Le Comité d'experts sur la sécurité des navires-citernes

Nous sommes heureux d’avoir entrepris un examen de la préparation et de l’intervention en cas de déversements par des navires au Canada au nom de la ministre des Transports.

Cordialement,

Capitaine Gordon Houston

M. Richard Gaudreau

M. Michael Sinclair

Avis:

La deuxième phase de l’examen du Comité d’experts sur la sécurité des navires-citernes, qui était axée sur les exigences relatives à la préparation et à l’intervention en cas de déversements provenant de navires dans l’Arctique, ainsi que sur les critères nécessaires à la mise en place d’un système sur les substances nocives et potentiellement dangereuses, est terminée.

Le rapport pour la deuxième phase de l’examen du Comité d’experts sur la sécurité des navires-citernes, «Un examen du Régime canadien de préparation et d’intervention en cas de déversements par des navires – Mettre le cap sur l’avenir, Phase II – Exigences s’appliquant à l’Arctique et aux substances nocives et potentiellement dangereuses à l’échelle nationale », est maintenant disponible sur ce site Web.

Le rapport pour la première phase de l’examen du Comité d’experts sur la sécurité des navires-citernes, «Un examen du Régime canadien de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures par des navires – Mettre le cap sur l’avenir », est disponible ici. Des renseignements sur la réponse du gouvernement envers le rapport de la phase I et ses recommandations sont disponibles ici.

De plus, les résumés des trois évaluations des risques sur lesquelles le Comité s’est penché, en partie, lors de sa revue du régime sont disponibles sur le site Web de Transports Canada.

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