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Version précédente - Partie V, Sous-partie 33 - Moteurs d'aéronefs
Règlement de l'aviation canadien (RAC) 2011-2
dernière révision du contenu : 1998/12/01
(modifié 1998/12/01; pas de version précédente)
Normes de navigabilitéé
533.01 Aux fins de la délivrance d’un certificat de type à l’égard d’un moteur d’aéronef, ou de la modification d’un tel certificat de type, les normes de navigabilité sont celles précisées au chapitre 533 du Manuel de navigabilité.
- Date de modification :
- 2012-02-27
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