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Publications du groupe de Politique

Le Groupe des politiques met en oeuvre un programme multimodal d'analyse de politiques, de présentations, de consultations, d'évaluations et d'analyses économiques en vue d'élaborer et de formuler des recommandations touchant des questions de politiques liées au secteur du transport, à l'intention du ministre des Transports et de la haute direction.

Rapports annuels de Transports Canada

  Les Transports au Canada 2010

  Années précédentes

Accessibilité

  Atelier sur les passagers accompagnés d'un animal aidant dans le réseau de transport du Canada

Politique aérienne

  Statistiques relatives aux mouvements d'aéronefs, parution mensuelle (TP 141)

  Statistiques relatives aux mouvements d'aéronefs, rapports annuels (TP 577)

  Indicatifs de la circulation aérienne (TP 143)

  Activités des aéronefs civils au Canada (TP 2468)

Politique maritime

  Transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses : responsabilité et indemnisation - Document de travail (TP 15093F)

  Évaluation des impacts environnementaux et sociaux et des avantages du transport maritime à courte distance au Canada (TP 15000F)

  Étude sur les opérations potentielles de transbordement de conteneurs selon une structure en étoile pour le transport maritime (de marchandises) à courte distance dans l'est du Canada (TP 14876F)

  Recommandations relatives à la Réglementation sur l’assurance obligatoire des voyageurs en vertu de la Loi sur la responsabilité en matière maritime (Partie 4, article 39)

Recherche sur les politiques

  Répercussions et implications des tendances américaines en matière de commerce et de transport pour Transports Canada (TP 14888F)

  Étude de la compétitivité des terminaux à conteneurs sur la cête du Pacifique (TP 14837F)

  Répertoire des ports, terminaux et services pour conteneurs de la côte du Pacifique (TP 14711F)

  Plans d'expansion de la capacité en conteneurs des ports de la côte du Pacifique (TP 14710F)

  Recueil des programmes fédéraux d'aide à l'innovation par rapport au secteur des transports (TP 14507F)

   Analyse des programmes fédéraux d'innovation par rapport au secteur des transports (TP 14506F)

  Programmes de recherche et développement international en matière de transport (TP 14505F)

  Une perspective sur la performance en innovation dans le secteur des transports – Examen des indicateurs de la recherche et développement et des brevets (TP 14504F)

  Étude sur la formation professionnelle et technique en matière de transport au Canada (TP 14503F)

  Examen de la documentation sur le transport intermodal des marchandises (TP 14502F)

  Étude sur l’innovation dans le secteur canadien des transports (TP 14501F)

  Restrictions sur la propriété étrangère au Canada (TP 14500F)

Étude connexe

  Inventaire des projets en recherche et développement

Politique des transports terrestres

Les documents accompagnés d'un * sont disponibles sur demande seulement. Veuillez communiquer avec Carl Geoffroy à d'adresse suivante carl.geoffroy@tc.gc.ca en utilisant le titre du/des document(s) ci-dessous pour obtenir une copie.

  Étude de faisabilité technique portant sur la mise au point de STI pour l'exploitation de véhicules commerciaux au Canada

  Projet sur la porte d'entrée de Windsor

  Technologies d’intégration du transport durable des marchandises en milieu urbain

  Une perspective sur la performance en innovation dans le secteur des transports

  Frais d'exploitation des camions au Canada, 2007, 2005, * 2003, * 2002, * 2001, * 2000

  Rapport annuel Campagne agricole, * 2004-2005, * 2003-2004, * 2002-2003, * 2001-2002

  Rapport annuel Campagne agricole tableaux, * 2005-2006, * 2003-2004, * 2001-2002

Technologie de la R&D

  Centre de développement des transports – Publications

  Centre de développement des transports – Revue annuelle 2006-2007 (TP 3230)

Date de modification :

2011-11-04

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