Partie V, Manuel de navigabilité Chapitre 523, Sous-chapitre G

Règlement de l'aviation canadien (RAC) 2017-2

dernière révision du contenu : 2002/02/10

Préambule

SOUS-CHAPITRES

  • A (523.1-523.3),
  • B (523.21-523.253),
  • C (523.301-523.575),
  • D (523.601-523.871),
  • E (523.901-523.1203),
  • F (523.1301-523.1461),
  • G (523.1501-523.1589)

APPENDICES

A, B, C, D, E, F, G, H, I, J

(2002/03/01)

SOUS-CHAPITRE G LIMITATIONS D'UTILISATION ET INFORMATIONS

523.1501 Généralités

  1. a) Chaque limitation d'utilisation spécifiée dans les 523.1505 à 523.1527 et les autres limitations et informations nécessaires à une utilisation sans danger doivent être établies.

  2. b) Les limitations d'utilisation et autres informations nécessaires à une utilisation sans danger, doivent être rendues disponibles aux membres de l'équipage comme prescrit dans les 523.1541 à 523.1589.

523.1505 Limitations de vitesses-air

  1. a) La vitesse à ne jamais dépasser VNE, doit être établie de façon qu'elle soit :

    1. (1) Non inférieure à 0,9 fois la valeur minimale de VD permise selon la 523.335; et

    2. (2) Non supérieure à la plus petite des valeurs suivantes :

      1. (i) 0,9 VD établie selon la 523.335; ou

      2. (ii) 0,9 fois la vitesse maximale montrée selon la 523.251.

  2. b) La vitesse de croisière maximale pour la structure. VNO doit être établie de telle sorte qu'elle soit :

    1. (1) Non inférieure à la valeur minimale de VC autorisée selon la 523.335; et

    2. (2) Non supérieure à la plus petite des valeurs suivantes :

      1. (i) VC établie selon la 523.335; ou

      2. (ii) 0,89 VNE établie selon le paragraphe (a) de cette section.

  3. c)

    1. (1) Les paragraphes a) et b) de cette section ne s'appliquent pas aux avions à turbines ou aux avions pour lesquels une vitesse de calcul en piqué VD/MD est établie selon le 523.335 b)(4). Pour ces avions, une vitesse limite maximale d'utilisation (vitesse-air VMO/MMO ou nombre de Mach, en retenant celle de ces valeurs qui est critique à une altitude particulière), doit être établie comme une vitesse qui ne doit pas être délibérément dépassée dans quelque régime de vol que ce soit (montée, croisière ou descente), à moins qu'une vitesse supérieure soit autorisée pour des opérations d'essais en vol ou d'entraînement des pilotes.

    2. (2) VMO/MMO doit être établie de telle sorte qu'elle ne soit pas supérieure à la vitesse de calcul de croisière VC/MC, et de telle sorte qu'elle soit suffisamment au-dessous de VD/MD, ou de VDF/MDF dans le cas d'avions à réaction, et de la vitesse maximale montrée selon l'article 523.251, afin qu'il soit hautement improbable que ces dernières vitesses soient dépassées involontairement en utilisation.
      (en vigueur 2016/08/04)

    3. (3) La marge de vitesse entre VMO/MMO et VD/MD, ou VDF/MDF dans le cas d'avions à réaction, ne doit pas être inférieure à celle déterminée selon le 523.335 b), ou à la marge de vitesse jugée nécessaire au cours des vols d'essais effectués selon l'article 523.253.
      (en vigueur 2016/08/04)

523.1507 La vitesse de manoeuvre d'utilisation

 établie à 523.335 c).

(M. à j. 523-4 (96-09-01))

523.1511 Vitesse avec volets sortis

  1. a) La vitesse avec volets sortis VFE doit être établie de telle sorte qu'elle soit :

    1. (1) Non inférieure à la valeur minimale de VF autorisée à l'alinéa 523.345 b); et

    2. (2) Non supérieure à la VF établie en vertu des alinéas 523.345 a), c) et d).

  2. b) Des combinaisons additionnelles de réglage volets, de vitesse et de puissance moteur peuvent être établies, si la structure a été éprouvée pour les conditions de calcul correspondantes.

(M. à j. 523-5)

523.1513 Vitesse minimale de contrôle

La vitesse minimale de contrôle VMC déterminée selon la 523.149 doit être établie comme une limitation d'utilisation.

523.1519 Masse et centrage

Les limitations de masse et de centrage déterminées suivant la 523.23 doivent être établies comme des limitations d'utilisation.

523.1521 Limitations relative à l'installation motrice

  1. a) Généralités. Les limitations relatives à l'installation motrice prescrites dans cette section doivent être établies de façon à ne pas dépasser les limites correspondantes pour lesquelles les moteurs ou les hélices sont certifiés de type. De plus, les autres limitations relatives à l'installation motrice, retenues dans l'établissement de la conformité à cette partie, doivent être établies.

  2. b) Utilisation au décollage. L'utilisation au décollage de l'installation motrice doit être limitée par :

    1. (1) La vitesse maximale de rotation (tr/mn);

    2. (2) La pression maximale d'admission autorisée (pour les moteurs à pistons);

    3. (3) La température maximale des gaz autorisée (pour les moteurs à turbine);

    4. (4) La limite de temps d'utilisation de la puissance ou de la poussée correspondant aux limitations établies dans les sous-paragraphes (1) à (3) de ce paragraphe; et

    5. (5) Les températures maximales autorisées de culasse (selon le cas), du liquide de refroidissement et d'huile.

  3. c) Utilisation continue. L'utilisation continue doit être limitée par :

    1. (1) La vitesse maximale de rotation;

    2. (2) La pression maximale d'admission autorisée (pour les moteurs à pistons);

    3. (3) La température maximale des gaz autorisée (pour les moteurs à turbine); et

    4. (4) Les températures maximales autorisées de culasse, d'huile et de liquide de refroidissement.

