Phase I

Les consultations sur la phase I de l’examen (régime sur les déversements d’hydrocarbures en milieu marin présentement en place au sud du 60e parallèle nord) sont terminées. La présente partie du site Web fournit des renseignements sur les enjeux clés examinés par le Comité, les discussions avec les intervenants, les lieux visités et les mémoires reçus.

Le Comité d’experts sur la sécurité des navires-citernes a terminé la phase I. Son rapport « Un examen du Régime canadien de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures par des navires – Mettre le cap sur l’avenir » est maintenant disponsible sur ce site Web.

De plus, un résumé de « l’Évaluation des risques liés aux déversements en milieu marin dans les eaux canadiennes - Phase I, déversements d’hydrocarbures au sud du 60e parallèle », sur lequel le Comité s’est penché lors de sa revue du régime, est disponible sur le site Web de Transports Canada.