Partie V, Circulaire Consultatives au Manuel de navigabilité (AMA) - AMA : 500/00 M

Règlement de l'aviation canadien (RAC) 2017-2

dernière révision du contenu : 2004/12/01

AMA : 500/00 M
Date : 01 décembre 2004

Index des circulaires consultatives au Manual de navigabilité
(La présente AMA remplace l’AMA 500/00 L en date du 2003-06-10.)

1. Objet

La présente Circulaire consultative (CC) fournit des renseignements sur les normes et les procédures comprises dans le Manuel de navigabilité (MN). Les listes de référence à jour de toutes les CC en vigueur ou abrogées sont incluses respectivement dans les annexes A et B de cette circulaire. Les Advisory Circular (AC) de la Federal Aviation Administration (FAA) qui ne doivent pas être utilisées avec le MN sont indiquées à l’annexe C de la présente circulaire.

2. Circulaires Consultatives

Transports Canada (TC) publie des (CC) pour fournir au milieu de l’aviation des renseignements, des interprétations ou des méthodes qui démontrent comment se conformer aux normes existantes.

Les renseignements portent généralement sur des sujets ou des documents non réglementaires qui peuvent être dignes d’intérêt; en de rares occasions, ils servent à aviser le milieu des critères ou des exigences que le Ministère utilisera, dans des cas de certification bien précis, sous forme de conditions spéciales de navigabilité.

Les interprétations servent à aviser le milieu des politiques actuelles et, dans certains cas, à expliquer comment le Ministère comprend les exigences actuelles en attendant le résultat d’une harmonisation internationale.

Les méthodes de conformité sont des moyens recommandés qui permettent de respecter les exigences que renferme le MN, notamment quand il y a des conditions techniques supplémentaires imposées par le Canada (variantes canadiennes). En pareille situation, le contenu de la circulaire ne lie aucunement le public. Le demandeur est tout à fait libre de choisir une autre méthode, pourvu que celle qu’il propose soit jugée acceptable par le Ministère.

Les circulaires consultatives peuvent se présenter sous deux formes, à savoir des « Notes d’information » précises et concises intégrées directement dans le texte tout de suite après les normes concernées ou bien des documents distincts appelés « Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité » (AMA), lorsque les renseignements sont trop importants pour être insérés directement dans les normes.

En date du 1er décembre 2004, les circulaires consultatives au Manuel de navigabilité (AMA) courantes pour les AMA de la série 500, les normes de conception ont été rebaptisées circulaires consultatives (CC) et leur format modifié en conséquence. Cette conversion se limite à un changement de format, de numérotation et de rédaction; le contenu demeure le même. La conversion des circulaires consultatives de AMA en CC a été entreprise afin d’harmoniser davantage la réglementation aérienne canadienne avec la règlementation de la FAA et les nouvelles normes de certification de l’Agence européenne de la sécurité aérienne. Elle permettra également d’harmoniser les pièces consultatives de la Direction de la certification des aéronefs avec celles des autres directions de l’Aviation civile de Transports Canada qui utilisent actuellement des circulaires consultatives.

L’annexe B de la présente AMA fournit une liste des nouveaux numéros de circulaires consultatives qui remplacent les numéros d’AMA existants auparavant.

Un nouvel index des circulaires consultatives visant à remplacer les AMA de la série 500/00 a été préparé et comprend toutes les circulaires consultatives courantes qui remplacent les AMA déjà publiées en plus du nouveau numéro qui leur a été assigné. Cet index est la directive visant le personnel (DP) no GEN-001. Les AMA de la série 500/00 continueront d’être publiées tant que les AMA émises pour les procédures de certification et de la délégation, l’Aviation de loisir et la Maintenance et construction des aéronefs seront pertinentes.

3. Système De Numérotation Des AMA

Les AMA sont publiées en fonction d’un système de numérotation correspondant à celui des sujets du MN, selon un des modèles suivants :

a) AMA de la série 500

Les AMA contenant des renseignements généraux ou se rapportant à des sujets applicables à plus d’un chapitre du MN, seront publiées dans la série 500 (par ex. AMA 500/n A).

dans lesquelles : n = numéro de la séquence (1, 2, 3 etc.)

A = lettre indiquant la mise à jour séquentielle (A, B, C etc.)

