Annexe F - Transports Canada - Liste principale d'équipement minimal (type d'aéronef)

Préambule

Tous les équipements installés dans un aéronef conformément aux normes de navigabilité et aux règles d'exploitation doivent être exploitables. Cependant, en vertu de l'article 605.07 du RAC, il est permis de publier une liste principale d'équipement minimal (MMEL) lorsque le respect de certaines exigences d'équipement n'est pas nécessaire dans toutes les conditions d'exploitation. L'expérience a montré que, étant donné les divers niveaux de redondance incorporé dans la conception d'un aéronef, il n'est pas nécessairement obligatoire que chaque système ou composant d'un aéronef soit exploitable, pourvu que les autres équipements exploitables de l'aéronef puissent assurer le niveau de sécurité requis.

Une liste principale d'équipement minimal (MMEL) est élaborée par Transports Canada, avec la participation de l'industrie aéronautique, afin d'optimiser l'utilisation de l'aéronef et, par conséquent, de fournir au public un service de transport aérien plus pratique et plus économique. La MMEL approuvée comprend des articles d'équipement reliés à la navigabilité et aux règles d'exploitation, ainsi que d'autres articles d'équipement qui, selon Transports Canada, peuvent être inexploitables sans compromettre le niveau de sécurité requis à condition de respecter certaines conditions et limites; la MMEL ne contient aucun des articles qui, de toute évidence, sont essentiels au vol comme les ailes, les volets et la gouverne de direction. L'exploitant élabore sa propre MEL à partir de la MMEL en tenant compte de la configuration de l'équipement propre à l'aéronef en question et de ses conditions d'exploitation particulières. Les MEL d'un exploitant peuvent, à des fins de contrôle administratif, contenir des articles qui ne figurent pas dans la MMEL; cependant, toute dispense relative à un article de contrôle administratif doit être approuvée. La MEL d'un exploitant peut différer par sa présentation de la MMEL, mais elle ne peut pas être moins restrictive que ladite MMEL. La MEL particulière d'un exploitant, une fois approuvée, lui permet d'exploiter un aéronef dont certains équipements sont inexploitables.

L'équipement qui n'est pas requis par le type d'exploitation et celui qui dépasse les exigences de navigabilité sont inclus dans la MEL avec les conditions et les limites pertinentes. La MEL ne doit pas déroger des limites du manuel de vol de l'aéronef, des procédures d'urgence ou des consignes de navigabilité. Il est important de se rappeler que tout l'équipement relié à la navigabilité et aux règles d'exploitation de l'aéronef qui n'est pas indiqué sur la MMEL doit être exploitable.

Les conditions et les limites, sous la forme d'affichettes, de procédures de maintenance, de procédures d'exploitation d'équipage et d'autres limites au besoin, sont stipulées dans la MEL pour s'assurer que le niveau de sécurité requis est maintenu.

La MEL a pour but de permettre l'exploitation d'un aéronef avec des articles d'équipement inexploitables pendant un certain temps jusqu'à ce que les réparations puissent être effectuées. Il est important que l'on effectue ces réparations le plus rapidement possible. Afin de maintenir le niveau de sécurité et de fiabilité requis, la MMEL précise des limites concernant la durée d'exploitation avec de l'équipement inexploitable et les conditions qui s'appliquent.

Lorsqu'on constate qu'un article d'équipement est inexploitable, on doit le signaler au moyen d'une inscription dans le carnet technique de maintenance de l'aéronef. Ensuite, on peut soit réparer immédiatement l'article inexploitable, soit en reporter la réparation conformément à la MEL. Par ailleurs, l'aéronef doit être conforme aux paragraphes 605.08 (2) ou 605.09 (2) du RAC qui stipulent les exigences relatives à l'utilisation d'un aéronef conformément aux conditions prévues dans un permis de vol et qui précisent que lorsqu'il y a conflit à propos d'un même article entre les conditions et les limites précisées dans la liste d'équipement minimal et une consigne de navigabilité, celle-ci a la priorité. Les conditions et les limites de la MEL ne dégagent pas l'exploitant de l'obligation de déterminer si un aéronef est en état pour être exploité en toute sécurité avec certains articles d'équipement inexploitables. (Voir le paragraphe 605.08 (1) du RAC.)

Les exploitants ont la responsabilité d'exercer le contrôle opérationnel nécessaire pour s'assurer que le niveau de sécurité requis est maintenu. Lorsque plusieurs articles d'équipement sont simultanément inexploitables, l'exploitant doit tenir compte des interactions possibles entre ces articles et de l'effet global sur l'exploitation de l'aéronef et sur la charge de travail de l'équipage.

Les exploitants doivent établir un programme de maintenance contrôlé et efficace qui prévoit les pièces, le personnel, les installations, les procédures et les horaires nécessaires pour faire en sorte les réparations soient faites en temps opportun.

Lorsqu'on utilise la MEL, il faut se conformer aux intentions exprimées dans le préambule, aux définitions, ainsi qu'aux conditions et limites stipulées dans la MEL.

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