Transport maritime

Permis, certification et immatriculation des bateaux, sécurité et formation, aides à la navigation, bâtiments commerciaux, embarcation de plaisance.

 

Services et renseignements

Sécurité maritime au Canada

Programme de sécurité maritime, navigation de plaisance, navires commerciaux, conformité et application.

Navigation et conditions maritimes

Navigation par région, services de communication et de trafic, cartes, bulletins météo, déglaçage, aides à la navigation.

Acheter un bateau

Acheter une embarcation, demander ou gérer un permis d’embarcation de plaisance, ressources de formation pour les plaisanciers, comment être un propriétaire de bateau responsable, fabricants et importateurs de petits bâtiments.

Se préparer à utiliser son embarcation

Carte de conducteur d'embarcation de plaisance, preuves de compétence, vérification de courtoisie pour embarcation de plaisance, exploitation des embarcations à propulsion humaine, établir un plan de navigation, entretien d'une embarcation de plaisance, information pour les visiteurs.

Certification des gens de mer

Normes pour la formation maritime, la formation médicale maritime, la certification des gens de mer, le registre et les dossiers.

Permis et immatriculation des bateaux

Permis d'embarcation de plaisance, immatriculation des bâtiments commerciaux, licence de cabotage.

Inspection et certification des bâtiments

Navires commerciaux canadiens ou étrangers, bateaux de pêche, programmes de conformité volontaire, exemptions, appels.

La protection de nos eaux navigables

Lois concernant les eaux navigables canadiennes, Programme de protection de la navigation, Recherche de projet en commun, recherche sur la navigabilité des eaux.

Conception, construction et entretien des bâtiments

Exigences et conformité, numéros de série, catalogues des produits approuvés, stabilité des bâtiments, radiocommunication.

Navigation dans l'Arctique

Exigences de rapports sur la navigation, prévention de la pollution, navires de croisière, exigences pour navires de classe polaire, exigences d'armement en équipage.

Pollution marine et intervention environnementale

Eau de ballast, déversement en milieu marin, exigences de sécurité pour les navires-citernes, signaler un cas de pollution marine, bateaux abandonnés.

Ports, havres et mouillage

Normes de service aux ports financés par le fédéral, droits exigés aux ports, administrations portuaires canadiennes, ports pour petits bateaux, mouillage.

Responsabilité et indemnisation

La responsabilité de payer dans les cas d’incidents impliquant une pollution par des hydrocarbures, des épaves, des passagers ou des substances dangereuses et nocives.

Accidents maritimes et enquêtes

Enquêtes, rapports, recommandations et réponses, signaler un accident maritime, des conditions ou des actions dangereuses.

Urgences maritimes

Signaler une urgence ou un problème sur l'eau, recherche et sauvetage offerts par la Garde côtière.

Sûreté maritime

Groupe de travail interministériel sur la sûreté maritime, Stratégie intégrée de sécurité du fret, Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport maritime.

La présence maritime internationale du Canada

En apprendre davantage sur la présence du Canada dans les organisations maritimes internationales