4.7 Programme de fiabilité

4.7.1  Le programme de fiabilité actuel de l'exploitant aérien doit être complété, le cas échéant, pour tenir compte des vols ETOPS. Le programme doit être conçu en ayant comme objet principal de permettre d'identifier et de prévenir suffisamment tôt les problèmes liés aux opérations de bimoteurs avec distance prolongée, tout en assurant que soient maintenus les niveaux de fiabilité ETOPS minimaux. Le programme doit être axé sur les événements et doit comprendre des procédures de comptes rendus des événements significatifs qui compromettent les ETOPS. Cette information doit être facilement utilisable par l'exploitant aérien et l'IPM pour aider à établir le caractère adéquat du niveau de fiabilité et pour évaluer la compétence et la capacité de l'exploitant aérien de poursuivre des vols ETOPS en toute sécurité. L'exploitant aérien doit établir un programme de comptes rendus ETOPS de manière à assurer que l'IPM soit avisé, à tout le moins une fois par mois ou plus souvent, si des événements à signaler en vertu de ce programme sont identifiés.

4.7.2  L'exploitant aérien doit aussi assurer que des procédures sont établies et mises en oeuvre pour réduire la durée de déroutement ETOPS approuvée si le taux de coupure moteur en vol dépassait les limites prescrites à l'annexe A du présent document. La « personne responsable du système de contrôle de la maintenance » de l'exploitant aérien doit avoir le pouvoir de réduire la durée de déroutement ETOPS approuvée.

4.7.3  Si les données de fiabilité indiquent que les « critères cibles » à l'annexe A du présent document, figure 1, ne sont plus respectés, l'exploitant aérien doit aviser l'IPM des mesures correctives prises. Si les « critères minimums » ne sont plus respectés, l'exploitant aérien doit réduire la durée de déroutement à celle qui est précisée dans l'annexe en fonction de la défaillance causant la coupure moteur en vol. L'IPM consultera, au besoin, et au cas par cas, AARDD/P pour obtenir interprétation et/ou conseil.

4.7.4  Si un exploitant aérien omet de réduire la durée de déroutement maximale lorsque c'est nécessaire, il s'expose à se voir retirer son autorisation ETOPS.

4.7.5  Les éléments suivants doivent faire partie du programme de comptes rendus :

  1. coupures ou extinctions moteur en vol;
  2. déroutement ou demi-tour;
  3. modifications ou crêtes de puissance non sollicitées;
  4. incapacité de commander le moteur ni d'obtenir la puissance désirée;
  5. problèmes avec des systèmes critiques aux ETOPS (prélèvement d'air moteur, pressurisation, alimentation électrique, etc.).

4.7.6  Le compte rendu doit aussi comprendre les éléments suivants :

  1. identification de l'aéronef;
  2. identification du moteur (marque et numéro de série);
  3. durée de vol totale, cycles de fonctionnement et temps écoulé depuis la dernière visite en atelier;
  4. dans le cas des systèmes, temps écoulé depuis la dernière révision ou la dernière inspection de l'élément défectueux;
  5. phase du vol;
  6. mesure corrective.
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