  4. d) Indice d'octane ou désignation. L'indice d'octane minimal du carburant (pour les moteurs à pistons) ou la désignation du carburant (pour les moteurs à turbines) doit être établi de telle sorte qu'il (ou qu'elle) ne soit pas inférieur(e) à celui (ou à celle) exigé(e) pour l'utilisation des moteurs à l'intérieur des limitations des paragraphes b) et c) de cette section.

  5. e) Température ambiante. Dans le cas de tous les avions, sauf les avions à moteur à pistons ayant une masse maximale de 6 000 livres ou moins, les limitations de température ambiante (y compris les limitations des installations pour temps hivernal, le cas échéant), doivent être établies comme étant la température atmosphérique ambiante maximale à laquelle la conformité aux conditions de refroidissement des articles 523.1041 à 523.1047 est démontrée.

(M. à j. 523-4 (96-09-01))
(M. à j. 523-5)

523.1522 Limitations du groupe auxiliaire de bord

Si un groupe auxiliaire de bord est installé, les limitations établies pour ce groupe doivent être précisées dans les limitations d'emploi de l'avion.

(M. à j. 523-4 (96-09-01))

523.1523 Équipage minimal de vol

L'équipage minimal de vol doit être établi de sorte qu'il soit suffisant pour l'utilisation sans danger, en considérant :

  1. a) La charge de travail individuelle des membres d'équipage et, en plus, pour les avions de la catégorie navette, le charge de chaque membre d'équipage, doit tenir compte des éléments suivants :

    1. (1) le contrôle de la trajectoire de vol,

    2. (2) la prévention des collisions,

    3. (3) la navigation,

    4. (4) les communications,

    5. (5) le fonctionnement et le contrôle de tous les systèmes essentiels de l'avion,

    6. (6) les décisions de commande, et

    7. (7) l'accessibilité et la facilité de fonctionnement des commandes nécessaires, par le membre d'équipage approprié, au cours de toutes les opérations normales et des opérations d'urgence, quand il se trouve à son poste de vol.

  2. b) L'accessibilité et la facilité d'utilisation des commandes nécessaires par le membre d'équipage approprié; et

  3. c) Les types d'utilisation autorisés par la 523.1525.

(M. à j. 523-1 (88-0 -01))

523.1524 Configuration maximale de sièges passagers

La configuration maximale de sièges passagers doit être établie.

523.1525 Types d'utilisation

Les types d'utilisation autorisés (p. ex. : VFR, IFR, jour ou nuit) et les conditions météorologiques (p. ex. : givrage) pour lesquels l'avion est limité ou interdit de vol, doivent être établis en fonction de l'équipement installé.

(M. à j. 523-4 (96-09-01))

523.1527 Altitude maximale d'utilisation

  1. a) L'altitude maximale jusqu'à laquelle l'utilisation est autorisée, telle qu'elle est limitée par les caractéristiques de vol, de structure, d'installation motrice, de fonctionnement ou des équipements, doit être établie.

  2. b) Une limitation d'altitude d'utilisation maximale n'excédant pas 25 000 pieds doit être établie pour les avions pressurisés, à moins que la conformité au 523.775 e) ne soit montrée.

(M. à j. 523-4 (96-09-01))

523.1529 Instructions pour le maintien de la navigabilité

Le postulant doit préparer conformément à l'appendice G de ce chapitre, des instructions pour le maintien de la navigabilité, qui soient acceptables pour le Ministre. Les instructions peuvent être incomplètes au moment de la certification de type, s'il existe un programme qui assure leur achèvement avant la livraison du premier avion ou avant la délivrance d'un certificat de navigabilité standard, celle de ces deux conditions qui survient la dernière.

Repères et plaques indicatrices

523.1541 Généralités

  1. a) L'avion doit comporter :

    1. (1) Les repères et plaques indicatrices spécifiées dans les 523.1545 à 523.1567; et

    2. (2) Toute information additionnelle, repères d'instruments, et plaques indicatrices exigés pour l'utilisation sûre, s'il y a des caractéristiques inusuelles de conception, d'utilisation ou de pilotage.

  2. b) Chaque repère et plaque indicatrice prescrits dans le paragraphe a) de cette section :

    1. (1) Doit être présenté à un emplacement bien visible; et

    2. (2) Ne doit pas être facilement effacé, dénaturé ou obscurci.

  3. c) Pour les avions qui ont à être certifiés dans plus d'une catégorie :

    1. (1) Le postulant doit choisir une catégorie pour les plaques indicatrices et les repères;

    2. (2) Les informations sur les plaques indicatrices et les repères pour toutes les catégories dans lesquelles l'avion est à certifier doivent être fournies dans le Manuel de vol de l'avion.

523.1543 Repères des instruments : généralités

Pour chaque instrument :

  1. a) Quand les repères sont sur la vitre couvercle de l'instrument, il doit exister un moyen pour maintenir un alignement correct de la vitre couvercle avec la face du cadran; et

  2. b) Chaque arc ou trait doit être assez large et placé de manière à être nettement visible du pilote.

  3. c) Tous les instruments pertinents doivent être étalonnés en fonction des unités compatibles.

(M. à j. 523-5)

523.1545 Indicateur de vitesse-air

  1. a) Chaque indicateur de vitesse-air doit être marqué comme spécifié au paragraphe b) de cette section, les repères étant situés aux vitesses-air indiquées correspondantes.

  2. b) Les marques suivantes doivent être faites :

    1. (1) Pour la vitesse à ne jamais dépasser, VNE une ligne radiale rouge.

    2. (2) Pour la zone de mise en garde, un arc jaune allant de la ligne rouge spécifiée dans le sous-paragraphe (1) de ce paragraphe, jusqu'à la limite supérieure de l'arc vert spécifié dans le sous-paragraphe (3) de ce paragraphe.

