1.5 Continuité des ETOPS

1.5.1  En raison de la nature spéciale des ETOPS, un exploitant aérien est tenu de conserver ses processus et ses procédures une fois que l'approbation ETOPS est délivrée.

1.5.2  Si un exploitant aérien cesse ses vols à distance de vol prolongée pour une période supérieure à 13 mois, il doit présenter une demande de remise en vigueur conformément à la section 1.4 du présent document s'il désire les reprendre.

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