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Règlement de l'aviation canadien (RAC)
Partie VI - Règles générales d’utilisation et de vol des aéronefs
Partie VI - Règles générales d’utilisation et de vol des aéronefs
Partie VI - Règles générales d’utilisation et de vol des aéronefs
Règlement de l'aviation canadien
Partie I
Partie II
Partie III
Partie IV
Partie V
Partie VI
Normes
Norme 621
Norme 622.11
Norme 622.131
Norme 623
Norme 624
Norme 625
Partie VII
Partie VIII
Partie IX
Accès Rapide
AIM de TC
Index de référence du RAC
CCRAC
Concordance entre l’ancienne et la nouvelle réglementation
Règlement de l'aviation canadien (RAC) 2011-2
Norme 621 - Balisage et l'eclairage des obstacles
Chapitre 1 - Introduction
1.1
Définitions
1.2
Obligations d'aviser
Chapitre 2 - Générales
2.1
Objet des exigences de balisage et d’éclairage
2.2
Défilement
2.3
Équipement servant à l’éclairage
2.4
Évaluation environnementale
Chapitre 3 - Généralités sur le balisage
3.1
Portée
3.2
Normes de peinture
3.3
Surfaces n’ayant pas à être peintes
3.4
Utilisation d’un film d’emballage en plastique
3.5
Motifs de la peinture
3.6
Drapeaux de balisage
3.7
Omission de baliser en présence d’éclairage
Chapitre 4 - Généralités sur l'éclairage
4.1
Portée
4.2
Dispositifs d’éclairage
4.3
Projecteurs
4.4
Feux d’obstacle pendant des travaux de construction
4.5
Éclairage du matériel de construction temporaire
4.6
Groupes d’obstacles
4.7
Surveillance des feux d’obstacle
4.8
Éblouissement causé par des feux d’obstacle clignotants
4.9
Facteurs de positionnement
4.10
Protecteurs contre la glace
Chapitre 5 - Dispositif d'éclairage rouge des obstacles de configuration « A»
5.1
Portée
5.2
Exigences propres au dispositif
5.3
Tours de radio et de télévision et autres ouvrages à charpente apparente similaires
5.4
Cheminées, torchères et autres ouvrages à charpente non apparente similaires
5.5
Bâtiments proéminents et obstacles similaires en formant un prolongement
5.6
Ponts
5.7
Groupes d’objets
5.8
Caractéristiques des feux
Chapitre 6 - Dispositif clignotant blanc de moyen intensité de configuration « D »
6.1
Portée
6.2
Application
6.3
Caractéristiques
6.4
Tours de radio et de télévision et autres ouvrages à charpente apparente similaires
6.5
Cheminées, torchères et autres ouvrages à charpente non apparente similaires
6.6
Tours de refroidissement hyperboliques
6.7
Bâtiments proéminents et obstacles similaires en formant un prolongement
6.8
Ponts
Chapitre 7 - Dispositif clignotant blanc de haute intensité de configuration « B » et « C »
7.1
Portée
7.2
Application
7.3
Caractéristiques
7.4
Installation
7.5
Tours de radio et de télévision et autres ouvrages à charpente apparente similaires
7.6
Cheminées, torchères et autres ouvrages à charpente non apparente similaires
7.7
Bâtiments proéminents et obstacles similaires en formant un prolongement
Chapitre 8 - Dispositif d’éclairage double rouge et blanc de moyenne intensité de configuration « E»
8.1
Portée
8.2
Application
8.3
Fonctionnement
8.4
Appareil de commande
8.5
Feu d’antenne ou d’accessoire similaire
8.6
Omission du balisage
Chapitre 9 - Dispositif d’éclairage clignotant double rouge et blanc de haute intensité de configuration « F »
9.1
Portée
9.2
Feux
9.3
Installation
9.4
Fonctionnement
9.5
Appareil de commande
9.6
Feu d’antenne ou d’accessoire similaire
9.7
Omission du balisage
Chapitre 10 - Balisage et éclairage des caténaires
10.1
Portée
10.2
Balisage des structures portantes des caténaires
10.3
Balises côtières
10.4
Balises de caténaire
10.5
Omission du balisage
10.6
Éclairage des fils caténaires
10.7
Éclairage diurne des structures portantes des caténaires
10.8
Éclairage lors de l’usage d’un SDA
Chapitre - 11 Balisage et éclairage des ballons captifs et des cerfs-volants
11.1
Portée
11.2
Application
11.3
Balisage
11.4
Éclairage
Chapitre - 12 Balisage et éclairage d'éoliennes et de parcs d'éoliennes
12.1
Portée
12.2
Éoliennes d'une hauteur totale égale ou inférieure à 150 m
12.3
Éoliennes d'une hauteur totale supérieure à 150 m
12.4
Permanence de l'éclairage
Chapitre - 13 Caractéristiques d’éclairage des obstacles
13.1
Portée
13.2
Spécifications du matériel
13.3
Rendement photométrique
13.4
Cellule photoélectrique
Chapitre - 14 Maintenance
14.1
Portée
14.2
Balisage
14.3
Éclairage
14.4
Suppression des effets obscurcissants
Chapitre 15 - Système de détection des aéronefs (SDA)
15.1
Portée
15.2
Limite d’impact
15.3
Fonctionnement
15.4
Surveillance
15.5
Autotest
15.6
Section radar
15.7
Soumission de demande d’utilisation
15.8
Essai de mise en service
ANNEXE A
ANNEXE B
ANNEXE C
Figures
Date de modification :
2012-03-01
Navigation principale
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