3.13 Articles dont la réparation est reportée

Les procédures servant au report de réparation d'articles de la MEL seront incluses dans le manuel de contrôle de la maintenance (MCM) de l'exploitant (voir l'article 706.08 du RAC). L'exploitant doit s'assurer que la MEL renvoie aux procédures du MCM mentionnées ci-dessus ou les reproduit (voir l'annexe R pour un exemple de procédures).

3.13.1  Exigences

Ces procédures doivent comporter des dispositions permettant :

  1. de reporter la réparation de l'équipement inexploitable;
  2. de satisfaire aux exigences d'affichage, conformément à ce que prévoit la MEL;
  3. d'autoriser le départ d'un aéronef dont la réparation d'un ou plusieurs articles de la MEL a été reportée;
  4. d'utiliser un système de report de réparation sur des terrains éloignés;
  5. de surveiller les délais de diverses catégories;
  6. de former le personnel de la compagnie chargé des procédures de respect de la MEL.

3.13.2  étude des articles dont la réparation a été reportée

L'exploitant doit élaborer des procédures permettant à la Maintenance et à l'Exploitation d'examiner périodiquement les articles dont la réparation a été reportée afin de s'assurer que toute accumulation de reports ne crée aucun conflit entre les articles concernés au regard de la liste de compatibilité des suppléments de la LDC et du MVA, ni n'augmente de façon indue la charge de travail des équipages de conduite ou de cabine. Malgré la présence de plusieurs catégories de délai avant réparation, tout titulaire d'une MEL devrait s'attacher à faire réparer le plus rapidement possible tout article inexploitable. Transports Canada a une politique voulant que tout équipement facultatif inexploitable devrait être réparé ou retiré de l'aéronef. On s'attend à ce que les IPM et les IPE incitent les exploitants à faire de même.

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