Manuel de navigabilité Chapitre 523 Appendice A - Critères simplifiés de charges de calcul - Règlement de l'aviation canadien (RAC)

Règlement de l'aviation canadien (RAC)

Dernière révision du contenu : 2021/09/21

Articles héritées

  • 523.1301-1 - Fonctionnement d'un avion qui a été exposé au froid au cours d'un stationnement prolongé
  • 523.1457 - Enregistreurs de voix du poste de pilotage
  • 523.1459 - Enregistreurs de données de vol
  • 523.1529 - Instructions pour le maintien de la navigabilité

Sous-chapitres

  • A (523.2000-523.2010),
  • B (523.2100-523.2165),
  • C (523.2200-523.2270),
  • D (523.2300-523.2335),
  • E (523.2400-523.2440),
  • F (523.2500-523.2550),
  • G (523.2600-523.2620)

Appendices

A

Appendice A

Instructions pour le maintien de la navigabilité

A523.1 Généralités

  • (a) Cet appendice spécifie les exigences pour la préparation des Instructions pour le maintien de la navigabilité comme exigé par le présent chapitre.
  • (b) Les instructions pour le maintien de la navigabilité pour chaque avion doivent inclure les instructions pour le maintien de la navigabilité pour chaque moteur et hélice (désignés ci-après produits), pour chaque appareillage exigé par le présent manuel, et toutes informations exigées relatives à l'interface de ces accessoires et de ces produits avec l'avion. Si les Instructions pour le maintien de la navigabilité ne sont pas fournies par le fabricant d'un accessoire ou d'un produit installé sur l'avion, les instructions pour le maintien de la navigabilité pour l'avion doivent inclure les informations essentielles au maintien de la navigabilité de l'avion.
  • (c) Le demandeur doit soumettre au Ministre un programme pour montrer comment les changements aux instructions pour le maintien de la navigabilité, effectués par le demandeur ou par les fabricants de produits et d'accessoires installés sur l'avion, seront diffusés.

(en vigueur 2021/09/21)

A523.2 Présentation

  • (a) Les Instructions pour le maintien de la navigabilité doivent être sous la forme d'un ou plusieurs manuels, selon la quantité d'informations à fournir.
  • (b) La présentation du manuel ou des manuels doit permettre une disposition pratique.

(en vigueur 2021/09/21)

A523.3 Contenu

Les Instructions pour le maintien de la navigabilité doivent contenir les manuels les sections et les informations suivants :

  • (a) Manuel ou section d'entretien de l'avion :
    • (1) des informations d'introduction qui contiennent une explication des caractéristiques et des données de l'avion, dans la mesure nécessaire à l'entretien ou à l'entretien préventif.
    • (2) ne description de l'avion, et de ses systèmes et installations, y compris ses moteurs, hélices et accessoires.
    • (3) des informations de base sur le contrôle et le fonctionnement, décrivant comment les équipements et les systèmes de l'avion sont commandés et comment ils fonctionnent, y compris toutes limitations et procédures spéciales applicables.
    • (4) des informations sur l'entretien courant, qui couvrent des détails concernant les points de ravitaillement, la capacité des réservoirs et des bâches, les types de fluides à utiliser, les pressions applicables aux divers systèmes, l'emplacement des panneaux d'accès pour l'inspection et l'entretien courant, l'emplacement des points de graissage, les lubrifiants à utiliser, les équipements exigés pour l'entretien courant, les instructions et les limitations concernant le remorquage, les informations relatives à l'amarrage, à la mise sur vérins et à la mise de niveau.
  • (b) Instructions pour l'entretien :
    • (1) des informations sur les périodicités, pour chaque partie de l'avion et ses moteurs, ses groupes auxiliaires de puissance, ses hélices, ses accessoires, ses instruments et ses équipements, qui fournissent les périodes recommandées auxquelles ils devraient être nettoyés, inspectés, réglés, essayés et lubrifiés, ainsi que le degré d'inspection, les tolérances d'usure applicables et le type de travail recommandé à ces périodes. Cependant, le postulant peut renvoyer à un fabricant d'accessoires, d'instruments ou d'équipements pour fournir ces informations, si le postulant montre que l'article a un degré de complexité exceptionnellement élevé, exigeant des techniques d'entretien spécialisées, des équipements d'essai ou une expertise. La périodicité recommandée de révision et les renvois nécessaires à la section Limitations de navigabilité du manuel doivent également être inclus. De plus, le postulant doit inclure un programme d'inspection qui comprend la fréquence et l'étendue des inspections nécessaires pour assurer le maintien de la navigabilité de l'avion.
    • (2) des informations relatives à la recherche des causes de pannes, décrivant les mauvais fonctionnements probables, comment reconnaître ces mauvais fonctionnements et l'action pour remédier à ces mauvais fonctionnements.
    • (3) des informations décrivant l'ordre et la méthode de dépose et de remplacement des produits et des pièces, avec toutes les précautions nécessaires à prendre.
    • (4) d'autres instructions de procédures générales, comprenant les procédures pour l'essai des systèmes au cours de points fixes, les contrôles de symétrie, la détermination de la masse et du centre de gravité, le levage et la mise sur vérins et les limitations de stockage.
  • (c) Des plans des panneaux d'accès à la structure et les informations nécessaires pour accéeder aux endroits à inspecter, lorsque des panneaux d’acces ne sont pas prévus.
  • (d) Des détails pour l'application des techniques spéciales d'inspection, comprenant des essais radiographiques et par ultrasons, lorsque ces procédés sont spécifiés par le demandeur.
  • (e) Les informations nécessaires pour appliquer les traitements de protection à la structure après l'inspection.
  • (f) Toutes les données relatives aux moyens d'assemblage de la structure, telles que l'identification, les recommandations concernant le rebut et les valeurs des couples de serrage.
  • (g) Une liste des outils spéciaux nécessaires.
  • (h) De plus, pour les avions de niveau 4, l'information suivante doit être fournie :
    • (1) les charges électriques applicables aux différents systèmes;
    • (2) les méthodes d'équilibrage des gouvernes;
    • (3) l'identification des structures primaires et secondaires; et
    • (4) les méthodes de réparation spéciales applicables à l'avion.

(en vigueur 2021/09/21)

A523.4 Section donnant les limitations de navigabilité

Les Instructions pour le maintien de la navigabilité doivent contenir une section intitulée Limitations de navigabilité, séparée et clairement distinguable du reste du document. Cette section doit stipuler chaque délai de remplacement obligatoire, chaque intervalle entre inspections de la structure et la procédure correspondante d'inspection de la structure exigée pour la certification de type. Si les Instructions pour le maintien de la navigabilité se composent de plusieurs documents, la section exigée par le présent paragraphe doit être incluse dans le manuel principal. Cette section doit contenir une déclaration lisible, dans un endroit situé bien en évidence, et rédigée ainsi : "La section Limitations de navigabilité est approuvée par le Ministre et elle spécifie l'entretien exigé par toutes règles de navigabilité ou d'utilisation applicables, à moins qu'un programme de remplacement n'ait été approuvé par le Ministre".

(en vigueur 2021/09/21)