Note d’information :

À l’origine, les AMA de la série 500 comprenaient une lettre (de A à G) qui suivait le numéro 500 et correspondait à une spécialité. Ce système a été abandonné.

b) AMA de la série 5xx

(i) AMA se rapportant à des sujets applicables à une section précise d’un chapitre, par ex. AMA 525.101/n A;

(ii) AMA se rapportant à des sujets applicables à plusieurs sous-chapitres ou sections d’un chapitre, par ex. AMA 525/n A;

dans lesquelles : n = numéro de la séquence, s’il y a plus d’une AMA (1, 2, 3 etc.)

A = lettre indiquant la mise à jour séquentielle (A, B, C etc.)

(iii) AMA se rapportant à des sujets applicables à un sous-chapitre d’un chapitre par ex. 505C/5 A;

dans lesquelles : A correspond à la définition fournie au point ci-dessus, et

C = numéro de sous-chapitre

c) Numérotation des circulaires consultatives

La directive visant le personnel GEN-002 contient les renseignements nécessaires relatifs au format et à la numérotation applicables aux nouvelles circulaires consultatives (CC).

4. Circulaires consultatives étrangères

Transports Canada examine également les circulaires consultatives publiées par la Federal Aviation Administration (FAA) des États-Unis et la Joint Aviation Authorities (JAA) et peut accepter que ces documents soient utilisés avec les normes de conception comprises dans le MN, à condition qu’ils ne soient pas contradictoires aux exigences, aux normes, aux politiques, aux interprétations et au matériel consultatif canadiens.

a) Circulaires consultatives de la FAA

Sauf si elles sont expressément exclues à l’annexe C de la présente AMA, les AC de la FAA portant sur les normes de conception adoptées dans les « FAR 23, 25, 27, 29, 31, 33 et 35 », ainsi que dans certaines circulaires consultatives des séries 20, 43, 90, 91, 120 et 121, sont considérées comme étant acceptables pour être utilisées avec le MN, sous réserve des conditions suivantes :

(i) Seul les éléments portant sur la navigabilité sont acceptés.

(ii) Toute référence au « FAA Administrator » et à l’« Administration » devra être interprétée comme étant une référence au « Ministre ».

(iii) Toute référence aux sections des FAR (Parties 23 à 35) devra être interprétée comme étant une référence aux sections du chapitre correspondant du MN (523 à 535).

(iv) Aucune circulaire consultative ne peut modifier une norme canadienne.

(v) Toute référence à un règlement de la FAA qui n’a pas été adopté au Canada peut être permise seulement si le règlement en question n’est pas en contradiction avec le Règlement de l’aviation canadien (RAC).

(vi) Les règlements opérationnels de la FAA ne s’appliquent pas au Canada et doivent être remplacés par un renvoi aux règles du RAC applicables.

(vii) On ne substituera pas d’équivalent canadien pour des exposés de faits, p. ex. « la FAA n’exige pas dans les FAR 91.125 etc. ».

En date du 1er décembre 2004 les exclusions relatives aux Advisory Circular de la FAA seront indiquées dans la DP GEN-001 publié par la direction des certification des aéronefs.

Note d’information :

Les Advisory Circular (AC) de la FAA sont offertes, en anglais seulement, par la poste à l’adresse suivante :

Renouf Publishing Co. Ltd.
1294 chemin Algoma
Ottawa ON K1B 3W8

Téléphone : (613) 741-4333

Télécopieur : (613) 741-5439

Adresse Internet : http://www1.airweb.faa.gov/Regulatory_and_Guidance_Library/rgAdvisoryCircular.nsf/MainFrame?OpenFrameSet

(b) Circulaires consultatives de la JAA.

Les circulaires consultatives de la JAA, acceptées en vue d’être utilisées avec les normes de conception du chapitre 522 portant sur les planeurs et les planeurs motorisés ainsi que celles du chapitre 523-VLA portant sur les aéronefs ultra-légers, se trouvent respectivement dans les AMA 522/1 et 523-VLA/1, revues périodiquement.

Consulter l’annexe B de la présente AMA pour prendre connaissance de la numérotation assignée aux CC qui remplacent les AMA 522/1 et AMA 523-VLA/1.



Annexe A
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité (AMA)

1. AMA de la série 500.

Note d’information :

Tout AMA de la série 500 ont été annulé et remplacé par des AC. Voir l’annexe B pour renseignements.

