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Politique environnementale

Politiques environnementales est chargée de la création et de la mise en œuvre d'un cadre stratégique environnemental devant servir de guide pour l'élaboration des politiques, des programmes et des règlements environnementaux de Transports Canada visant à résoudre les questions liées à l'assainissement de l'air, au changement climatique et à l'eau propre dans le secteur des transports. Cela comprend la réduction des émissions des gaz à effet de serre et les autres incidences négatives que le secteur des transports peut avoir sur l'environnement

Politiques environnementales élabore des politiques, des stratégies, des règlements et des programmes pour promouvoir l'utilisation du transport durable et réduire les incidences environnementales négatives. Voici quelques exemples : Stratégie de développement durable, stratégie écoTRANSPORTS et règlement sur la consommation de carburant des véhicules automobiles. Politiques environnementales établit la vision et l'orientation à long terme pour Transports Canada en exécutant les activités suivantes :

  • Contribuer au programme environnemental du gouvernement du Canada lié aux transports et l'influencer;
  • Intégrer les diverses responsabilités environnementales de Transports Canada dans un cadre stratégique cohérent;
  • Offrir des conseils stratégiques aux groupes des programmes et de réglementation de Transports Canada;
  • Développer et conserver une expertise stratégique complète en matière d'environnement en vue de fournir des informations et des conseils stratégiques pertinents liés à tous les modes du réseau de transport, notamment une forte capacité d'analyse et de recherche et l'élaboration de lois et de règlements.


Date de modification :
2011-09-23