Nouvelle Norme Alternative pour les Écoles de Navigation de Plaisance

Transcription

Les écoles de navigation de plaisance au Canada améliorent la sécurité sur nos plans d’eau en offrant de la formation pratique sur l’exploitation d’une embarcation de plaisance.

En tant qu’entreprise, votre école doit se conformer à la Loi de 2001 sur la marine marchande, non pas en ce qui concerne les embarcations de plaisance, mais plutôt les bâtiments commerciaux.

Voilà pourquoi Transports Canada a instauré la nouvelle Norme pour les écoles de navigation de plaisance, afin d’aider les propriétaires et exploitants à mieux comprendre et respecter les exigences.

PROPRIÉTAIRE D’ÉCOLE DE NAVIGATION NO 1 :

[Le propriétaire parle du rôle important que jouent les écoles de navigation de plaisance pour rendre la navigation sécuritaire.

Exemples de questions pour la personne qui réalise l’entrevue :

  • Pourquoi est-il important d’adopter une norme de sécurité distincte pour les écoles de navigation?
  • Quelle est la différence entre les embarcations de plaisance et les bâtiments commerciaux?
  • Quelle est la meilleure façon pour les écoles de navigation d’assurer la sécurité de leurs étudiants?]

Comment savoir alors si la nouvelle Norme pour les écoles de navigation de plaisance s’applique à vous?

La Norme s’applique si votre école de navigation de plaisance offre de la formation sur l’eau à bord de voiliers ou de petits bateaux à moteur.

Vos bâtiments ne doivent pas excéder 15 mètres de long.

…et ne peut transporter plus de 12 étudiants.

Vos bâtiments doivent effectuer des voyages à proximité du littoral.

PROPRIÉTAIRE D’ÉCOLE DE NAVIGATION NO 2 :

[Le propriétaire parle de l’importance de satisfaire aux diverses exigences en matière de formation et de sécurité qui sont prévues dans la Norme. Il explique aussi comment la nouvelle Norme aide les écoles à respecter leurs obligations légales.

Exemples de questions :

  • De quelle manière les exigences en matière de sécurité profitent-elles à votre école?
  • Comment la Norme vous aide-t-elle à respecter vos obligations légales?
  • En quoi le fait de remplir le formulaire montre que vous faites preuve de diligence raisonnable?

La nouvelle Norme renferme des lignes directrices simples et faciles à suivre portant sur tout ce que vous devez savoir pour vous conformer à la réglementation.

Elle précise les exigences en ce qui concerne l’équipement de sécurité des bâtiments et l’équipement de sécurité individuelle…

…l’équipement de navigation devant se trouver à bord de vos bâtiments…

…les normes de formation et les plans de cours…

...les certifications et les formations que doivent détenir vos instructeurs …

…les procédures de sécurité et les autres exigences opérationnelles que vous devez suivre …

…ainsi que les plans d’urgence pour gérer les situations comme les incendies, les dommages à l’équipement et les conditions météorologiques défavorables.

Finalement, comme la Norme pour les écoles de navigation de plaisance fait partie du Programme de conformité des petits bâtiments de Transports Canada, vous devez vous inscrire au Programme. Vous pouvez pour ce faire remplir la liste de vérification qui se trouve dans le « Rapport de l’école de navigation de plaisance ».

Pour trouver les formulaires dont vous aurez besoin, vous n’avez qu’à visiter le site Web de TC ou à vous présenter au bureau de Transports Canada de votre localité.

PROPRIÉTAIRE D’ÉCOLE DE NAVIGATION :

[Le propriétaire explique comment il est facile maintenant de se conformer à la LMMC 2001 et comment la nouvelle Norme l’aide à respecter ses obligations.

Exemples de questions :

  • En quoi la Norme vous a aidé à mieux gérer votre école de navigation?
  • En quoi vous a-t-elle apporté la tranquillité d’esprit?
  • Comment les listes de vérification peuvent-être être utiles à des écoles de navigation comme la vôtre?]

Si vous respectez toutes les exigences d’exploitation et de sécurité, vous recevrez une lettre de participation dans le cadre du Programme de conformité des petits bâtiments en ce qui concerne l’application de la nouvelle Norme.

Cette lettre confirme que vous êtes inscrit au Programme et que vous vous conformez à la Norme et, du même coup, à la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada. Cela signifie également que votre école peut continuer à améliorer la sécurité des plans d’eau du Canada.

Pour obtenir plus de renseignements sur l’application de la Norme pour les écoles de navigation de plaisance dans votre localité, rendez-vous à un bureau de Transports Canada ou consultez le site Web de la Sécurité maritime de Transports Canada.

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