    3. (3) Pour la plage d'utilisation normale, un arc vert ayant sa limite inférieure à VS1 à la masse maximale, et avec le train d'atterrissage et les volets d'aile rentrés, et la limite supérieure à la vitesse maximale de croisière de structure VNO établie suivant le 523.1505 b).

    4. (4) Pour la plage d'utilisation des volets, un arc blanc ayant la limite inférieure à VSO à la masse maximale et la limite supérieure à la vitesse volets sortis VFE établie suivant la 523.1511.

    5. (5) Dans le cas d'avions multimoteurs à pistons d'une masse maximale de 6 000 livres ou moins, pour la vitesse à laquelle la conformité au paragraphe 523.69 b) a été démontrée relativement au taux de montée à la masse maximale au niveau de la mer, une ligne radiale bleue.

    6. (6) Dans le cas d'avions multimoteurs à pistons d'une masse maximale de 6 000 livres ou moins, pour la valeur maximale de la vitesse minimale de contrôle VMC (un moteur en panne) déterminée conformément au paragraphe 523.149 b), une ligne radiale rouge.

  3. c) Si VNE ou VNO varie avec l'altitude, il doit exister un moyen pour indiquer au pilote les limitations appropriées dans toute la plage d'altitude d'utilisation.

  4. d) Les sous-paragraphes b)(1) à b)(4) et le paragraphe c) de cet article ne s'appliquent pas aux avions pour lesquels une vitesse maximale d'utilisation VMO/MMO est établie selon le 523.1505 c). Pour ces avions, il doit exister soit une indication de vitesse-air maximale autorisée montrant la variation de VMO/MMO avec l'altitude, soit des limitations de compressibilité (comme approprié), ou bien un marquage par ligne radiale rouge pour VMO/MMO doit être fait à la plus petite valeur de VMO/MMO établie pour toute altitude jusqu'à l'altitude maximale d'utilisation de l'avion.
    (en vigueur 2016/08/04)

(M. à j. 523-5)

523.1547 Indicateur magnétique de direction

  1. a) Une plaquette indicatrice conforme aux exigences de cette section doit être installée sur le, ou à proximité du, compas magnétique.

  2. b) La plaquette doit montrer l'étalonnage de l'instrument en vol en palier, avec les moteurs en fonctionnement.

  3. c) La plaquette doit préciser si l'étalonnage a été effectué avec les récepteurs radio en fonctionnement ou à l'arrêt.

  4. d) Chaque valeur d'étalonnage doit être exprimée en valeurs de cap magnétique par paliers n'excédant pas 30°.

  5. e) Si un indicateur magnétique de direction non stabilisé peut avoir une déviation de plus de 10° provoquée par le fonctionnement d'un équipement électrique, la plaquette doit stipuler quelles charges ou combinaison de charges électriques, provoqueraient une déviation de plus de 10°, lorsqu'elles sont sous tension.

523.1549 Instruments de l'installation motrice et du groupe auxiliaire de bord

Pour chaque instrument exigé de l'installation motrice et du groupe auxiliaire de bord, comme approprié au type des instruments :

  1. a) Chaque limite maximale et si applicable chaque limite minimale d'utilisation sûre doit être repérée par une ligne radiale rouge ou par un trait rouge;

  2. b) Chaque plage d'utilisation normale doit être repérée par un arc vert ou un trait vert ne dépassant pas les limites maximale et minimale de sécurité;

  3. c) Chaque plage de décollage et de mise en garde doit être repérée par un arc jaune ou un trait jaune; et

  4. d) Chaque plage de régime moteur, de régime de groupe auxiliaire de bord ou de régime hélice soumise à des restrictions en raison de contraintes par vibrations excessives doit être repérée par des arcs rouges ou des traits rouges.

(M. à j. 523-4 (96-09-01))

523.1551 Indicateur de quantité d'huile

Chaque indicateur de quantité d'huile doit comporter un nombre suffisant de graduations pour indiquer instantanément et avec précision la quantité d'huile.

523.1553 Indicateur de quantité de carburant

Une ligne radiale rouge doit être marquée sur le zéro de chaque indicateur, conformément à l'alinéa 523.1337 b)(1).

(M. à j. 523-5)

523.1555 Repères des commandes

  1. a) Chaque commande de la cabine de pilotage, autre que les commandes principales de vol, et contacteurs de démarreur du type simple bouton-poussoir, doit être nettement marquée selon sa fonction et sa méthode d'utilisation.

  2. b) Chaque commande secondaire doit être convenablement marquée.

  3. c) Pour les commandes de carburant de l'installation motrice :

    1. (1) Chaque commande de sélection de réservoir de carburant doit être marquée pour indiquer la position correspondant à chaque réservoir et à chaque position d'intercommunication existante;

    2. (2) Si l'utilisation sûre exige l'emploi de réservoirs quelconques dans un ordre déterminé, cet ordre doit être marqué sur le, ou près du sélecteur de ces réservoirs;

    3. (3) Les conditions selon lesquelles la quantité totale de carburant utilisable dans n'importe quel réservoir de carburant à usage restrictif peut être utilisée sans danger, doivent être stipulées sur une plaquette indicatrice adjointe au robinet sélecteur de ce réservoir; et

    4. (4) Chaque commande de robinet pour tout moteur d'un avion multimoteur doit être marquée afin d'indiquer la position correspondant à chaque moteur commandé.

  4. d) La capacité de carburant utilisable doit être marquée comme suit :

    1. (1) Pour les systèmes de carburant n'ayant pas de commande de sélecteur, la capacité de carburant utilisable du système doit être indiquée à l'indicateur de quantité de carburant.

    2. (2) Pour les systèmes de carburant ayant des commandes de sélecteur, la capacité de carburant utilisable disponible à chaque position de la commande de sélecteur, doit être indiquée près de la commande de sélecteur.