2. AMA de la série 5xx.

Procédures de certification et de la délégation

505F/1 Autorisation de permis de vol (17 juin 1992)

Normes de conception

Note d’information :

Tout AMA de normes de conception ont été annulé et remplacé par des AC. Voir l’annexe B pour renseignements.

Aéronefs de loisir

549/1B Aéronefs de construction amateur : Généralités (01 avril 1996)
549.5 Évaluation des kits d’aéronefs de construction amateur (03 janvier 1991)
549.7A Structure primaire composite pour aéronefs de construction amateur
(31 octobre 1992)
549.9 Utilisation d’essence automobile dans les moteurs d’aéronefs (15 avril 1987)
549.11 Contrôle de l’émission du bruit des aéronefs de construction amateur
(26 septembre 1988)
549.13/1A Équipement et instruments pour aéronefs de construction amateur (31 octobre 1992)
549.13/2 Prévention du givrage carburateur sur les aéronefs de construction amateur
(15 avril 1987)
549.101A Évaluation de l’aptitude des aéronefs de construction amateur à la voltige aérienne
(01 avril 1996)
549.103/1 Aéronefs de construction amateur à haute performance (30 octobre 1992)
549.103/2 Exigence de licence de pilote pour les aéronefs de construction amateur
(12 novembre 1991)
549.201 Évaluation des constructions amateur (05 novembre 1990)

Maintenance et construction des aéronefs

561/1 Conditions requises pour l’obtention du certificat d’agrément de fabricant
(01 janvier 1986)
561/2 Procédures de délivrance du certificat d’agrément de fabricant (01 janvier 1986)
561/3 A Certification (15 mai 1990)
561/4 Rédaction du manuel d’assurance de la qualité (01 janvier 1986)
563/1 Normes et procédures du distributeur (01 janvier 1986)
563/2 Rédaction du manuel du système de contrôle des matériels (01 janvier 1986)
571.101/1 Programmes de surveillance de la fiabilité (01 avril 1987)
 

Annexe B
Abrogations

Les AMA suivantes ont été abrogées :

