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Sûreté aérienne

À la suite de la tentative d'attentat contre un vol de la Northwest Airlines à destination de Detroit le jour de Noël 2009, le gouvernement du Canada a pris plusieurs mesures concrètes en vue de renforcer le système de sûreté aérienne :

Scanners corporels

La technologie des scanners corporels est utilisée dans les grands aéroports canadiens depuis un an. Il y a actuellement 42 scanners corporels dans des aéroports canadiens, notamment à Calgary, Edmonton, Halifax, Hamilton, Kelowna, London, Moncton, Montréal, Ottawa, Québec, Regina, Saskatoon, l'aéroport Billy Bishop de Toronto, l'aéroport Pearson de Toronto, Vancouver, Victoria et Winnipeg. Les passagers devant subir un contrôle secondaire peuvent choisir de se soumettre à un examen au scanner corporel s'il y a lieu ou à une fouille manuelle.

Contrôle de l'identité des passagers

En août 2010, Transports Canada a défini plus clairement ses exigences en vertu du Règlement sur le contrôle de l'identité. Le Règlement précise que les lignes aériennes doivent s'assurer que la carte d'identité à photo présentée correspond à l'apparence physique du passager.

Examen de l'ACSTA

En juin 2010, le gouvernement du Canada a lancé un examen complet de l'Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, l'ACSTA, l'organisme responsable du contrôle des passagers et des bagages aux aéroports canadiens. Cet examen, qui a suivi l'augmentation du droit pour la sécurité des passagers du transport aérien, a été effectué pour s'assurer que les voyageurs en ont pour leur argent.

Programme de sûreté du fret aérien

En mai 2010, le gouvernement du Canada a annoncé un plan vigoureux pour s'assurer que le fret aérien résiste aussi à la menace terroriste et pour aider les exportateurs à transporter du fret de manière sécuritaire et efficace. Le Programme amélioré de sûreté du fret aérien constitue un investissement de 95,7 millions de dollars échelonné sur cinq ans. Il sera mis en œuvre progressivement d'ici 2015. En octobre 2010, un complot lié au fret aérien a incité le Canada à imposer, au moyen d'un arrêté d'urgence, des restrictions sur le transport de cartouches d'encre de plus de 500 grammes (17,6 onces). Cet arrêté d'urgence demeurera en vigueur jusqu'à avis contraire et peut être consulté au www.gazette.gc.ca/rp-pr/p1/2011/2011-01-08/html/notice-avis-fra.html.

Liste des objets interdits

Les changements apportés à la liste des objets interdits du Canada visent à accroître la sûreté aérienne et à s'assurer que le processus de contrôle des passagers est plus efficace, efficient et pratique pour les voyageurs. Les passagers aériens peuvent maintenant mettre de petits ciseaux et outils d'une longueur maximale de six centimètres, à l'exclusion du manche, dans leur bagage de cabine. Les couteaux, peu importe leur taille ou leur longueur, demeurent interdits. Cette mesure s'applique à tous les passagers, sans égard à leur culture et à leur religion. Ces changements correspondent à la recommandation de l'Organisation de l'aviation civile internationale, l'OACI, concernant les petits ciseaux et outils.

Plans de sûreté aéroportuaire

En mars 2010, Transports Canada a consulté les intervenants au moyen d'un avis d'intention de mettre en œuvre des programmes de sûreté aux aéroports en vertu desquels les exploitants d'aéroport devront :

• évaluer leurs mesures de sûreté;
• préciser et consigner leurs responsabilités;
• élaborer et définir clairement leurs besoins en matière de sûreté et les meilleurs moyens de réduire les risques pour la sûreté.

Le Canada a élaboré et maintenu un des systèmes d'aviation les plus sûrs au monde, un système qui fait participer activement ses partenaires nationaux et internationaux sur le plan de la sûreté aérienne, un système innovateur à plusieurs niveaux, à la fois souple et adapté aux enjeux courants. Malgré les améliorations considérables, la menace constante de tentatives d'attaque contre l'aviation civile fait en sorte que le gouvernement du Canada doit continuer d'évaluer et d'améliorer la sûreté aérienne afin de réagir aux menaces émergentes et d'assurer la sécurité des voyageurs au Canada.

Février 2011

Date de modification :

2011-07-27

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