Règlement de l'aviation canadien - Table de matières, Partie VII, Norme 724 - avions

Règlement de l'aviation canadien (RAC) 2017-2

Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette - Avions

  • Voir aussi Sous-partie 704

  • Section I - Généralités
  • Section II - Agrément
    • 724.07 - Délivrance ou modification du certificat d'exploitation aérienne
    • 724.08 - Contenu du Certificat d'exploitant aérien
  • Section III - Opérations aériennes
    • 724.14 - Exigences relatives à un service aérien régulier
    • 724.15 - Système de contrôle d'exploitation
    • 724.17 - Plan de vol exploitation
    • 724.26 - Minimums de décollage
    • 724.27 - Aucun aérodrome de dégagement - Vol IFR
    • 724.28 - Vol VFR OTT
    • 724.29 - Routes dans l'espace aérien non contrôlé
    • 724.32 - Contrôle de la masse et du centrage
    • 724.33 - Procédures de sécurité concernant les passagers et la cabine
    • 724.34 - Exposé donné aux passagers
    • 724.35 - Cartes des mesures de sécurité
    • 724.37 - Procédures d’approche aux instruments
  • Section IV - Limites d'utilisation relatives aux performances des aéronefs
    • 724.44 - Exceptions
    • 724.46 - Limites de masse au décollage
    • 724.47 - Trajectoire nette de décollage
  • Section V - Exigences relatives à l'équipement des aéronefs
  • Section VI - Équipement de secours
    • 724.84 - Normes relatives à l'équipement et inspection
  • Section VII - Exigences relatives au personnel
    • 724.108 - Qualifications des membres d'équipage de conduite
    • Annexe I - Contrôle de la compétence du pilote
    • Annexe II - Contrôle de la compétence du pilote (CCP) - Avions
    • Annexe III - Groupement d'avions pour fins de contrôle de la compétence du pilote
    • Annexe IV - Groupement d'avions pour fins de contrôle de la compétence du pilote
    • 724.109 - Qualifications du personnel du contrôle d'exploitation
    • 724.111 - Période de validité
  • Section VIII - Formation
  • Section IX - Manuels
    • 724.121 - Contenu du manuel d'exploitation de la compagnie
    • 724.123 - Manuel d'utilisation de l'avion
    • 724.124 - Procédures d'utilisation normalisées (SOP) de l'avion
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