    3. (3) Dans le cas de systèmes de carburant munis d'une jauge de carburant étalonnée conforme à 523.1337b)(1) et affichant de façon précise la quantité réelle de carburant utilisable dans chaque réservoir sélectionnable, aucune plaquette indicatrice de capacité de carburant n'est requise à l'extérieur de la jauge de carburant.
      (en vigueur 2016/08/04)

  5. e) Pour les commandes accessoires, auxiliaires et de secours :

    1. (1) Si un train d'atterrissage rétractable est utilisé, l'indicateur exigé par la 523.729 doit être marqué de façon que le pilote puisse s'assurer à tout moment, que les roues sont verrouillées en positions extrêmes; et

    2. (2) Chaque commande d'urgence doit être rouge et doit être marquée suivant sa méthode d'utilisation. Aucune autre commande autre que les commandes d'urgence ou les commandes ayant une fonction d'urgence en plus de leurs autres fonctions ne doit porter cette couleur.

(M. à j. 523-5)

523.1557 Repères et plaquettes indicatrices divers

  1. a) Compartiment à bagages, et à fret et emplacement de lest. Chaque compartiment à bagages et à fret et chaque emplacement de lest doit avoir une plaquette indicatrice portant mention de toutes limitations de contenance, y compris la masse, qui sont nécessaires selon les exigences de chargement.

  2. b) Sièges. Si la masse maximale admissible devant être supportée par un siège, est inférieure à 170 lb (77,112 kg), une plaquette faisant état de la masse plus faible doit être fixée d'une manière permanente à la structure du siège.

  3. c) Orifices de remplissage de carburant, d'huile et de liquide de refroidissement. Ce qui suit s'applique :

    1. (1) Les orifices de remplissage de carburant doivent être marqués sur le, ou près du, couvercle de remplissage avec :

      1. (i) Pour les avions propulsés par moteurs à pistons :

        1. (A) le mot « Avgas » carburant d'avion;

        2. (B) l'indice d'octane minimal du carburant.

      2. (ii) Pour les avions propulsés par turbomachines -

        1. (A) le mot « Jet Fuel » carburéacteur, et

        2. (B) les désignations des carburants permis ou les références au manuel de vol en ce qui a trait aux désignations des carburants permis.

      3. (iii) Pour les systèmes de remplissage carburant sous pression, la pression maximale permise de remplissage carburant et la pression maximale permise de vidange carburant.

    2. (2) Les orifices de remplissage d'huile doivent être marqués sur le, ou près du, couvercle de remplissage avec le mot "huile" et présenter les désignations ou les références au manuel de vol en ce qui concerne les désignations des huiles permises.

    3. (3) Les orifices de remplissage de liquides réfrigérants doivent être marqués sur le, ou près du, couvercle de remplissage avec les mots "liquide de refroidissement".

    4. (4) Si les plaquettes et les repères auprès des orifices de remplissage de carburant ou d'huile comprennent la capacité du réservoir, cette capacité doit être indiquée en litres. Les gallons U.S. ou impériaux peuvent aussi être indiqués.

    5. FAR - Aucun texte qui se rapporte à l'alinéa.

  4. d) Plaquettes indicatrices des issues de secours. Chaque plaquette indicatrice et commande d'utilisation pour chaque issue de secours, doit être rouge. Une plaquette indicatrice doit être près de chaque commande d'issue de secours et doit clairement indiquer l'emplacement de cette issue et sa méthode d'utilisation

  5. e) La tension du système pour chaque installation de courant continu doit être clairement marquée adjacente à sa connexion d'alimentation extérieure.

  6. f) (Enlevé)

(M. à j. 523-4 (96-09-01))

523.1559 Plaquette indicatrice des limitations d'utilisation

  1. a) Il doit y avoir une plaquette indicatrice bien en vue du pilote stipulant :

    1. (1) que l'avion doit être piloté conformément au manuel de vol de l'avion; et

    2. (2) la catégorie homologuée de l'avion correspondant à la plaquette.

  2. b) Dans le cas d'avions homologués pour plus d'une catégorie, il doit y avoir une plaquette indicatrice bien en vue du pilote qui spécifie que les autres limitations se trouvent dans le manuel de vol de l'avion.

  3. c) Il doit y avoir une plaquette indicatrice bien en vue du pilote qui spécifie le type d'utilisations autorisées et le type d'utilisations interdites en vertu de l'article 523.1525.

  4. d) Il n'est pas nécessaire que les plaquettes indicatrices du présent article soient éclairées.
    (en vigueur 2016/08/04)

(M. à j. 523-5)

523.1561 Équipement de sécurité

  1. a) L'équipement de sécurité doit être clairement marqué quant à sa méthode d'utilisation.

  2. b) Les dispositions de rangement pour les équipements de sécurité exigés doivent être marqués au profit des occupants.

523.1563 Plaquette indicatrice de vitesse-air

Il doit y avoir une plaquette indicatrice de vitesse-air bien en vue du pilote, et aussi près que possible de l'indicateur de vitesse-air. Cette plaquette indicatrice doit mentionner :

  1. a) La vitesse de manoeuvre d'utilisation Vo; et

  2. b) La vitesse maximale pour la manoeuvre du train d'atterrissage VLO.

  3. c) Dans le cas d'avions multimoteurs à pistons d'une masse maximale supérieure à 6 000 livres et des avions à turbomachines, la valeur maximale de la vitesse minimale de contrôle VMC (un moteur en panne) déterminée conformément au paragraphe 523.149 b).

  4. d) Il n'est pas nécessaire que les plaquettes indicatrices de vitesse air du présent article soient éclairées si la vitesse pour la manoeuvre du train d'atterrissage est indiquée sur l'indicateur de vitesse-air ou si un autre endroit éclairé, comme la commande du train d'atterrissage et l'indicateur de vitesse-air, comporte des caractéristiques comme l'avertissement de vitesse faible procurant un avertissement suffisant avant la VMC.
    (en vigueur 2016/08/04)

(M. à j. 523-4 (96-09-01))
(M. à j. 523-5)

523.1567 Plaquette indicatrice des manoeuvres de vol

  1. a) Pour les avions de la catégorie normale, il doit y avoir une plaquette indicatrice en face et bien en vue du pilote, et mentionnant : "Aucune manoeuvre acrobatique y compris les vrilles n'est approuvée".

