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Fil d'Ariane
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(2) Qualification de type particulier
La qualification de type particulier est délivrée pour les aéronefs qui ne font pas l'objet d'une qualification de type général. Elle est indiquée au moyen d'un indicatif de type d'aéronef tiré du tableau qui se trouve à la fin de la présente section. Elle est aussi annotée sur la licence ou le permis dans les cas suivants :
- Date de modification :
- 2010-07-22
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