Annexe O - Ordinogramme - Approbation d'une MEL par TC

1. Un Groupe d'étude des MEL a-t-il été établi?

Oui

--- Non --- établir un Groupe d'étude des MEL.
2. Y a-t-il une MMEL approuvée par TC pour cet aéronef?
(ou une MMEL étrangère et un Supplément TC)

Oui

--- Non --- Interrompre; aviser l'exploitant.
3. Obtenir un exemplaire à jour de la MMEL et du Supplément TC, s'il y a lieu.   Se procurer un exemplaire auprès du constructeur, des autorités aéronautiques étrangères et (ou) de Transports Canada.
4. Ai-je un manuel de vol à jour?

Oui

--- Non --- Se procurer le manuel.
5. Ai-je un exemplaire du Manuel des politiques et procédures de TC (TP9155)?

Oui

--- Non --- Se procurer le manuel.
6. La MEL contient-elle une liste des pages en vigueur?

Oui

--- Non --- Inclure une liste des pages en vigueur.
7. La MEL contient-elle une table des matières?

Oui

--- Non --- Inclure une table des matières.
8. La MEL contient-elle un préambule ou les règles du programme?

Oui

--- Non --- Inclure un préambule ou les règles du programme.
9. La MEL contient-elle une partie pour les notes et (ou) les définitions?

Oui

--- Non --- Inclure les notes et (ou) les définitions.
10. La présentation de la MEL est-elle conforme à celle suggérée au
TP 9155?

Oui

--- Non --- Suggérer un format acceptable.
11. Vérifier chaque article en fonction de la MMEL.    
12. Les procédures (O) de l'exploitant sont-elles claires et compréhensibles?

Oui

--- Non --- Rédiger de nouveau les procédures pour qu'elles soient claires.
13. Les procédures (M) et (M#) de l'exploitant sont-elles claires et compréhensibles?

Oui

--- Non --- Rédiger de nouveau les procédures pour qu'elles soient claires.
14. Tous les articles sont-ils au moins aussi restrictifs que ceux de la MMEL?

Oui

--- Non --- Les articles ne peuvent pas être moins restrictifs.
15. Le Manuel d'exploitation et le MCM de l'exploitant comprennent-ils des instructions sur l'utilisation de la MEL?

Oui

--- Non --- Rédiger et publier des procédures dans le Manuel d'exploitation et le MCM.
16. L'exploitant possède-t-il un programme de formation à la MEL? --- Non --- L'exploitant doit établir un programme de formation à la MEL.

ARRêT : Si la réponse à l'une des questions 6 à 10 ou 12 à 16 est négative, retourner la MEL à l'exploitant pour qu'il prenne les mesures de correction nécessaires.

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