4.5 Évaluations spéciales

4.5.1 Entre évaluations périodiques, si on découvre des imperfections ou s'il devient évident que le dispositif ne respecte plus les normes initiales de qualification, le DPS pourra effectuer une évaluation spéciale afin de vérifier les performances du dispositif.

4.5.2 Le dispositif d'entraînement de vol perdra sa qualification si le DPS ne peut pas confirmer qu'il respecte les critères originaux de validation, en se fondant sur une évaluation périodique ou sur une évaluation spéciale. De plus, le DPS devra informer l'exploitant si une imperfection compromet l'atteinte des objectifs de formation, et des mesures seront prises pour que la situation soit corrigée de la façon la plus efficace. Ces mesures peuvent inclure le retrait de l'homologation si cela s'avère nécessaire.

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