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Partie I, Sous-partie 1 - Définitions - Table de matiéres

Règlement de l'aviation canadien (RAC) 2011-2

Sous-partie 1 - Identification des aéronefs et autres produits aéronautiques

  • 201.01 - Plaques d'identification d'aéronef
  • 201.02 - Modifications
  • 201.03 - Enlèvement, remplacement et fixation d'une plaque d'identification d'aéronef et modification des renseignements gravés ou estampés sur une plaque d'identification d'aéronef
  • 201.04 - Vol, endommagement ou perte d'une plaque d'identification d'aéronef
  • 201.05 - Identification des moteurs, des hélices, des composants à vie limitée, des appareillages, des pièces, des nacelles et des brûleurs de ballon
  • 201.06 - Identification des moteurs
  • 201.07 - Identification des hélices
  • 201.08 - Renseignements requis à l'égard des moteurs et hélices d'aéronefs
  • 201.09 - Identification des composants à vie limitée
  • 201.10 - Identification des appareillages et des pièces
  • 201.11 - Identification des nacelles et des brûleurs de ballon
  • 201.12 - Enlèvement et remplacement d'une plaque d'identification et modification des renseignements d'identification apposés sur un produit aéronautique autre qu'un aéronef
Date de modification :
2012-02-27