rapport d'inspection de la base :
     
    1. S'il y a changement concernant l'exploitation qui passe de la sous-partie 703 à 704 ou de la sous-partie 704 à 705; ou
       
    2. Si tout autre changement d'exploitation qui indiquerait que les inspections de la base devraient être examinées afin d'assurer que l'exploitation se fait de manière sûre.
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