No de l’AMA Titre/Date d’entrée en vigueur Date d’abrogation Remplacée par :
500C/1 Aéronef ou équipement faisant appel à la technologie des calculateurs numériques (05/01/86) 01/01/1996 AC 20-115B de la FAA
500C/2 Systèmes d’affichage électronique multifonctions de poste de pilotage (01/05/86) 02/02/1998 Remplacée par plusieurs AC de la FAA
500C/3 Protection contre l’incendie - Sources d’incendie (01/05/86) 01/12/2004 CC 500-005 Édition no 1
500C/4A Extincteurs portatifs pour utilisation à bord d’aéronefs (25/03/87) 01/06/1998 AC 20-42C de la FAA
500C/5B Fonctionnement d’un aéronef qui a été exposé au froid au cours d’un stationnement prolongé
(02/03/90)
01/12/2004 CC 500-006 Édition no 1
500C/6 Protection des circuits de carburant d’aéronef contre la foudre (27/10/89) 01/12/2004 CC 500-007 Édition no 1
500C/7A Protection anti-neige des systèmes d’admission d’air
(27/01/2000)
01/12/2004 CC 500-008 Édition no 1
500/8B Structure d’aéronef en composite (08/11/99) 01/12/2004 CC 500-009 Édition no 1
500/9A Normes de conception et de montage applicable aux skis d’aéronefs (29/10/99) 01/12/2004 CC 500-010 Édition no 1
500/10 Certification dans la catégorie restreinte de petits aéronefs et de petits hélicoptères à des fins de travaux aériens spécialisés
(23/08/2001)
01/12/2004 CC 500-011 Édition no 1
500/11 Normes de navigabilité relatives à la construction de flotteurs à aéronefs (02/02/98) 01/12/2004 CC 500-012 Édition no 1
500/12 Transport de liquides en vrac dans des aéronefs (07/04/2000) 01/12/2004 CC 500-013 Édition no 1
500/13 Manuels de vol d’aéronefs
(30/10/2002)
01/12/2004 CC 500-014 Édition no 1
500/15A Plans de certification
(10/06/2003)
01/12/2004 CC 500-015 Édition no 1
500/16 Document consultatif sur la Réglementation applicable aux produits modifiés (10/06/2003) 01/12/2004 CC 500-016 Édition no 1
500G/1 Élaboration et mise en oeuvre d’exigences supplémentaires d’inspection des structures pour les aéronefs vieillissants (05/06/90) 01/12/1998 AWM 511.34
503.1 Processus de modification du manuel de navigabilité (01/12/94) 02/02/1998 Voir la Charte CCRAC
503.11 Adoption des modifications apportées par la FAA, les JAA ou l’OACI aux normes de conception et environnementales (01/12/94) 02/02/1998 Voir la Charte CCRAC
505C/1 Délégué à l’approbation de conception (30/11/93) 01/12/2004 CC 505-001- Édition no 1
505D/1B Représentant en Inspection de la Navigabilité 03/07/2013 DPM 20
507B/1A Certificats de navigabilité pour exportation (31/03/92) 10/10/1996 RAC 509 et les normes relatives
507B/2 Bon de sortie autorisée - Étiquette de navigabilité produits aéronautiques de classes II et III (31/03/92) 10/10/1996 Norme 571, Annexe J
507C/1 Produits aéronautiques importés (29/08/88) 10/10/1996 RAC 507 et les normes relatives
507D/1A Certification de la navigabilité (30/03/92) 10/10/1996 RAC 507 et les normes relatives
507D/2 Certificat spécial de navigabilité (Limité) à l’intention des aéronefs démilitarisés utilisés à des fins privées (15/06/90) 10/10/1996 RAC 507 et les normes relatives
507E/1A Identification des aéronefs et des produits aéronautiques (30/11/90) 10/10/1996 Partie II du RAC et les normes relatives
507F/1 Rapport annuel d’information de navigabilité aérienne (31/10/88) 10/10/1996 AWM 501
511/1A Procédures de certification de type de produits aéronautiques canadiens (02/02/98) 01/12/2004 CC 511-002 Édition no 1
511/2 Certification de type de produits aéronautiques de conception étrangère et activités de navigabilité connexes (02/02/98) 01/12/2004 CC 511-003 Édition no 1
511E/1 Procédures d’homologation de type d’appareillage aéronautique (09/06/89) 01/12/1998 Incorporée dans l’AMA 511/1 A
511F/1 Homologation de type d’aéronefs, de moteurs et d’hélices de conception étrangère, et activités de navigabilité connexes (21/06/89) 01/12/1998 AMA 511/2
511.107 Délai d’obtention d’une homologation de type d’aéronef (18/05/89) 01/12/1998 RAC 511.06
511.115/1 Conditions relatives au premier vol (24/05/89) 01/12/1998 Section 511.08(3) et Appendice B du norme 511
511.115/2 Mesures d’urgence - aéronef d’essai en vol (18/05/89) 01/12/1998 Section 511.08(1)
511.201 Fiches de données et certificats d’homologation de type - produits aéronautiques (23/05/89) 01/12/1998 Appendice C du norme 511
