Partie VI - Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs

Règlement de l'aviation canadien (RAC) 2017-2

Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol

  • Voir aussi Sous-partie 602

  • Section I - Généralités
    • 1.0 - Introduction
    • 2.0 - Définitions
    • 3.0 - Éléments du programme
    • 4.0 - Plan de gestion de l'exploitant
    • 4.1 - Opérations
    • 4.2 - Maintenance
  • Section II - Procédures
    • 5.0 - Procédures de dégivrage et d'antigivrage des aéronefs
    • 6.0 - Tableaux des délais d'efficacité
    • 6.1 - Responsabilités et procédures
    • 6.2 - Utilisation des tableaux des délais d'efficacité
    • 6.3 - Décollage après les délais prescrits par les tableaux des délais d'efficacité
    • 7.0 - Procédures d'inspection des aéronefs et de production de rapports
    • 7.1 - Procédures d'inspection
    • 7.2 - Production de rapports d'inspection
  • Section III - Formation
    • 8.0 - Formation et évaluation
    • 8.1 - Formation initiale sur les opérations de dégivrage et d'antigivrage
    • 8.2 - Formation périodique sur les opérations de dégivrage et d'antigivrage
    • 8.3 - Formation initiale pour le personnel au sol ou le personnel affecté à la maintenance
    • 8.4 - Formation périodique à l'intention du personnel au sol ou du personnel affecté à la maintenance
    • 8.5 - Formation assurée par un entrepreneur
    • 8.6 - Évaluation
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