  2. b) Pour les avions de la catégorie utilitaire, il doit y avoir :

    1. (1) Une plaquette indicatrice bien en vue du pilote et mentionnant : "Les manoeuvres acrobatiques sont limitées à ce qui suit..." (énumérer les manoeuvres approuvées et la vitesse d'entrée recommandée pour chacune d'elles); et

    2. (2) Pour les avions qui ne satisfont pas aux exigences de vrille pour les avions de la catégorie acrobatique, une plaquette indicatrice supplémentaire, bien en vue du pilote, mentionnant : "Vrilles interdites".

  3. c) Pour les avions de la catégorie acrobatique, il doit y avoir une plaquette indicatrice bien en vue du pilote et énumérant les manoeuvres acrobatiques approuvées et la vitesse d'entrée recommandée pour chacune d'elles. Si des manoeuvres de vol inversées ne sont pas approuvées, la plaquette indicatrice doit porter une remarque à cet effet.

  4. (d) Pour les avions de la catégorie acrobatique et de la catégorie utilitaire homologués pour la vrille, il doit y avoir une plaquette indicatrice bien en vue du pilote qui :

    1. (1) énonce la procédure à suivre pour sortir d'une vrille; et

    2. (2) stipule que la sortie doit être amorcée dès que les caractéristiques d'une spirale se présentent, ou après six tours au maximum ou après le nombre maximal de tours faisant l'objet de l'homologation.

  5. e) Il n'est pas nécessaire que les plaquettes indicatrices que requiert le présent article soient éclairées.
    (en vigueur 2016/08/04)

(M. à j. 523-5)

Manuel de vol de l'avion et informations approuvées du manuel

523.1581 Généralités

  1. a) Informations à fournir. Un manuel de vol de l'avion doit être fourni avec chaque avion, et il doit contenir ce qui suit :

    1. (1) Les informations exigées par les 523.1583 à 523.1589.

    2. (2) Les autres informations qui sont nécessaires pour l'utilisation sûre, en raison de caractéristiques de conception, d'utilisation ou de pilotage.

    3. (3) Toute autre information nécessaire à la conformité aux règles d'exploitation pertinentes.

  2. b) Informations approuvées.

    1. (1) Excepté comme établi au paragraphe b)(2) de cette section, chaque partie du manuel de vol de l'avion contenant les informations prescrites aux 523.1583 à 523.1589 doit être approuvée, séparée, identifiée et clairement distincte de chaque partie non approuvée de ce Manuel de vol de l'avion.

    2. (2) Les exigences de l'alinéa b)(1) du présent article ne s'appliquent pas aux avions à moteur à pistons dont la masse maximale est de 6 000 livres ou moins, si ce qui suit est satisfait :

      1. (i) Chaque partie du manuel de vol de l'avion contenant les informations prescrites dans la 523.1583 doit être limitée à ces informations et doit être approuvée, identifiée et clairement distincte de chaque autre partie du manuel de vol de l'avion.

      2. (ii) Les informations prescrites dans les 523.1585 à 523.1589 doivent être déterminées conformément aux exigences applicables de ce chapitre et présentées dans leur intégralité d'une manière acceptable par le Ministre.

    3. (3) Chaque page du manuel de vol de l'avion contenant les informations prescrites dans cette section doit être d'un type qui ne soit pas facilement effacé, dénaturé ou déplacé et qui soit capable d'être inséré dans un manuel fourni par le postulant, ou dans une chemise ou dans un classeur quelconque.

  3. c) Les unités utilisées dans le manuel de vol de l'avion doivent être les mêmes que celles qui se trouvent sur les instruments et les plaquettes concernés.

  4. d) À moins d'indication contraire, toutes les vitesses aérodynamiques qui figurent dans le manuel de vol de l'avion doivent être présentées comme elles apparaissent sur les indicateurs de vitesse.

  5. e) Il faut prévoir le rangement du manuel de vol de l'avion dans un conteneur fixe approprié, facilement accessible par le pilote.

  6. f) Révisions et modifications. Tout manuel de vol doit contenir un moyen permettant de consigner l'incorporation des révisions et des modificatifs.

(M. à j. 523-1 (88-01-01))
(M. à j. 523-4 (96-09-01))

(M. à j. 523-5)

523.1583 Limitations d'utilisation

Le manuel de vol de l'avion doit contenir les limitations d'utilisation déterminées en vertu du présent chapitre 523, dont les suivantes :

  1. a) Limitations de vitesses-air. Les informations suivantes doivent être fournies :

    1. (1) Informations nécessaires pour le marquage des limites de vitesses-air sur l'indicateur comme exigé dans la 523.1545 et la signification de chacune de ces limites et du code de couleurs utilisé sur l'indicateur.

    2. (2) Les vitesses VMC,VO, VLE et VLO, et leur signification.

    3. (3) De plus, pour les avions à turbomachines de la catégorie navette :

      1. (i) la vitesse limite maximale d'utilisation VMO/MMO et un énoncé indiquant que cette vitesse ne peut pas être dépassée délibérément à un régime quelconque de vol (montée, croisière ou descente), à moins qu'une vitesse supérieure soit autorisée pour l'essai en vol ou la formation des pilotes;

      2. (ii) si une limite de vitesse aérodynamique est basée sur l'effet de compressibilité, un énoncé à cet effet et l'information relative aux symptômes éventuels, au comportement probable de l'avion et aux procédures de reprise de commande recommandées; et

      3. (iii) les limites de vitesse aérodynamique doivent être indiquées en termes de VMO/MMO au lieu de VNO et VNE.

