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Partie V, Navigabilité

Règlement de l'aviation canadien (RAC ) 2011-2

• Règlements
• Normes
• Documents consultatifs du RAC
• Index des modifications au RAC (tableaux des APM)

Règlements

• Sous-partie 0 - Généralités
• Sous-partie 1 - Rapport annuel d'information sur la navigabilité aérienne
• Sous-partie 7 - Autorité de vol et certificat de conformité acoustique
• Sous-partie 9 - Certificats de navigabilité pour exportation
• Sous-partie 11 - remplacée
• Sous-partie 13 - remplacée
• Sous-partie 16 - remplacée
• Sous-partie 21 - Approbation de la définition de type d'un produit aéronautique ou d'une modification de celle-ci
• Sous-partie 22 - remplacée
• Sous-partie 23 - remplacée
• Sous-partie 25 - remplacée
• Sous-partie 27 - remplacée
• Sous-partie 29 - remplacée
• Sous-partie 31 - remplacée
• Sous-partie 33 - remplacée
• Sous-partie 35 - remplacée
• Sous-partie 37 - remplacée
• Sous-partie 41 - remplacée
• Sous-partie 49 - Aéronefs de construction amateur
• Sous-partie 51 - abrogée
• Sous-partie 61 - Construction de produit aéronautiques
• Sous-partie 71 - Exigences relatives à la maintenance des aéronefs
• Sous-partie 73 - Organismes de maintenance agréés
• Sous-partie 91 - abrogée
• Sous-partie 93 - abrogée

Normes

• Chapitre 500 - Généralités
• Norme 501 - Rapport annuel d'information sur la navigabilité aérienne
• Chapitre 505 - Délégation de pouvoirs
• Norme 507 - Autorité de vol et certificat de conformité acoustique
• Norme 509 - Certificats de navigabilité pour exportation - Aéronefs
• Chapitre 511 - Annulé
• Chapitre 513 - Annulé
• Chapitre 516 - Émissions des aéronefs
• Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
• Chapitre 523 - VLA - Avions très légers
• Chapitre 523 - Avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette
• Chapitre 525 - Avions de la catégorie Transport
• Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
• Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
• Chapitre 531 - Ballons libres habités
• Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
• Chapitre 535 - Hélices
• Chapitre 537 - Appareillages
• Chapitre 541- Dirigeables
• Chapitre 549 - Aéronefs de construction amateur
• Chapitre 551 - Équipement de bord et normes relatives aux installations
• Norme 561 - Constructeurs agréés
• Chapitre 563 - Distribution de materiels aéronautiques
• Chapitre 566 - Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
• Norme 571 - Maintenance
• Norme 573 - Organismes de maintenance agréés
• Norme 591 - Annulé
• Norme 593 - Annulé

Documents consultatifs du RAC

• Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité - Avis
  • Circulaires consultatives (CC)
• AMA 500/00

Index des modifications au RAC (tableaux des APM)

(Nota : Ce tableau n'indique que les dispositions qui ont été amendées)

• Règlements
  • Sous-partie 0 - Généralités
  • Sous-partie 7 - Autorité de vol et Certificat de conformité acoustique
  • Sous-partie 11 - Approbation de la définition de type d'un produit aéronautique
  • Sous-partie 13 - Approbation de la conception des modifications et des réparations
  • Sous-partie 16 - Émissions d'aéronefs
  • Sous-partie 22 - Planeurs et planeurs propulsés
  • Sous-partie 23 - Avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette
  • Sous-partie 25 - Avions de catégorie transport
  • Sous-partie 27 - Giravions de catégorie normale
  • Sous-partie 29 - Giravions de catégorie transport
  • Sous-partie 31 - Ballons libres habités
  • Sous-partie 33 - Moteurs d'aéronefs
  • Sous-partie 35 - Hélices d'aéronefs
  • Sous-partie 37 - Appareillages d'aéronefs et autres produits aéronautiques
  • Sous-partie 41 - Dirigeables
  • Sous-partie 49 - Aéronefs de construction amateur
  • Sous-partie 51 - Équipement des aéronefs
  • Sous-partie 71 - Exigences relatives à la maintenance des aéronefs
  • Sous-partie 73 - Organismes de maintenance agrées
• Normes
  • 500 - Généralités
  • 501 - Rapport annuel d'information sur la navigabilité aérienne
  • 505 - Délégation de pouvoirs
  • 507 - Autorité de vol
  • 509 - Certificats de navigabilité pour exportation
  • 511 - Approbation de la définition de type d'un produit aéronautique
  • 513 - Approbation de la conception des modifications et des réparations
  • 516 - Émissions des aéronefs
  • 522 - Planeurs et planeurs propulsés
  • 523 - Avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette
  • 523-VLA - Avions trés lègers
  • 525 - Avions de catégorie transport
  • 527 - Giravions de la catégorie normale
  • 529 - Giravions de la catégorie
  • 531 - Ballons libres habités
  • 533 - Moteurs d'aéronefs
  • 535 - Hélices
  • 537 - Normes d'appareillage
  • 541 - Dirigeables
  • 551 - Équipement des aéronefs
  • 561 - Constructeurs agréés
  • 566 - Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
  • 571 - Enonces relatives à la maintenance des aéronefs
  • 573 - Organismes de maintenance agréés
  • 591 - Rapport de difficultés en service
  • 593 - Consignes de navigabilité

Date de modification :

2011-11-29

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