7.5 Responsabilité

7.5.1  Le concept de régulation des vols en co-responsabilité

Le contrôle d'exploitation commence par la formation du plan de vol exploitation (au commencement de la planification du vol, normalement de deux à trois heures avant l'arrivée de l'équipage de conduite au centre de régulation des vols) et continue jusqu'à la fin du vol.

Parmi les exigences des NSAC concernant le système de contrôle d'exploitation, on trouve les systèmes de type A et de type B qui sont du genre régulation en co-responsabilité. Le partage des responsabilités est différent suivant qu'il s'agit de la phase avant vol ou de la phase en vol.

  1. Pré-acceptation du plan de vol exploitation
     
    1. Dans cette phase, la responsabilité du vol est partagée entre le régulateur et le pilote commandant de bord;
    2. Les tâches de régulateur de vol comprennent tout ce qui est requis dans la pré planification d'un vol. Le régulateur doit tenir compte des données de masse et centrage, des performances de l'aéronef, de la MEL, des conditions météorologiques, des NOTAM ou de toute autre restriction pouvant nuire à la sécurité du vol;
    3. Bien que le plan de vol exploitation soit préparé par le régulateur de vol, ce dernier et le pilote commandant de bord partagent également la responsabilité de la planification du vol. Les deux doivent être d'accord sur le plan de vol exploitation avant que ce dernier ne soit accepté. Tout désaccord concernant le plan de vol doit être résolu avant le départ de l'avion. Le MEC doit définir clairement comment le pilote commandant de bord accepte le plan de vol;
    4. Il est entendu que le MEC doit contenir une procédure visant à résoudre les désaccords entre le commandant de bord et le régulateur de vol pendant la planification du vol.
       
  2. Après-acceptation du plan de vol exploitation :
     
    1. La responsabilité du régulateur de vol change lorsque le commandant de bord accepte le plan de vol exploitation. C'est à ce moment que le commandant de bord a pouvoir de décision finale sur le vol;
    2. Le régulateur a maintenant la responsabilité de surveiller la progression du vol et celle de communiquer toute information ayant trait à la sécurité du vol au commandant de bord. Tout ce qui concerne la turbulence en route, les orages, les conditions météorologiques en région terminale, les changements aux prévisions météorologiques ou les NOTAM pertinents, tout doit être communiqué au commandant de bord;
    3. Il incombe également au commandant de bord de transmettre au régulateur tout changement intéressant le plan de vol ou toute condition de vol qui s'écarte de manière importante du plan de vol accepté mutuellement;
    4. Où le commandant de bord ne tient pas compte des recommandations ou des conseils du régulateur, celui-ci a toujours la responsabilité de communiquer au commandant de bord toute information se rapportant à la sécurité.
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