  2. b) Limitations de l'installation motrice. Les informations suivantes doivent être fournies :

    1. (1) limitations exigées par la 523.1521.

    2. (2) explication des limitations, si nécessaire.

    3. (3) informations nécessaires au marquage des instruments exigé par les 523.1549 à 523.1553.

  3. c) Masse. Le manuel de vol de l'avion doit inclure :

    1. (1) la masse maximale; et

    2. (2) la masse maximale à l'atterrissage, si la masse de calcul à l'atterrissage choisie par le postulant est inférieure à la masse maximale.

    3. (3) pour les avions à moteur à pistons dont la masse maximale est supérieure à 2720 kg (6 000 livres), les avions monomoteurs à turbine et les avions à réaction multiréacteurs dont la masse maximale est de 2720 kg (6 000 livres) ou moins des catégories normale, utilitaire et acrobatique, les limitations de performances d'utilisation suivantes :
      (en vigueur 2016/08/04)

      1. (i) la masse maximale au décollage pour chaque altitude et température ambiante de l'aéroport, dans la plage choisie par le postulant pour laquelle l'avion est conforme aux exigences de montée de l'alinéa 523.53 c)(1);

      2. (ii) la masse maximale à l'atterrissage pour chaque altitude et température ambiante de l'aéroport, dans la plage choisie par le postulant pour laquelle l'avion est conforme aux exigences de montée de l'alinéa 523.53 c)(2);

    4. (4) pour les avions à réaction multiréacteurs de plus de 2720 kg (6 000 livres) des catégories normale, utilitaire et acrobatique ainsi que les avions de la catégorie navette, la masse maximale au décollage pour chaque altitude et température ambiante de l'aéroport, dans la plage choisie par le postulant pour laquelle :
      (en vigueur 2016/08/04)

      1. (i) l'avion se conforme aux exigences de montée du sous-alinéa 523.63 d)(1); et

      2. (ii) la distance d'accélération-arrêt déterminée en vertu de l'article 523.55 est égale à la longueur de piste utilisable additionnée de la longueur du prolongement d'arrêt, si ce dernier est utilisé; et soit :
        (en vigueur 2016/08/04)

        1. (A) la distance de décollage déterminée en vertu du paragraphe 523.59 a) est égale à la longueur de piste utilisable; ou

        2. (B) si le postulant le désire, la distance de décollage déterminée en vertu du paragraphe 523.59 a) est égale à la longueur de piste utilisable additionnée de la longueur du prolongement dégagé et de la distance de décollage déterminée en vertu du paragraphe 523.59 b).

    5. (5) pour les avions à réaction multiréacteurs de plus de 2720 kg (6 000 livres) des catégories normale, utilitaire et acrobatique ainsi que pour les avions de la catégorie navette, la masse maximale à l'atterrissage pour chaque altitude et température ambiante de l'aéroport, dans la plage choisie par le postulant pour laquelle :
      (en vigueur 2016/08/04)

      1. (i) l'avion se conforme aux exigences de montée du sous-alinéa 523.63 d)(2), dans la plage de températures ambiantes choisies par le postulant; et

      2. (ii) la distance d'atterrissage déterminée en vertu de l'article 523.75 aux températures standard est égale à la longueur de piste utilisable ;

    6. (6) la masse maximale sans carburant dans les ailes, s'il y a lieu, déterminée en vertu de l'article 523.343.

  4. d) Centrage. Les limites de centrage établies.

  5. e) Manoeuvres. Les manoeuvres autorisées, les limitations de vitesses appropriées et les manoeuvres non autorisées prescrites dans le présent article.

    1. (1) Avions de la catégorie normale. Aucune manoeuvre acrobatique, y compris les vrilles, n'est autorisée.

    2. (2) Avions de la catégorie utilitaire. Une liste des manoeuvres autorisées montrées au cours des essais en vol de type, les vitesses d'entrées recommandées et toute autre limitation connexe. Aucune autre manoeuvre n'est autorisée.

    3. (3) Avions de la catégorie acrobatique. Une liste des manoeuvres autorisées montrées au cours des essais en vol de type, les vitesses d'entrées recommandées et toute autre limitation connexe.

    4. (4) Avions des catégories acrobatique et utilitaire homologués pour la vrille. Procédure de sortie de vrille établie pour montrer la conformité au paragraphe 523.221 c).

    5. (5) Avions de la catégorie navette. Les manoeuvres sont limitées à celles nécessaires au vol normal, aux décrochages (à l'exception des virages tombés) et aux virages serrés dont l'angle d'inclinaison ne dépasse pas 60 degrés.

  6. f) Facteur de charge en vol. Les facteurs positifs de charges limites exprimés en g, en plus du facteur négatif de charge limite dans le cas des avions de la catégorie acrobatique.

  7. g) Équipage de vol minimal. Le nombre minimal de membres d'équipage de conduite et leurs fonctions déterminées en vertu de l'article 523.1523.

  8. h) Types d'utilisation. Une liste des types d'utilisation pour lesquels l'avion est limité ou est interdit d'utilisation, selon 523.1525, une liste de l'équipement installé et qui a une incidence sur une limitation d'utilisation quelconque et, enfin, l'état de fonctionnement que l'équipement doit présenter en fonction de l'approbation consentie.

  9. i) Altitude maximale d'utilisation. L'altitude maximale établie en vertu de l'article 523.1527.

  10. j) Configuration maximale de sièges passagers. La configuration maximale de sièges passagers.

  11. k) Charge latérale permise en carburant. Le différentiel maximum autorisé de charge latérale en carburant, s'il est inférieur au maximum possible.

  12. l) Charge des bagages et du fret. L'information suivante pour chaque compartiment ou zone à bagages et de fret :

    1. (1) la charge maximale permise; et

    2. (2) l'intensité maximale de charge.

