Partie VI - Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs

Règlement de l'aviation canadien (RAC) 2017-2

Norme 623 - Opérations aériennes spécialisées

  • Voir aussi Sous-partie 603

  • Section I - Manifestations aéronautique spéciales
  • Chapitre Un - Spectacles aériens
    • 623.00 - Définitions
    • 623.01 - Réservé
    • 623.02 - Délivrance du certificat d’opérations aériennes spécialisées - Manifestation aéronautique spéciale
    • 623.03 et 623.04 Réservés
    • 623.05 - Gestion des manifestations
    • 623.06 - Admissibilité des participants et des aéronefs
    • 623.07 - Distances et altitudes de sécurité minimales
    • 623.08 - Conditions météorologiques
    • 623.09 - Exposé aux participants
    • 623.10 à 623.36 Réservés
    • 623.37 - Parachutisme
    • Appendice A - Déclaration du participant
    • Appendice B - Manifestation aéronautique spéciale - programme de vol
  • Chapitre Deux - Les festivals des montgolfières
    • Avant-propos
    • 623.00 - Définitions
    • 623.02 - Délivrance dun certificat dopérations aériennes spécialisées - Manifestation aéronautique spéciale - Festival de ballons
    • 623.05 - Gestion de la manifestation
    • 623.06 - Admissibilité des participants et des aéronefs
    • 623.07 - Distances et altitudes de sécurité minimales par rapport aux spectateurs, aux zones bâties et aux immeubles occupés
    • 623.08 - Conditions météorologiques
    • 623.09 - Exposé aux participants
    • 623.16 - Transport de passagers payants lors dun festival de ballons
    • Annexe A - Déclaration du participant
    • Annexe B - Formulaire 26-0374 - Manifestations aéronautiques spéciales programme de vol
  • Chapitre Trois - Compétitions dacrobaties aériennes
    • Avant-propos
    • 623.00 - Définitions
    • 623.02 - Délivrance dun certificat dopérations aériennes spécialisées Manifestation aéronautique spéciale Compétitions dacrobaties aériennes
    • 623.05 - Gestion de la manifestation
    • 623.06 - Admissibilité des participants et des aéronefs
    • 623.07 - Distances et altitudes de sécurité minimales par rapport aux spectateurs et aux zones bâties
    • 623.08 - Minimums météorologiques
    • 623.09 - Exposé aux participants
    • Appendice A - Déclaration du participant
  • Schémas
  • Zone de compétition Aéronefs motorisés
  • Zone de compétition - Planeurs
  • Section II - Ballons avec passengers payants
    • 623.18 - Délivrance du certificat d’opérations aériennes spécialisées - Ballons
    • 623.21 - Qualifications des membres d’équipage et mise à jour des connaissances
    • 623.22 - Ballons - Exposé donné aux passagers
    • 623.25 - Transport externe de passagers
    • 623.26 - Quitter un ballon en vol
  • Section III - Parachutisme
    • 623.36 a) - Sauts en parachute dans l’espace aérien contrôlé ou sur une route aérienne
    • 623.38 - Délivrance du certificat d’opérations aériennes spécialisées - Parachutisme
    • 623.36 b) - Sauts en parachute au-dessus ou à l’intérieur d’une zone bâtie ou d’unrassemblement de personnes en plein air
    • 623.38 - Délivrance du certificat d’opérations aériennes spécialisées - Parachutisme
  • Section IV - Opérations aériennes spécialisées diverses
    • 623.65 a) - Décollages, approches et atterrissages à l’intérieur d’une zone bâtie
    • 623.65 b) et c) - Altitudes et distances minimales
    • 623.65 d) - Véhicule aérien non habité
    • 623.65 e) - Monter à bord d’un aéronef en vol ou le quitter
    • 623.65 f)(i) - Normes relatives à l’utilisation d’un aéronef dans le but d’effectuer des acrobaties aériennes dans l’espace aérien contrôlé ou sur une route aérienne
    • 623.65 f)(ii) - Normes relatives à l’utilisation d’un aéronef dans le but d’effectuer des acrobaties aériennes à une altitude inférieure à 2 000 AG
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