Index A à Z

A

Accès à l'information et protection des renseignements personnels

Accessibilité - voir Transport accessible

Accessibilité des aéronefs

Accessibilité des traversiers

Accessibilité des voitures de chemin de fer et conditions de transport ferroviaire des personnes ayant une déficience

Accidents - voir aussi :

Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)

Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA) Examen de la Loi

Administrations portuaires canadiennes

Aéronef de construction amateur

AIM - Manuel d'information aéronautique

Amélioration de la sûreté des transports

Analyse économique

Application de la loi en aviation

Architecture des activités de programmes 2009 - 2010

Autobus/autocar - statistiques

Aviation civile

Aviation commerciale et d'affaires

Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées

Avis de navigabilité

B

Bagages des passagers

Bateau de pêche

Bruit des aéronefs

Budget [plus récent]

Bulletins de la sécurité des navires

Bulletin électroniques - Sécurité maritime

Bureau d'examen technique en matière maritime (LMMC 2001)

Bureau de la gouvernance des sociétés d'état

Bureaux de la sécurité maritime

Bureau de réexamen

Bureaux - voir aussi :

Bureaux - voir :

C

Cadres de documentation

CANUTEC

Catalogue des formulaires

Ceintures de sécurité

Centre de développement des transports

Certification nationale des aéronefs

Cession de ports

Collection électronique de statistiques sur le transport aérien (CESTA)

Comment choisir un contenant

Comment protéger les enfants dans les véhicules équipés de sacs gonflables latéraux

Compétence des conducteurs d'embarcations de plaisance

Conseil consultatif maritime canadien (CCMC)

Conseils de sécurité pour les pneus d'hiver

Contactez :

Contenants

Contrôle des navires par l'état du port

D

Discours du Trône

Dispositif de frein anti-blocage (ABS)

Division des normes relatives aux marchandises dangereuses (Aviation Civile)

Divulgation des contrats

Divulgation des reclassifications de postes

Divulgation des subventions et contributions

Divulgation des les frais de voyage et d'accueil

Données sur le camionnage

E

Écoles maritimes

Écoles de pilotage

En sécurité dans un siège d'appoint

En voiture 1-2-3-4 - voir aussi :

Enterprises qui offrent de la formation relative aux marchandises dangereuses

Enquête sur les véhicules au Canada

Ensembles de retenue d'enfant à bord d'un aéronef

Examen des gens de mer et délivrance des brevets et certificats

Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire

Examen PSTAR

Examens du personnel navigant

F

Finance et administration

Foire aux questions - voir :

Formation au pilotage

Fournisseurs de cours agréés de sécurité nautique

Fret/Transport des marchandises voir aussi :

Fret aérien - voir aussi :

G

GI/TI à Transports Canada

Garde côtière canadienne (GCC)

Gestion du bruit et utilisation du sol

Guide de l'analyse coûts-avantages à Transports Canada

Guide de sécurité nautique

Guide des mesures d'urgence

Guide pour les médecins examinateurs de l'aviation civile

H

Habilitations de sécurité en matière de transport

Hélicoptère

I

Initiatives du gouvernement du Canada:

Immatriculation des bâtiments

Immatriculation des navires

Immatriculation et location des aéronefs

Immatriculation et marquage

Importation de véhicules au Canada

Information sur la conduite en hiver

Infrastructure Canada

Instructions de vol

Interventions environnementals

L

Licence de pilote

Licences des membres d'équipage de conduite

Licence de technicien d'entretien d'aéronefs

Licences du personnel

Liens aux ministères provinciaux et territoriaux responsables des transports

Lignes directrices pour l'inspection et l'essai de l'interconnexion de feux de circulation routière et de systèmes d'avertissement de passage à niveau

Liste de contrôle des bagages

Livret de congédiement

Lois et règlements - voir aussi :

Lois et règlements - Foire aux questions

M

Maintenance et construction des aéronefs

Maintien de la navigabilité

Mandat de la Commission de la capitale nationale (CCN)

Manuel du pilote-examinateur

Marchandises et interface navire-port

Marchandises transportées par camion

Médecine aéronautique civile (MAC)

Médias

Mesures d'urgence - CANUTEC

Méthode et conditions d'abolition du sifflet aux passages à niveau publics

Ministre

N

Nominations publiques

Normes (l'Aviation civile)