  13. m) Systèmes. Les limitations imposées sur l'utilisation des systèmes et de l'équipement de bord.

  14. n) Températures ambiantes. Le cas échéant, les températures d'exploitation minimale et maximale de l'air ambiant.

  15. o) Usage du tabac. Les restrictions sur l'usage du tabac à bord de l'avion.

  16. p) Types de surfaces. Un énoncé à propos des types de surfaces sur lesquelles l'avion peut se déplacer. (Voir 523.45 g) et 523.1587 a)(4), c)(2) et d)(4)).

(M. à j. 523-1 (88-01-01))
(M. à j. 523-4 (96-09-01))

(M. à j. 523-5)

523.1585 Procédures d'utilisation

  1. a) Pour tous les avions, l'information concernant les procédures normales, anormales (s'il y a lieu) et d'urgence ainsi que toute autre information pertinente nécessaires à une exploitation sans danger et à l'obtention des performances prévues, dont les suivantes :

    1. (1) une explication des caractéristiques de manoeuvre importantes et inhabituelles de l'avion, au sol ou en vol;

    2. (2) les vitesses maximales du vent de travers démontrées pour le décollage et l'atterrissage, et les procédures et l'information relatives à l'utilisation de l'avion par vent de travers;

    3. (3) la vitesse recommandée pour le vol en air turbulent; cette vitesse doit être choisie afin d'éviter la possibilité d'un dommage structural, à la suite de rafales, ainsi qu'une perte de maîtrise de l'avion (comme un décrochage);

    4. (4) les procédures de redémarrage d'une turbomachine en vol, y compris les effets de l'altitude; et

    5. (5) les procédures, vitesses et configurations nécessaires pour exécuter une approche et un atterrissage normaux, conformément aux articles 523.73 et 523.75, et la transition en vue d'une remise des gaz;

    6. (6) pour les hydravions et les avions amphibies, les procédures de manoeuvre à flot ainsi que la hauteur démontrée des vagues.

  2. b) En plus des exigences du paragraphe a) du présent article, pour tous les avions monomoteurs, il faut préciser les procédures, les vitesses et les configurations de descente en plané, à la suite d'une panne moteur, conformément à l'article 523.71 ainsi que pour l'atterrissage forcé subséquent.

  3. c) En plus des exigences du paragraphe a) du présent article, pour tous les avions multimoteurs, l'information suivante doit être fournie :

    1. (1) les procédures, les vitesses et les configurations en approche et à l'atterrissage, avec un moteur en panne;

    2. (2) les procédures, les vitesses et les configurations de remise de gaz, avec un moteur en panne, et les conditions dans lesquelles la remise de gaz peut être exécutée sans danger, ou la mise en garde contre toute tentative de remise des gaz;

    3. (3) la VSSE déterminée à l'article 523.149; et

    4. (4) les procédures de redémarrage des moteurs en vol, et les effets de l'altitude.

  4. d) En plus des exigences des paragraphes a) et b) ou du paragraphe c) du présent article, selon le cas, pour tous les avions des catégories normale, utilitaire et acrobatique, l'information suivante doit être fournie :

    1. (1) les procédures, les vitesses et les configurations nécessaires pour exécuter un décollage normal, conformément aux paragraphes 523.51 a) et b) et 523.53 a) et b), ainsi que la montée subséquente, en conformité avec l'article 523.65 et le paragraphe 523.69 a).

    2. (2) les procédures d'interruption de décollage à la suite d'une panne moteur ou d'une autre cause.

  5. (e) En plus des exigences des paragraphes a), c) et d) du présent article, pour tous les avions multimoteurs des catégories normale, utilitaire et acrobatique, l'information suivante doit être fournie :

    1. (1) les procédures et les vitesses nécessaires à la poursuite d'un décollage après une panne moteur, et les conditions dans lesquelles le décollage peut être poursuivi sans danger, ou une mise en garde contre toute tentative de poursuite du décollage;

    2. (2) les procédures, les vitesses et les configurations nécessaires à la poursuite d'un montée après une panne moteur, après le décollage, conformément à l'article 523.67, ou en route, conformément au paragraphe 523.69 b).

  6. (f) En plus des exigences des paragraphes a) et c) du présent article, pour les avions à réaction multiréacteurs de plus de 2720 kg (6 000 livres) des catégories normale, utilitaire et acrobatique ainsi que pour les avions de la catégorie navette, l'information suivante doit être fournie :
    (en vigueur 2016/08/04)

    1. (1) les procédures, les vitesses et les configurations nécessaires à un décollage normal;

    2. (2) les procédures et les vitesses nécessaires pour déterminer la distance d'accélération-arrêt conformément à l'article 523.55;

    3. (3) les procédures et les vitesses nécessaires à la poursuite d'un décollage après une panne moteur, conformément à l'alinéa 523.59 a)(1), et de la trajectoire de vol subséquente déterminée en vertu de l'article 523.57 et du paragraphe 523.61 a).

  7. g) Pour les avions multimoteurs, de l'information identifiant chaque condition d'utilisation dans laquelle l'indépendance du système carburant prescrite à l'article 523.953 est nécessaire pour la sécurité doit être fournie conjointement avec les instructions pour mettre le système carburant dans une configuration utilisée pour montrer la conformité à cet article.

  8. h) Pour chaque avion montrant la conformité à l'alinéa 523.1353 g)(2) ou g)(3), les procédures d'utilisation pour débrancher la batterie de sa source de charge doivent être précisées.

  9. (i) De l'information doit être fournie sur la quantité totale de carburant utilisable dans chaque réservoir, et sur l'effet que la défaillance d'une pompe carburant peut avoir sur la quantité utilisable de carburant..

  10. (j) Les procédures concernant l'utilisation sans danger des systèmes et de l'équipement de bord, en situation normale ou à la suite d'une défaillance, doivent être précisées.

