3.10 Procédures d'élaboration d'une MEL

3.10.1  Présentation générale d'une MEL

La MEL doit comprendre les éléments suivants : une liste des pages en vigueur, une table des matières, un préambule à la liste d'équipement minimal, des notes et des définitions, une rubrique pour chaque système d'aéronef traité et une page d'approbation et de consignation des modifications. Les exploitants doivent préciser les révisions à la MMEL et au Supplément de TC ainsi que tous autres documents, comme un manuel des procédures d'exploitation et de maintenance (GPDD, GDD, etc.) qu'ils ont utilisé pour élaborer leur MEL.

3.10.2  Présentation des pages d'une MEL

  1. La présentation d'une MEL est laissée à la discrétion de l'exploitant, sous réserve qu'elle soit claire et dénuée d'ambiguïté. Nous recommandons toutefois de suivre la présentation à quatre colonnes que l'on trouve dans la MEL (voir l'annexe M). La numérotation des pages et les articles MEL particuliers doivent toutefois respecter le système de codage de la norme ATA 100. (Voir l'annexe U.)
     
  2. La MEL ne devrait comprendre qu'un article par page si des procédures d'exploitation ou de maintenance, ou les deux, sont exigées. Toutefois, s'il n'y a pas de procédures à suivre, ou si les mesures à prendre sont simples, plusieurs articles peuvent se trouver sur une même page. (Voir l'annexe M.)

3.10.3 Liste des pages en vigueur

  1. Une liste des pages en vigueur (LPV) doit servir à s'assurer que chaque MEL est bien à jour. Elle doit indiquer la date de la dernière modification de chaque page de la MEL. Transports Canada apposera un cachet et des initiales sur cette page de façon à signifier l'état d'approbation du contenu de la MEL. La date et l'état de révision de chaque page de la MEL doit correspondre à ceux figurant dans la liste des pages en vigueur.
     
    1. Seules les pages de la liste des pages en vigueur qui comportent la date et l'état de révision de chaque page de la MEL doivent recevoir le cachet et les initiales du responsable de TC.
       
    2. La liste des pages en vigueur comportant le cachet et les initiales de Transports Canada doit être conservée dans les dossiers. Des copies de la MEL de la compagnie dont la liste des pages en vigueur n'a pas reçu le cachet peuvent être produites, mais ces copies doivent préciser où, à l'intérieur de la compagnie, se trouve la page dûment approuvée.

3.10.4  Table des matières

La table des matières doit comporter une rubrique pour tous les systèmes d'aéronef faisant appel aux codes ATA 100 dans la MMEL. Les pages seront numérotées en fonction de la numérotation ATA suivie du numéro d'article du système en question (p. ex. la page 27-2-1 devrait être suivie de la page 27-2-2).

3.10.5  Préambule de la MEL

Le préambule de la liste d'équipement minimal présente au personnel de la compagnie des lignes directrices quant à la philosophie et à l'utilisation de la MEL. Transports Canada a publié un préambule de MMEL qui peut être utilisé par tout exploitant qui le souhaite (voir l'annexe F). Si un exploitant décide de rédiger son propre préambule, il devra s'assurer qu'il contient au minimum les renseignements figurant dans la version de Transports Canada.

3.10.6  Notes et définitions

Les notes et les définitions sont nécessaires pour permettre à l'utilisateur de bien interpréter la MEL. Au minimum, les notes et définitions apparaissant à l'annexe A seront utilisées dans la MEL. Les passages ajoutés ou supprimés dans les notes et les définitions pourront être ajoutés à la MEL de l'exploitant si nécessaire.

3.10.7  Procédures d'exploitation et de maintenance

  1. La seule création de procédures spéciales d'exploitation ou de maintenance permet souvent d'autoriser un aéronef à partir avec des articles inexploitables.
     
  2. Lorsque la MMEL indique une telle éventualité, l'exploitant doit préparer et publier les procédures appropriées en vue de leur inclusion dans la MEL. Les procédures recommandées par le constructeur de l'aéronef peuvent la plupart du temps servir à cette fin, mais c'est l'exploitant qui est responsable en dernier ressort de la soumission, pour approbation dans la MEL, de procédures acceptables. Ces procédures permettront de s'assurer du maintien d'un niveau de sécurité satisfaisant (voir la rubrique 3.15.1).
     
  3. Quand il compare la MEL à la MMEL, l'exploitant doit s'assurer que, si les symboles (O) ou (M) apparaissent, une procédure d'exploitation ou de maintenance a été élaborée afin d'expliquer clairement aux membres d'équipage ou au personnel de maintenance ce qu'ils doivent faire. Cette procédure doit être incluse dans la MEL.
     
  4. La seule exception à cette règle concerne la procédure qui se trouve dans un autre document à la portée :
     
    1. de l'équipage de conduite dans le poste de pilotage, comme le manuel de pilotage de l'avion ou le manuel d'exploitation de la compagnie;
       
    2. du personnel de bord, comme le manuel d'exploitation de la compagnie ou le manuel du personnel de bord;
       
    3. du personnel de maintenance, comme le manuel de maintenance de l'aéronef (p. ex. le manuel des procédures de mise hors service produit par Airbus), le manuel de contrôle de la maintenance, etc; ou
       
  5. Dans de tels cas, la MEL devrait renvoyer à une rubrique du document pertinent.
     
  6. Il n'est pas acceptable de renvoyer au Règlement de l'aviation canadien ou à d'autres documents du même genre, car ces documents ne sont pas transportés à bord de l'aéronef et peuvent être sujets à des erreurs d'interprétation. Le but recherché consiste à expliquer au personnel de façon claire et précise ce qu'il doit faire. Si, dans la colonne 4 de la MMEL, on a écrit « Tel qu'exigé par la réglementation », ce libellé ne devra pas être reproduit dans la MEL; il faudra plutôt résumer la réglementation en question.

3.10.8  Approbation des procédures d'exploitation et de maintenance

Les constructeurs peuvent choisir de préparer à l'intention des exploitants des procédures d'exploitation et de maintenance sous la forme de guides des procédures de dérogation au départ. Ces procédures peuvent être insérées dans les pages pertinentes de la MEL et soumises par l'exploitant pour faire partie de la MEL. Les guides des procédures de dérogation au départ, les guides de dérogation au départ ou tout autre document similaire ne peuvent être approuvés par Transports Canada ni remplacer la MEL. Si le constructeur de l'aéronef n'a pas publié de procédures d'exploitation ou de maintenance, l'exploitant devra élaborer les procédures appropriées et les soumettre pour approbation à Transports Canada.

3.10.9  Procédures du manuel d'exploitation

L'exploitant doit élaborer, dans le manuel d'exploitation de la compagnie, des procédures pour conseiller les membres d'équipage quand ils doivent utiliser la MEL. Ces procédures doivent être conformes à celles du manuel de contrôle de la maintenance. L'exploitant peut choisir d'inclure toutes les procédures et les instructions dans la MEL elle-même; le manuel d'exploitation sera alors uniquement tenu de renvoyer à ce document.

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