Normes d'agrément

Normes de navigabilité

Normes de service

Normes de la sécurité des cabines

Normes du personnel maritime et pilotage

O

Office des transports du Canada (OTC)

Opération Gareautrain

Opérations de contingence de l'aviation civile (OCAC)

Opérations internationales

Opérations nationales (l'Aviation civile)

P

Partenariat rural canadien

Pêches et Océans Canada

Permis - voir :

Petits bâtiments commerciaux

Pilotes

Plaintes sur le transport aérien

Plan d'intervention d'urgence (PIU) pour le TMD

Plan stratégique et d'investissement en GI-TI - Exercices financiers 2007-2008 à 2010-2011 - Version pour les fournisseurs

Planification et établissement de rapports ministériels

Planification des transports à la frontière canado-américaine

Plaques de capacité/NIC pour bateaux de plaisance

Pneus d'hiver - voir :

Politique aérienne

Politique des transports terrestres

Politique sur les transporteurs routiers

Politique et programmes maritimes

Politique nationale des aéroports

Politiques - voir aussi :

Politiques et services de réglementation (l'Aviation civile)

Pollution atmosphérique

Portes et Corridors

Préparatifs d'urgence

Privilèges qui grèvent des aéronefs

Programme d'aide aux immobilisations aéroportuaires (PAIA)

Programme de cession des ports

Programme de conformité des petits bâtiments (autres que les embarcations de plaisance) (PCPB)

Programme de cours de perfectionnement pour les instructeurs de vol

Programmes de gérance et de transport durable

Programme de pilote examinateur

Programme de protection des eaux navigables

Programmes - voir aussi :

Projet sur la porte d'entrée de Windsor

Protection de l'environnement

Publications - voir aussi :

Q

Région du Québec

R

Rappels et défauts des véhicules

Rapports - voir :

Recherche de liste d'exploitants (RLE)

Recherches des consignes de navigabilité

Réclamation - voir : Plaintes sur le transport aérien

Références GI/TI

Régions - voir :

Registre des balises de détresse

Registre Centrale des gens de mer

Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises

Règlement de l'aviation canadien (RAC)

Règlement sur le transport des marchandises dangereuses en langage clair

Renforcement de la sûreté des transports

Renseignements sur la sécurité ferroviaire

Responsabilité civile en matiêre de pollution

Ressources humaines

Restructuration de l'industrie du transport aérien

Revue du mandat de la Commission de la capitale nationale (CCN)

Routes

S

Santé et sécurité au travail - Aviation

Santé et sécurité au travail - Navires

Sécurité - voir :

Sécurité de la navigation et radiocommunications

Sécurité des aérodromes

Sécurité des autobus

Sécurité des autobus scolaires

Sécurité des enfants en voiture

Sécurité des pneus

Sécurité des sacs gonflables - voir aussi :

Sécurité des transporteurs routiers

Sécurité des véhicules

Sécurité du système

Sécurité en vol - Foire aux questions

Sécurité et sûreté

Sécurité maritime bulletin électroniques (Inscrivez-vous au bulletins de la sécurité des navires)

Sécurité nautique

Séminaire sur la sécurité aérienne au Canada (SSAC)

Services d'apprentissage de l'aviation

Services d'évaluation ministériels

Services de gestion (l'Aviation civile)

Services de gestion de la technologie et de l'information (DSGTI)

Services généraux

Services maritimes en direct

Services de vérification et de conseils (SVC)

Sites contaminés

Sous-ministre

Stabilité des navires / lignes de charge

Stratégie de développement durable ministérielle

Sûreté - voir :

Système automatisé d'examen et de certification (ACES)

Système de recherche d'informations sur l'immatriculation des navires

Systèmes de transport intelligents

T

Techniciens d'entretien

Transport accessible - voir aussi :

Transport - Accidents

Transport aérien

Transport aérien - Foire aux questions (FAQ)

Transport dans l'Arctique

Transport des marchandises

Transport des marchandises dangereuses (TMD) - voir aussi :

Transport durable - voir aussi :

Transport et relations industrielles liées au movement des conteneurs dans les ports du Lower Mainland de la Colombie-Britannique

Transport maritime - Foire aux questions (FAQ)

Transport routier - Foire aux questions (FAQ)

Transporteurs routiers - voir : Sécurité des transporteurs routiers

V

Voyage accessible

Z

Zonage - voir Loi sur l'aéronautique

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