3.15 Départ

Aux fins de la MEL ou de la MMEL, le « départ » correspond au moment où l'avion commence sa course au décollage. Dans le cas d'un hélicoptère, il s'agit du moment où celui-ci commence à circuler au sol ou dans les airs. L'approbation de la MEL se fonde sur le fait que l'équipement sera exploitable au décollage à moins que les procédures appropriées de la MEL n'aient été respectées. La MEL de l'exploitant doit prévoir des procédures pour couvrir toute panne qui pourrait survenir entre le début du roulage ou du refoulement et le lâcher des freins au décollage. Toute panne qui survient après le début du décollage doit être traitée comme une panne en vol et doit renvoyer si nécessaire à la rubrique pertinente du manuel de vol de l'aéronef. Après le début du décollage, aucune mesure liée à la MEL n'est exigée jusqu'à la fin de l'atterrissage suivant.

3.15.1  Articles liés à l'exploitation et à la maintenance

  1. Dans la MEL, tout article de l'équipement qui, s'il est inexploitable, nécessite l'utilisation de procédures d'exploitation ou de maintenance pour garantir le niveau de sécurité exigé, doit être identifié en conséquence dans la colonne des remarques ou des exceptions de la MEL. En général, on mettra un « O » s'il s'agit de procédures d'exploitation et un « M » s'il s'agit de procédure des maintenance. Les lettres (O)(M) indiqueront des procédures d'exploitation et de maintenance.
     
  2. Articles (O)
     
    1. Un aéronef dont l'équipement inexploitable exige l'utilisation de procédures d'exploitation peut être remis en service après l'exécution de la procédure exigée dans la MEL quant au report de réparation.
       
    2. Les procédures d'exploitation sont généralement effectuées par un équipage de conduite ou de cabine qualifié, mais elles peuvent également l'être par toute autre personne qualifiée et autorisée.
       
  3. Articles (M)
     
    1. Un aéronef dont l'équipement inexploitable exige l'utilisation de procédures de maintenance peut être remis en service après l'exécution de la procédure exigée dans la MEL quant au report de réparation.
       
    2. Les procédures de maintenance sont généralement effectuées par le personnel de maintenance autorisé, mais quelques travaux élémentaires peuvent être accomplis par d'autres personnes autorisée (voir la rubrique 3.15.2)
       
    3. Les procédures de maintenance touchant un article identifié dans la MEL par (M#) - Personnel de maintenance obligatoire ne peuvent être confiées qu'à du personnel de maintenance autorisé. Dans une telle éventualité, l'aéronef ne peut être utilisé tant que le personnel de maintenance dûment autorisé n'a pas effectué la procédure prévue.

    Les procédures de maintenance touchant un article identifié dans la MEL par (M#) - Personnel de maintenance obligatoire ne peuvent être confiées qu'à du personnel de maintenance autorisé. Dans une telle éventualité, l'aéronef ne peut être utilisé tant que le personnel de maintenance dûment autorisé n'a pas effectué la procédure prévue.

    Dans le cas d'un exploitant qui dispose déjà d'un système faisant appel à d'autres symboles mais respectant les exigences énoncées ci-dessus, cet exploitant peut continuer à utiliser le même système, à condition qu'il soit défini dans le préambule de la MEL de l'exploitant.

3.15.2  Travaux élémentaires

Quelques travaux élémentaires demandés dans la MEL peuvent être accomplis par des membres d'équipage, ou par d'autres personnes, si elles ont été formées et autorisées conformément à la réglementation et aux normes définies à l'article 625.85 et à l'annexe A de la Norme de maintenance 625 ainsi qu'aux articles 706.10 et 726.10 du RAC.

Sous réserve des exigences figurant au paragraphe précédent, et après que les pages concernées (y compris celles du préambule) de la MEL, du MEC et du MVA ont été soumises pour approbation, ces dernières seront renvoyées, telles qu'approuvées, à l'exploitant aérien pour qu'il les insère dans leur manuel respectif. Après que les personnes visées ont été formées, l'exploitant aérien pourra autoriser ces dernières à effectuer des travaux élémentaires en déposant dans le dossier de formation de la personne concernée une lettre certifiant que cette dernière a été formée et est habilitée à s'acquitter de tâches élémentaires sur le type d'avion visé.

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