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Documents d'information

Les documents d'information énumérés ci-dessous contiennent des renseignements sur les programmes et initiatives de Transports Canada. Cette page énumeré les documents d'information et organisées en sept catégories :

Environnement	Infrastructure	Lois et règlements	Multimodal
Politique	Sécurité	Sûreté

Transport maritime

• Eaux de ballast et réseau Grands Lacs-Voie maritime du Saint-Laurent (2011-11-17)
• Considérations de jurisprudence par rapport à la poursuite des pollueurs marins en vertu de la loi sur la marine marchande du Canada (2006-09-25)
• Poursuivre en justice les pollueurs marins (2006-12-01)
• Programme national de surveillance aérienne (2010-01-09)
• Prévention de la pollution par les navires (2010-12-08)
• Réglementation régissant les déchets des navires de croisiére naviguant dans les eaux canadiennes (2009-03-23)
• Rôle de Transports Canada dans la préparation et l'intervention en cas de déversement d'hydrocarbures (2006-09-26)
• Sensibilisation de l'industrie maritime à la prévention de la pollution marine (2006-12-01)
• Protection de la baleine noire de l'atlantique nord grâce à la désignation internationale du bassin Roseway (2007-10-10)

Transport routier

• écoMARCHANDISES (2009-08-13)
• écoMOBILITÉ (2009-09-01)
• écoTECHNOLOGIE pour les véhicules (2009-08-13)
• écoTRANSPORTS (2009-08-13)

Multimodal

• Programme de laissez-passer de transport en commun (2009-08-13)
• Transports Canada travaille à protéger l'environnement (2006-07-26)

Maritime

• Marine Atlantic S.C.C. (2007-02-06)
• Précisions sur la stratégie à long terme visant la revitalisation de Marine Atlantique S.C.C. (2007-02-06)

Routier

• Participation financière du Canada au projet de construction du nouveau pont frontalier Windsor-Detroit (2010-04-30)
• Accords entre le Canada et le Yukon sur les systèmes de transport intelligents (2007-08-17)
• Accord entre le Canada et Terre-Neuve-et-Labrador relativement aux systemes de transport intelligents (2007-08-17)

Terres de l'aéroport de Mirabel

• Chronologie des décisions entourant l'aéroport de Mirabel (2006-12-19)
• Historique et programme de vente des 11 000 acres de terres de l'aéroport de Mirabel (2006-12-19)
• Programme de vente des 11 000 acres de terres à l'aéroport de Mirabel (2006-12-19)
• Tourbière de Mirabel (2006-12-19)
• Zone initiale de l'aéroport de Mirabel et desdeux programmes de revente (2006-12-19)

Transport aérien

• Gestion de la faune aux aéroports (2006-05-08)
• Le dégivrage et l'antigivrage des aéronefs (2009-08-10)
• Masse et centrage des aéronefs (2007-10-24)

Transport ferroviaire

• Dépôt à la Chambre des communes de modifications à la Loi sur la sécurité ferroviaire (2010-06-04)

Transport maritime

• Exigences en matière d'assurance pour les exploitants commerciaux (2006-05-05)
• La carte de compétence du conducteur : un incontournable pour tous les conducteurs d'embarcation de plaisance (2007-10-22)
  • La carte de compétence du conducteur : un incontournable pour tous les conducteurs d'embarcation de plaisance - Foire aux questions (2007-10-22)
• Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (2008-01-04)
  • Bateaux de pêche (2008-01-04)
  • Classifications des voyages (2008-01-04)
  • Bureau d'examen technique en matière maritime (2009-06-09)
  • Embarcations de plaisance (2008-01-04)
  • Grands bâtiments commerciaux (2008-01-04)
  • Immatriculation et délivrance de permis des bâtiments (2008-01-04)
  • Naivres à passagers (2008-01-04)
  • Petits bâtiments commerciaux (2008-01-04)
  • Protection de l'environnement (2008-01-04)
  • Règlement sur le personnel maritime (2009-06-03)
  • Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires (2009-06-09)
  • Remorqueurs et chalands (2008-01-04)
• Loi dérogatoire de 1987 sur les conférences maritimes (2006-12-04)
• Sécurité des navires-citernes au Canada règlements et programmes (2007-10-22)

Multimodal

• Loi sur les transports au Canada (2007-09-13)
• Principaux éléments de la Loi de 2002 sur la sécurité publique (2006-05-05)
• Tribunal d'appel des transports du Canada (2007-04-23)

