342 Document consultatif en complément au règlement et aux normes portant sur la Planification et gestion de la faune aux aéroports

Règlement de l'aviation canadien (RAC) 2014-1

(en vigueur 2006/05/05)

342.305    Plan de gestion de la faune à l’aéroport

(1) Périls fauniques

a) Habitats et sources de nourriture présents aux aéroports et pouvant entraîner un péril faunique

Les caractéristiques et les activités suivantes devraient faire l’objet d’un suivi de l’exploitant de l’aéroport en vue d’identifier celles qui sont susceptibles d’attirer la faune :

  1. (i) aménagement du paysage;
  2. (ii) arbres, buissons, taillis, boisés, (fourrés, viandis, etc.);
  3. (iii) boues d’épuration;
  4. (iv) buses (ouvertes);
  5. (v) canaux, criques;
  6. (vi) carrières de sable et de gravier, emprunts;
  7. (vii) terrains de golf;
  8. (viii) décharges, conteneurs à déchets;
  9. (ix) déchets de services de restauration au sol et en vol;
  10. (x) dépressions (mares, par exemple);
  11. (xi) étangs d’eaux usées;
  12. (xii) étangs d’oxydation (d’eaux usées ou de liquide de dégivrage, par exemple);
  13. (xiii) étangs de retenue (d’eau, de liquide de dégivrage, par exemple);
  14. (xiv) fontaines;
  15. (xv) insectes;
  16. (xvi) installations de compostage;
  17. (xvii) labours, culture, fenaison, récolte, etc. (rongeurs, insectes, vers, par exemple);
  18. (xviii) marais, marécages;
  19. (xix) mauvaises herbes;
  20. (xx) ordures;
  21. (xxi) pêche à partir du rivage (présence, entre autres, d’appât ou de poisson);
  22. (xxii) pistes et voies de circulation;
  23. (xxiii) points de déversement d’eaux usées;
  24. (xxiv) prés, pâturages (bétail, ongulés, rongeurs, rapaces, etc.);
  25. (xxv) présence de nourriture pour les oiseaux et les mammifères (laissée par des personnes);
  26. (xxvi) récoltes agricoles (de grains, de fourrage, de légumes, etc.);
  27. (xxvii) reptiles, amphibiens, poissons;
  28. (xxviii) réservoirs, lacs, étangs naturels ou artificiels;
  29. (xxix) restes d’animaux;
  30. (xxx) rives, rivage;
  31. (xxxi) rongeurs, castors, rats musqués, lapins, lièvres, ratons laveurs, moufettes, blaireaux, etc.;
  32. (xxxii) ruchers;
  33. (xxxiii) sites d’épandage de matières organiques;
  34. (xxxiv) sites de nidification (de goéland ou de rapaces, etc.);
  35. (xxxv) structures diverses (bâtiments, hangars, balisage, tours, signalisation, poteaux, etc.);
  36. (xxxvi) toits plats (site de nidification ou de repos pour les goélands);
  37. (xxxvii) tranchées de drainage;
  38. (xxxviii) vasières;
  39. (xxxix) végétation aquatique;
  40. (xl) végétation de perchage (étourneaux, corbeaux, etc.);
  41. (xli) végétation produisant des semences;
  42. (xlii) vers de terre;
  43. (xliii) Voies d’eau.

b) Utilisations des sols et sources de nourriture hors aéroport pouvant entraîner un péril faunique

Les caractéristiques et les activités suivantes devraient faire l’objet d’un suivi de la part de l’exploitant de l’aéroport en vue d’identifier celles qui sont susceptibles d’attirer une faune dont le comportement peut représenter un péril pour l’exploitation aérienne :

  1. (i) abattoirs;
  2. (ii) aires de pique‑nique;
  3. (iii) arbres, buissons, taillis, boisés, (couverts, viandis, etc.);
  4. (iv) barges de déchets;
  5. (v) boues d’épuration;
  6. (vi) canaux, criques;
  7. (vii) carrières de sable et de gravier, emprunts;
  8. (viii) ciné‑parcs;
  9. (ix) terrains de golf;
  10. (x) décharges;
  11. (xi) déversoirs de déchets de poisson;
  12. (xii) étangs d’eaux usées;
  13. (xiii) étangs d’oxydation (d’eaux usées ou de liquide de dégivrage, par exemple);
  14. (xiv) étangs de retenue (d’eau, de liquide de dégivrage, par exemple);
  15. (xv) habitats de la sauvagine, zones d’hibernation;
  16. (xvi) installations de compostage;
  17. (xvii) labours, cultures, fenaisons, récoltes, etc. (rongeurs, insectes, vers, par exemple);
  18. (xviii) mangeoires à oiseaux;
  19. (xix) marais, marécages;
  20. (xx) marinas;
  21. (xxi) parcs d’engraissement de bétail, porcheries;
  22. (xxii) pêche à partir du rivage (présence, entre autres, d’appât ou de poisson);
  23. (xxiii) points de déversement d’eaux usées;
  24. (xxiv) prés, pâturages (bétail, ongulés, rongeurs, rapaces, etc.);
  25. (xxv) récoltes agricoles (de grains, de fourrage, de légumes, etc.);
  26. (xxvi) réservoirs, lacs, étangs naturels ou artificiels;
  27. (xxvii) restaurants/cafés (terrasses);
  28. (xxviii) rives, rivage;
  29. (xxix) ruchers;
  30. (xxx) sites d’épandage de matières organiques;
  31. (xxxi) sites de diversion (perchage ou nidification, par exemple);
  32. (xxxii) sites de nidification (de goéland ou de rapaces, etc.);
  33. (xxxiii) stations de transit de déchets;
  34. (xxxiv) toits plats (site de nidification ou de repos pour les goélands);
  35. (xxxv) usines côtières de traitement commercial du poisson;
  36. (xxxvi) vasières;
  37. (xxxvii) végétation de perchage (étourneaux, corbeaux, etc.);
  38. (xxxviii) végétation produisant des semences;
  39. (xxxix) vergers, exploitations de petits fruits;
  40. (xl) vignobles.