(M. à j. 523-1 (88-01-01))
(M. à j. 523-4 (96-09-01))

(M. à j. 523-5)

523.1587 Informations sur les performances

Sauf indication contraire, des renseignements sur les performances relatives aux plages d'altitudes et de températures exigées par le paragraphe 523.45 b) doivent être fournis.

  1. a) Pour tous les avions, l'information suivante doit être fournie :

    1. (1) les vitesses de décrochage VSO et VS1, le train et les volets d'ailes étant rentrés, déterminées à la masse maximale en vertu de l'article 523.49, et l'effet que des angles d'inclinaison latérale allant jusqu'à 60 degrés peuvent avoir sur ces vitesses de décrochage;

    2. (2) le taux et le gradient stabilisé de montée, avec tous les moteurs en marche, déterminés en vertu du paragraphe 523.69 a);

    3. (3) la distance d'atterrissage déterminée en vertu de l'article 523.75, pour chaque altitude d'aéroport et température standard, et le type de surface pertinente;

    4. (4) l'effet qu'un déplacement sur des surfaces sèches, inégales et molles, ont sur les distances d'atterrissage déterminées en vertu du paragraphe 523.45 g); et

    5. (5) l'effet que la pente de piste, une composante 50 pour cent vent de face et une composante 150 pour cent vent arrière ont sur les distances d'atterrissage.

  2. b) En plus des exigences du paragraphe a) du présent article, pour les avions à moteur à pistons des catégories normale, utilitaire et acrobatique, dont la masse maximale est de 6 000 livres ou moins, l'angle stabilisé de montée et de descente déterminé en vertu du paragraphe 523.77 a) doit être précisé.

  3. c) En plus des exigences des paragraphes a) et b) du présent article, selon le cas, pour les avions à moteur à pistons des catégories normale, utilitaire et acrobatique, l'information suivante doit être fournie :

    1. (1) la distance de décollage déterminée en vertu de l'article 523.53, et le type de surface pertinente;

    2. (2) l'effet qu'un déplacement sur des surfaces sèches, inégales et molles, ont sur la distance de décollage déterminée en vertu du paragraphe 523.45 g);

    3. (3) l'effet que la pente de piste, une composante 50 pour cent vent de face et une composante 150 pour cent vent arrière ont sur la distance de décollage.

    4. (4) dans le cas des avions multimoteurs à pistons d'une masse maximale supérieure à 6 000 livres et des avions multimoteurs à turbomachines, les gradients de montée au décollage et de descente, avec un moteur en panne, déterminés en vertu de l'article 523.66;

    5. (5) dans le cas d'avions multimoteurs, les taux et le gradient de montée et de descente en route, avec un moteur en panne, déterminés en vertu du paragraphe 523.69 b); et

    6. (6) dans le cas des avions monomoteurs, les performances en vol plané déterminées en vertu de l'article 523.71.

  4. d) En plus des exigences du paragraphe a) du présent article, pour les avions à réaction multiréacteurs de plus de 2720 kg (6 000 livres) des catégories normale, utilitaire et acrobatique ainsi que pour les avions de la catégorie navette, l'information suivante doit être fournie :
    (en vigueur 2016/08/04)

    1. (1) la distance d'accélération-arrêt déterminée en vertu de l'article 523.55;

    2. (2) la distance de décollage déterminée en vertu du paragraphe 523.59 a);

    3. (3) si le postulant le désire, la distance de décollage déterminée en vertu du paragraphe 523.59 b);

    4. (4) l'effet qu'un déplacement sur des surfaces sèches, inégales et molles, ont sur la distance d'accélération-arrêt, la distance de décollage et la course au décollage, si elle est obtenue, déterminées en vertu du paragraphe 523.45 g);

    5. (5) l'effet que la pente de piste, une composante 50 pour cent vent de face et une composante 150 pour cent vent arrière ont sur la distance d'accélération-arrêt, la distance de décollage et la course au décollage, si elle est déterminée;

    6. (6) la trajectoire nette au décollage déterminée en vertu du paragraphe 523.61 b);

    7. (7) les gradients de montée et de descente en route, avec un moteur en panne, déterminés en vertu du paragraphe 523.69 b);

    8. (8) l'effet que la pente de piste, une composante 50 pour cent vent de face et une composante 150 pour cent vent arrière ont sur la trajectoire nette au décollage et sur les gradients de montée et de descente en route, avec un moteur en panne;

    9. (9) l'information sur les performances d'atterrissage en surcharge (déterminées par extrapolation et calculées pour la plage des masses entre la masse maximale au décollage et la masse maximale à l'atterrissage), soit :

      1. (i) la masse maximale pour chaque altitude et température ambiante de l'aéroport auxquelles l'avion est conforme aux exigences de l'alinéa 523.63 d)(2); et

      2. (ii) la distance d'atterrissage déterminée en vertu de l'article 523.75 pour chaque altitude et température ambiante de l'aéroport;

    10. (10) la relation entre la vitesse indiquée (IAS) et la vitesse corrigée (CAS), déterminées conformément aux paragraphes 523.1323 b) et c);

    11. (11) l'erreur d'altitude-pression exigée par le paragraphe 523.1325 e).

(M. à j. 523-1 (88-01-01))
(M. à j. 523-3 (92-01-02))
(M. à j. 523-4 (96-09-01))

(M. à j. 523-5)

523.1589 Informations de chargement

Les informations de chargement suivantes doivent être fournies :

  1. a) La masse et l'emplacement de chaque élément d'équipement pouvant être facilement retiré, relocalisé ou remplacé et qui est installé quand l'avion a été pesé selon 523.25.

  2. b) Instructions appropriées de chargement pour chaque condition de chargement possible entre les masses maximale et minimale déterminées en vertu de l'article 523.25, afin que le centrage demeure plus facilement dans les limites établies en vertu de l'article 523.23.

(M. à j. 523-4 (96-09-01))
(M. à j. 523-5)

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