511.315 Critères de délivrance d’une nouvelle homologation de type de moteur d’aéronef (19/05/89) 01/12/1998 Nil
511.603 Transfert d’homologation de type (18/05/89) 01/12/1998 Norme 511.25
513/1 Homologations de type supplémentaires (19/04/90) 01/12/1998 Norme 513, Notes d’information
513/2 Familiarisation avec des certificats de type supplémentaires délivrés par la Federal Aviation Administration (FAA) (24/05/90) 01/12/1998 Norme 513, Notes d’information et l’AMA 513.20
513/3 Approbation de la conception de réparations - procédures générales (06/05/90) 01/12/1998 Norme 513, Notes d’information
513/4C Paiement des droits et remboursement des frais supplémentaires - Approbation de la conception des modifications et des réparations (10/06/2003) 01/12/2004 CC 513-005 Édition no 1
513/5 Privilèges, responsabilités et obligations des titulaires d’approbations (23/04/90) 01/12/1998 Chapitre 513, Notes d’information
513.05/1 Essais en vol nécessaires à l’approbation de la conception de modifications apportées à un aéronef (10/06/03) 01/12/2004 CC 513-003 Édition no 1
513.05/2 Exigences relatives au manuel de vol suite à des modifications (10/06/03) 01/12/2004 CC 513-004 Édition no 1
513.06/1A Essais en vol nécessaires à l’approbation de la conception de modifications apportées à un aéronef (21/12/99) 10/06/2003 AMA 513.05/1
513.06/2A Exigences relatives au Manuel de vol suite à des modifications (21/12/99) 10/06/2003 AMA 513.05/2
513.11 Modifications et réparations : exceptions aux critères d’homologation (28/05/90) 01/12/1998 Chapitre 513, Notes d’information
513.17 Essais en vol nécessaires à l’homologation de la conception de modifications apportées à un aéronef (22/03/90) 01/12/1998 AMA 513.06/1
513.19 Exigences relatives au manuel de vol suite à des modifications (11/04/90) 01/12/1998 AMA 513.06/2
513/20A Approbation de modifications de conception étrangère apportées à la définition de type des produits aéronautiques (10/06/2003) 01/12/2004 CC 513-006 Édition no 1
522/1B Circulaires consultatives - conjointes (ACJ) - Planeurs et planeurs propulsés (30/06/93) 01/12/2004 CC 522-001 Édition no 1
523-VLA/1A Circulaires consultatives - conjointes (ACJ) portant sur les aéronefs très légers (15/11/99) 01/12/2004 CC 523-VLA-001 Édition no 1
523-VLA/2 Exigences techniques supplémentaires relatives à l’homologation pour le vol de nuit et pour le vol IFR (01/06/93) 01/06/1993 AWM 523-VLA, Notes d’information et dans le texte
523/1A Décrochage, Conformité (aéronefs de la catégorie navette)
(08/11/99)
01/12/2004 CC 523-002 Édition no 1
523/2A Vol dans des conditions givrantes - performances
(29/10/99)
01/12/2004 CC 523-003 Édition no 1
523/3A Dispositifs d’inversion de pas d’hélices de turbomoteur (aéronefs de la catégorie navette)
(28/08/2001)
01/12/2004 CC 523-004 Édition No 1
523/4A Vol dans des conditions givrantes - caractéristiques de vol (29/10/99) 01/12/2004 CC 523-005 Édition no 1
523/5A Reconnaissance de performances en cas d’utilisation de la puissance et du pas des pales de l’hélice pendant la course au sol d’une accélération-arrêt et d’un atterrissage (30/06/99) 01/12/2004 CC 523-006 Édition no 1
523/6 Remorquage de planeurs et de banderoles (27/03/2001) 01/12/2004 CC 523-007 Édition no 1
523.1581B Manuel de vol de l’aéronef 30/10/2002 AMA 500/13
525.671A Analyse de panne du système de commande de vol d’un aéronef
(14/07/2000)
01/12/2004 CC 525-015 Édition no 1
525.697 Dispositifs hypersustentateurs et générateurs de traînée, commandes et indicateurs
(01/05/86)
01/12/2004 CC 525-016 Édition no 1
525.933 Fonctionnement des inverseurs de poussée (01/05/86) 01/01/1989 AMA 525/3
525.1091A Ingestion d’eau et de neige fondante dans le moteur à cause de l’état de la piste (27/06/2000) 01/12/2004 CC 525-017 Édition no 1
525.1191 Critères d’ignifugation des cloisons pare-feu (01/05/86) 26/01/2000 AC 20-135 de la FAA
525.1309 Analyse de probabilité des pannes d’équipement, des Systèmes et des installations à bord des aéronefs (01/05/86) 01/07/1991 AC 25.1309-1A
525.1521A Utilisation conditionnelle de la puissance ou de la poussée nominale au décollage pendant un maximum de 10 minutes en cas de montée avec un moteur en panne (14/07/2000) 01/12/2004 CC 525-018 Édition no 1