(c) Autres questions relatives à la gestion des périls fauniques aux aéroports ou à proximité de ces derniers

L’application des principes suivants peut aider l’exploitant de l’aéroport à limiter les risques d’interférence possible entre la faune et les aéronefs :

  1. (i) traiter le péril faunique dans les 15 minutes précédant le départ ou l’arrivée d’un aéronef;
  2. (ii) aborder avec les autorités locales et les propriétaires terriens les questions de zonage, d’utilisation des sols et de résolution du problème des périls fauniques aux environs des aérodromes;
  3. (iii) assurer le suivi des regroupements aviaires (des déplacements locaux, par exemple);
  4. (iv) établir, avec des agents de gestion de la faune, un système de contrôle de la faune incluant la surveillance/l’inspection des zones critiques de l’aérodrome (des pistes, par exemple) et le recours à des mesures de contrôles de la faune lorsque les circonstances l’exigent;
  5. (v) fournir au personnel, aux locataires, aux parties intéressées et aux propriétaires terriens limitrophes de la documentation de sensibilisation aux périls fauniques.

(2) Contrôle aviaire

Les mesures suivantes peuvent limiter les risques d’interférence possible entre les oiseaux et les aéronefs :

a) Pour les disperser, les dissuader, les chasser, les repousser

  1. (i) arrosage à l’insecticide;
  2. (ii) arrosage pour les vers et/ou balayer les pistes et autres aires de mouvement;
  3. (iii) avitrol et produits chimiques similaires;
  4. (iv) ballons captifs ou rubans tendus au‑dessus des étangs;
  5. (v) canons au propane;
  6. (vi) dispositifs bioacoustiques;
  7. (vii) dispositifs électroacoustiques;
  8. (viii) border collies;
  9. (ix) dispositifs pyrotechniques;
  10. (x) drainage des bassins de retenue, étangs, dépressions;
  11. (xi) fauconneries;
  12. (xii) fils de plastique ou d’acier;
  13. (xiii) gestion de l’herbe;
  14. (xiv) bandes hérisson ou le produit hot foot;
  15. (xv) oiseaux empaillés, goélands factices, rapaces leurres, faux mourants;
  16. (xvi) patrouilles de véhicules;
  17. (xvii) pose de filets;
  18. (xviii) répulsifs chimiques;
  19. (xix) sites de diversion;
  20. (xx) taille de la végétation;
  21. (xxi) Tirs d’éparpillement.

b) Pour les éradiquer

  1. (i) chasse;
  2. (ii) destruction des œufs et des nids, huilage des œufs;
  3. (iii) empoisonnements;
  4. (iv) recours à des médicaments;
  5. (v) trappe et relocalisation (pour les rapaces et les oies, par exemple).

(3) Contrôle mammalien

Les mesures suivantes peuvent limiter les risques d’interférence possible entre les mammifères et les aéronefs :

a) Pour les disperser, les dissuader, les chasser, les repousser 

  1. (i) barrière à bétail;
  2. (ii) clôturage;
  3. (iii) dispositifs pyrotechniques;
  4. (iv) patrouilles de véhicules;
  5. (v) rassemblement;
  6. (vi) répulsifs chimiques;
  7. (vii) revêtement résistant aux rongeurs sur les câbles électriques et de communication.

b) Pour les éradiquer

  1. (i) anesthésie générale et relocalisation (pour les cerfs et les ours, par exemple);
  2. (ii) cartouches de gaz/fumigène (pour les marmottes et les coyotes, par exemple);
  3. (iii) chasse (marmottes, blaireaux, lapins, lièvres, etc.);
  4. (iv) chasse contrôlée (pour les cerfs ou les canins, par exemple);
  5. (v) destructions des tanières (pour les renards et les coyotes, par exemple;
  6. (vi) pièges inoffensif et relocalisation ou euthanasie (pour les chiens, etc.);
  7. (vii) pièges mortels (pour les castors et les rats musqués, par exemples);
  8. (viii) rodenticides (souris, écureuils terrestres, etc.).
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