4.4 Évaluations périodiques

4.4.1 Pour qu'un dispositif d'entraînement de vol puisse conserver sa qualification, il doit faire l'objet d'évaluations périodiques à l'aide du GPEQ homologué. Chaque évaluation périodique comportera des essais de fonctionnement et au moins une partie des essais de validation décrits dans le GPEQ.

4.4.2 Les évaluations périodiques doivent être effectuées tous les six mois et porter sur la moitié environ des essais de validation contenus dans le GPEQ. Le but que l'on vise est d'effectuer tous les essais décrits dans le GPEQ au cours d'une même année. Dans le cas des niveaux 2, 3 et 4, l'intervalle des évaluations périodiques peut être déterminé d'après les évaluations annuelle effectuées par TC, tous les essais du GPEQ étant effectués à chaque évaluation successive.

4.4.3 Les dates des évaluations périodiques ne doivent normalement pas être reportées de plus de 30 jours.

4.4.4 Pour perdre le moins possible de temps d'utilisation d'un dispositif d'entraînement de vol, les exploitants peuvent se prévaloir du programme d'essai optionnel (PEO) suivant (pour les niveaux 6 et 7), qui constitue une autre solution à la procédure d'évaluation périodique uniformisée :

  1. les exploitants qui possèdent le matériel d'enregistrement et de traçage automatique requis peuvent demander que leurs dispositifs soient évalués selon le PEO;
  2. les exploitants doivent aviser le DPS, par écrit, de leur intention de recourir au PEO; si TC considère que l'évaluation d'un dispositif peut être effectuée en quatre heures ou moins, il sera alors prévu quatre heures pour effectuer les évaluations périodiques de ce dispositif; dans le cas où les quatre heures prévues ne suffiraient pas et que l'exploitant ne pourrait pas prolonger la période prévue, on mettra fin à l'évaluation et celle-ci devra alors être terminée dans les 30 jours qui suivent pour que soit maintenue la qualification du dispositif; TC évaluera à nouveau l'à-propos pour l'exploitant de recourir au PEO; et
  3. Si l'exploitant opte pour le PEO, son personnel doit effectuer et certifier au moins le tiers des essais de validation dans l'intervalle qui sépare deux évaluations périodiques menées par TC. Tous les essais de validation doivent être effectués entre deux évaluations périodiques. Ces essais et l'enregistrement des résultats devraient être effectués dans les 30 jours qui précèdent l'évaluation prévue ou devraient être échelonnés de façon uniforme pendant le semestre qui précède l'évaluation prévue. Cette information sera examinée par le spécialiste de l'évaluation des simulateurs de TC, au début de chaque évaluation périodique. Ce spécialiste répétera au moins vingt pour cent des essais que l'exploitant a déjà menés en vue de chaque évaluation périodique, et il effectuera au moins dix pour cent des essais que l'exploitant n'a pas encore effectués.

4.4.5 Dans le cas où un exploitant envisage de retirer du service un dispositif d'entraînement de vol pendant de longues périodes, il doit respecter les procédures suivantes :

  1. TC doit être avisé par écrit. L'avis doit indiquer la période approximative d'inactivité du dispositif.
  2. Aucune évaluation périodique ne sera prévue pendant cette période. TC suspendra la qualification du dispositif à une date mutuellement établie, au plus tard à la date qui aurait été prévue pour la première évaluation périodique.
  3. Avant que de redonner la qualification à un dispositif, TC exigera que ce dispositif soit soumis à une évaluation. Le contenu et la durée de l'évaluation dépendront du nombre d'évaluations périodiques manquées pendant la période d'inactivité. Par exemple, si le dispositif d'entraînement de vol n'a pas été utilisé pendant un an, il faudra effectuer tous les essais du guide puisque, en vertu du programme d'évaluations périodiques, tous les essais qui figurent dans le GEQ principal doivent être effectués chaque année.
  4. L'exploitant devra prévenir TC de tout changement apporté à la date de mise hors service.
  5. Normalement, le dispositif d'entraînement de vol sera requalifié à l'aide du GEQ principale approuvé par TC et selon les critères qui étaient en vigueur lors du retrait de la qualification. Cependant, si la période d'inactivité dépasse un an, les critères de qualification devront être révisés et, si les conditions le justifient, il faudra sans doute en établir de nouveaux.
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