525.1581A Manuel de vol de l’aéronef (12/11/99) 30/10/2002 AMA 500/13
525.1581/2A Système informatisé d’établissement des performances des aéronefs (15/11/99) 01/12/2004 CC 525-019 Édition no 1
525/1A Décrochages, conformité
(12/11/99)
01/12/2004 CC 525-020 Édition no 1
525/2A Vol dans des conditions givrantes - performance
(29/10/99)
01/12/2004 CC 525-004 Édition no 1
525/3 Exploitation des inverseurs de poussée (24/08/88) 01/12/2004 CC 525-005 Édition no 1
525/4A Exploitation d’aéronefs sur piste sans revêtement en dur
(02/09/99)
01/12/2004 CC 525-006 Édition no 1
525/5A Vol dans des conditions givrantes - caractéristiques de vol (20/10/99) 01/12/2004 CC 525-007 Édition no 1
525/6A Décollage et atterrissage en vent arrière (15/11/99) 01/12/2004 CC 525-008 Édition no 1
525/7A Considérations sur la contrôlabilité pendant l’approche et l’atterrissage (VMCL,)
(30/06/99)
01/12/2004 CC 525-009 Édition no 1
525/8A Reconnaissance de performances en cas d’utilisation de la puissance et du pas des pales d’hélice pendant la course au sol d’une accélération-arrêt et d’un atterrissage (15/11/99) 01/12/2004 CC 525-010 Édition no 1
525/9A Approbation de la capacité d’atterrissage d’aéronefs de la catégorie transport après une approche à forte pente
(25/02/2000)
01/12/2004 CC 525-011 Édition no 1
525/10A Performances des gros aéronefs turbopropulsés utilisés pour des opérations spéciales (catégories restreintes) (06/03/2000) 01/12/2004 CC 525-012 Édition no 1
525/11A Caractéristiques de vol et centre de gravité latéral
(12/11/99)
01/12/2004 CC 525-013 Édition no 1
525/12 Certification des aéronefs de la catégorie transport sur des pistes étroites (19/11/99) 01/12/2004 CC 525-014 Édition no 1
529/1 Évacuation d’urgence d’un giravion de la catégorie transport qui s’est renversé
(23/02/2000)
01/12/2004 CC 529-002 Édition no 1
533.90 Inspections initiales d’entretien (01/01/87) 01/12/2004 CC 533-001 Édition no 1
537/1 Correspondance des références se rapportant aux normes techniques de l’aviation (15/05/87) 01/12/1998 AWM 537 - Section 3 (Mise à jour 537-4)
551.500 Procédures relatives à l’installation, l’étalonnage et la corrélation des enregistreurs de données de vol (02/02/98) 01/12/2004 CC 551-002 Édition no 1
571.101/2 Programmes d’amélioration de la maintenance (01/04/87) 10/10/1996 -
571.101/3 Comité d’étude de la maintenance (01/04/87) 10/10/1996 AC 121-22A
571.101/4 Maintenance selon l’état de moteurs à piston (05/10/87) 10/10/1996 Norme 625, Annexe D
571.101/5 Éléments en bois d’aéronefs, inspection pour recherche de détérioration (26/05/88) 10/10/1996 Norme 571, Annexe E
571.103/1 Maintenance selon l’état de moteurs à piston (30/11/86) 10/10/1996 Norme 625, Annexe C
571.103/2 Maintenance des hélices (27/02/87) 10/10/1996 Norme 625, Annexe C
571.105 Transfert de produits aéronautiques entre programmes d’inspection (31/01/87) 10/10/1996 Norme 625, Annexe F
571.203A Réparations et modifications (03/06/94) 10/10/1996 Norme 571, sections 06 et 12
571.205 Maintenance différée (05/10/87) 10/10/1996 RAC 406, 604 & 706
571.207 Inspection après des faits anormaux (31/01/87) 10/10/1996 S/O
575.7 Dossiers de maintenance d’aéronef (30/06/87) 10/10/1996 RAC 571, RAC 605 et normes relatives
575.103 Certification de maintenance (30/06/87) 10/10/1996 S/O
575.217 Étiquettes de certification après maintenance (30/06/87) 10/10/1996 RAC 571 et normes relatives
575.219 Instructions sur la manière de rédiger le formulaire 24-0045, Certificat de conformité - Réparation ou modification (cellule, moteur, hélice ou appareillage) (30/06/87) 15/10/1996 RAC 571 et normes relatives
591.103 Instructions pour remplir le formulaire SDR 24-0038 (30/10/87) 10/10/1996 Norme 591, Annexe A
591.105 Exemple de défectuosités nécessitant la présentation d’un rapport (30/10/87) 10/10/1996 Norme 591, Annexe C
591/1 Rapport de difficultés en service (30/10/87) 10/10/1996 Norme 591, Annexe B
593/1 Consignes de navigabilité (30/09/87) 10/10/1996 Norme 593
 

Annexe C
Circulaires consultatives (AC) de la FAA exclues

Voir la DP no GEN-001 publié par la direction de la certification des aéronefs pour de l’information concernant l’exclusion à Transports Canada des ACs de la FAA.

 

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