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Anciens règlements de l'air

• Règlement de l'Air

Ordonnances sur la navigation aérienne

• Série I - no. 1 - Arrêté sur les normes et méthodes des communications aéronautiques
• Série I - no. 2 - Ordonnance sur le transport des passagers à bord d'avions privés
• Série II - no. 2.1 - Arrêté sur les ceintures de sécurité pour membres du personnel commercial de bord
• Série II - no. 4 - Arrêté sur les certificats de navigabilité des aéronefs
• Série II - no. 5 - Ordonnance sur les dispositifs de blocage des commandes de vol
• Série II - no. 6 - Ordonnance sur l'équipement pour le vol de nuit
• Série II - no. 8 - Ordonnance sur l'équipement de sauvetage
• Série II - no. 9 - Arrêté sur l'équipement d'oxygène
• Série II - no. 10 - Arrêté sur les transpondeurs et l'équipement de transmission automatique de l'altitude-pression
• Série II - no. 11 - Arrêté sur la trousse de premiers soins à bord des aéronefs
• Série II - no. 13 - Ordonnance sur les enregistreurs de données de vol
• Série II - no. 14 - Ordonnance sur les enregistreurs de la parole dans les postes de pilotage
• Série II - no. 16 - Ordonnance sur le système ou dispositif avertisseur d'altitude
• Série II - no. 17 - Ordonnance sur les radiobalises de secours
• Série II - no. 18 - Arrêté sur les indicateurs d'inclinaison longitudinale et transversale supplémentaires
• Série II - no. 19 - Arrêté sur les instruments pour les vols VFR de jour
• Série II - no. 20 - Ordonnance sur la liste d'équipement minimal d'un aéronef
• Série II - no. 21 - Arrêté sur les normes d'émission de bruit et la certification acoustique des aéronefs
• Série II - no. 22 - Arrêté sur les dispositifs avertisseurs de proximité du sol
• Série II - no. 27 - Arrêté sur l'utilisation des aéronefs assujettis à des exigences d'émission de bruit
• Série II - no. 28 - Arrêté sur les exigences d'ininflammabilité des coussins de siège d'avion
• Série II - no. 29 - Arrêté sur les marques des voies d'évacuation d'urgence situées à proximité du plancher
• Série II - no. 30 - Arrêté sur la protection contre les incendies dans les cabines d'avion
• Série IV - no. 1 - Arrêté sur les licences de membre du personnel
• Série IV - no. 2 - Arrêté sur les avantages des licences de membre d'équipage de conduite
• Série IV - no. 6 - Arrêté sur les licences de mécanicien d'entretien d'aéronef
• Série V - no. 1 - Ordonnance sur le vol VFR spécial
• Série V - no. 2 - Ordonnance sur les altitudes de croisière
• Série V - no. 3 - Ordonnance sur les minima atmosphériques pour le vol VFR
• Série V - no. 4 - Ordonnance sur les plans de vol et avis de vol
• Série V - no. 5 - Ordonnance sur les interruptions de communications survenant en vol IFR
• Série V - no. 6 - Ordonnance sur les signaux de détresse et d'urgence
• Série V - no. 7 - Ordonnance sur les signaux visuels au sol
• Série V - no. 8 - Ordonnance sur les minima atmosphériques requis aux aéroports de dégagement
• Série V - no. 11 - Ordonnance sur les comptes rendus de position des vols IFR
• Série V - no. 12 - Ordonnance sur les régions inhospitalières
• Série V - no. 14 - Ordonnance sur le contrôle de la circulation aérienne aux fins de la sécurité nationale
• Série V - no. 16 - Ordonnance sur les procédures de calage altimétrique
• Série V - no. 18 - Arrêté sur la limitation de la vitesse des aéronefs
• Série V - no. 19 - Ordonnance de restriction sur les vols VFR (certains aéroports)
• Série V - no. 22 - Ordonnance sur les instruments et l'équipement de vol IFR)
• Série V - no. 24 - Ordonnance sur l'utilisation d'ailes libres et d'avions ultra-légers
• Série V - no. 27 - Ordonnance sur la fréquence radio de secours et les signaux visuels d'interception
• Série V - no. 28 - Ordonnance sur le vol sonique et supersonique
• Série V - no. 30 - Ordonnance sur la sécurité aéronautique (manifestation spéciale)
• Série V - no. 33 - Ordonnance sur les opérations de lutte contre les feux de forêts)
• Série V - no. 34 - Arrêté sur les communications obligatoires
• Série V - no. 35 - Arrêté sur la transition aux avions-chapitre 3
• Série VII - no. 1 - Ordonnance sur l'exemption d'aéronefs privés
• Série VII - no. 2 - Arrêté sur les transporteurs aériens utilisant de gros avions
• Série VII - no. 3 - Arrêté sur les transporteurs aériens utilisant des avions petits porteurs
• Série VII - no. 4 - Ordonnance sur l'assujettissement des bagages de cabine
• Série VII - no. 6 - Arrêté sur l'utilisation de giravions pour le transport aérien
• Série VIII - no. 2 - Ordonnance sur les carnets de route d'aéronef
• Série VIII - no. 3 - Arrêté sur le livret technique d'aéronef

Règlements de l'air (nouvelle série)

• Série II - no. 1 - Règlement sur l'identification des aéronefs et autres produits aéronautiques
• Série II - no. 2 - Règlement sur le marquage et l'immatriculation des aéronefs
• Série III - no. 1 - Règlement sur les aérodromes
• Série III - no. 2 - Règlement sur les aéroports
• Série VI - no. 10 - Règlement sur l'assurance-responsabilité minimale sur les aéronefs privés

Date de modification :

2010-03-31

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