Transport routier

• Bicyclettes assistées (2007-04-11)
• Protocole d'entente sur les sacs gonflabes latéraux (2006-05-12)
• Règlement modifiant le règlement pris en vertu de la loi sur les transports routiers (2003-05-05)

• Échange des statistiques des transports en Amérique du Nord (2007-02-09)
• Initiatives de planification des transports et d'intégration modale (2006-07-13)
• Programme de démonstration en transport urbain (2009-08-13)
• Programme sur la route du transport durable (2009-08-13)
• Systèmes de transports intelligents (2006-07-26)
• Transport des marchandises dangereuses au Canada (2006-05-04)

Transport aérien

• Accord « Ciel ouvert » avec les États-Unis (2007-03-12)
• Étude de Transports Canada sur les petits aéroports et les aéroports régionaux (2006-05-04)
• Politique nationale des aéroports (2007-04-13)
• Programme de cession des aéroports (2007-04-12)

Transport maritime

• Administrations portuaires canadiennes (2007-06-06)
• Programme de cession des ports (2007-08-23)

Transport routier

• Études sur le transport urbain au Canada (2006-05-04)
• La route Transcanadienne (2010-07-13)  
  • Voyager sur la Transcanadienne (2007-04-17)
  • Carte de la route Transcanadienne (2007-04-17)
• Le Partenariat frontalier pour le transport détermine un secteur central d'analyse pour l'aménagement du nouveau passage frontalier Detroit-Windsor (2005-11-14)
• Réseau routier national (2010-07-13)  

Transport aérien

• Approche multidimensionnelle de la sécurité (2012-02-08)
• Atténuation des risques (2009-08-10)
• Programme d'aide aux immobilisations aéportuaires (PAIA) (2011-06-29)
• Sécurité des petits aéronefs survolant l'atlantique nord (2012-02-06)
• Surveillance de la sécurité à NAV CANADA (2009-08-10)

Transport maritime

• Exigences et renseignements de sécurité pour les embarcations de plaisance (2010-12-10)
• Programme de vignettes et campagne de sensibilisation (2006-05-04)
• Sécurité des navires-citernes au Canada rôles et responsabilités (2007-10-22)
• Sûreté des traversiers (2006-11-27)

Multimodal

• Liste de surveillance des problèmes de sécurité du Bureau de la sécurité des transports - Recommandations multimodales (2010-09-29)

Transport ferroviaire

• Élimination du sifflet aux passages à niveau publics (2006-05-04)
• Programme d'amélioration des passages à niveau (2011-11-23)
• Programme de fermeture de passages à niveau (2006-05-08)
• Renseignements et conseils concernant les passages à niveau (2007-04-23)

Transport routier

• Code canadien de sécurité (2007-04-10)
• Conseils de sécurité de Transports Canada à l'intention des automobilistes (2006-05-04)
• Objectifs de Vision sécurité routière 2010 (2007-04-10)
• Sécurité des sacs gonflables latéraux (2006-05-04)
• Stations météo-route (2005-12-19)

Transport aérien

• Programme de sûreté du fret aérien (2011-02-01)
• Déclaration commune Asie-Pacifique sur la sûreté aérienne (2010-03-13)
• Déclaration conjointe des Amériques sur la sûreté de l’aviation civile (2010-02-17)
• Le Canada et l'Organisation de l'aviation civile internationle  (2010-09-27)
• Liste des articles interdits à bord des aéronefs (2011-02-03)
• Mesures prises par Transports Canada après les attentats terroristes du 11 septembre 2001  (2011-08-10)   
• Scanners corporels dans les principaux aéroports Canadiens (2011-02-10)
• Sûreté aérienne (2011-02-03)
• Une décennie d'amélioration de la sûreté des transports depuis le 11 septembre 2001 (2011-09-08) 

Transport maritime

• Sûreté maritime - faits saillants (2006-09-07)
• Code international sur la sûreté des navires et des installations portuaires (2006-05-04)
• Programme de contribution pour la sûreté maritime (2007-05-10)
• Contrôle des navires par l'État du port (2009-07-30)

Transport ferroviaire

• Mesures initiales pour améliorer la sûreté des opérations du transport ferroviaire voyageurs et du transport en commun urbain au Canada (2007-04-03)
• Le nouveau gouvernement du Canada annonce un troisième appel de demandes et la prolongation du programme Sûreté-Transit (2007-05-23)

Multimodal

• Initiatives sur la sûreté des transports (2007-09-05)

Date de modification :

2012-02-08

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